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Base de remplacement
Base de remplacement pour escorteurs
évaluation sur la base de la valeur de remplacement

Traduction de «base de remplacement pour escorteurs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
base de remplacement pour escorteurs

alternate escort operating base


base de remplacement pour escorteurs

alternate escort operating base


base de remplacement pour escorteurs

alternate escort operating base


base de remplacement pour escorteurs

alternate escort operating base




Base de données canadiennes sur les programmes de l'efficacité énergétique et des énergies de remplacement

Canadian Database of Efficiency and Alternative Energy Programs


évaluation sur la base de la valeur de remplacement

valuation by the replacement value method
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En 2011, le Parlement a adopté une résolution législative sur la proposition de refonte de 2010 dans laquelle il modifie la base juridique, remplaçant les articles 31 et 32 du traité Euratom par l'article 168, paragraphe 4, point b), du traité FUE.

In 2011, Parliament adopted a legislative resolution on the 2010 recast proposal in which it changed the legal basis from Articles 31 and 32 of the Euratom Treaty to Article 168(4)(b) TFEU.


Dans la pratique, cela signifierait l'évaluation systématique de la possibilité de remplacer [75] une substance active donnée suscitant encore certaines préoccupations soit par une autre substance (sur la base de l'inventaire des substances actives, lorsqu'une solution de remplacement existe pour une utilisation particulière), soit par une méthode ne recourant pas aux pesticides.

In practice this would entail systematic evaluation of the possible substitution [75] of a particular active substance for which certain concerns persist, either by another substance (on the basis of the inventory of active substances, when an alternative is available for a specific purpose) or a pesticide-free alternative.


Si les contreparties n'ont pas fourni dans les délais la preuve de transactions de remplacement commercialement raisonnables, les autorités de résolution devraient pouvoir procéder à la valorisation sur la base des données de marché disponibles, telles que le prix moyen du marché et les écarts entre prix vendeurs et prix acheteurs, afin d'obtenir des coûts de remplaceme ...[+++]

If counterparties have not provided evidence of commercially reasonable replacement trades within the deadline, resolution authorities should be able to carry out their valuation on the basis of available market information, such as mid-prices and bid-offer spreads in order to assess hypothetical replacement costs, i.e. the loss or costs that would have been incurred as a result of re-establishing a hedge or a related trading position on a net risk exposure basis ...[+++]


La question est donc de savoir par quelle base juridique remplacer l'article 63, point 2) b), du traité CE après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne ou, plus précisément, si l'article 78 du traité FUE serait suffisant ou s'il faudrait également inclure l'article 80 du traité FUE.

The question then is by which legal basis Article 63(2)(b) EC Treaty would have to be replaced after the entry of the Lisbon Treaty or, more specifically, whether Article 78 TFEU would be sufficient or whether Article 80 TFEU would need to be included as well.


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Dans l'affaire Melki, dans le contexte de l'adoption de mesures concernant l'absence de tout contrôle des personnes lorsqu'elles franchissent les frontières intérieures, la Cour de justice a désigné l'article 77, paragraphe 2, plutôt que l'article 77, paragraphe 1, du traité FUE comme étant la base juridique remplaçant l'article 62 du traité CE.

In the case Melki in relation to the adoption of measures concerning the absence of any controls on persons when crossing internal borders, the Court of Justice referred to Article 77(2) TFEU as being the legal basis which replaces Article 62 TEC rather than Article 77(1) TFEU.


Le simple fait que cet élément puisse être pris en considération ne devrait en aucun cas être interprété comme interdisant ou limitant la possibilité de remplacer un travailleur détaché par un autre travailleur détaché, de tels remplacements pouvant être inhérents à la prestation de services, notamment dans le cas de services fournis sur une base saisonnière, cyclique ou répétitive.

The mere fact that it can be one of the elements should in no way be interpreted as imposing a ban on the possible replacement of a posted worker by another posted worker or hampering the possibility of such a replacement, which may be inherent in particular to services which are provided on a seasonal, cyclical or repetitive basis.


En outre, à l’automne 2005, le document COM(2005) 395 nous a été communiqué en compagnie de toute une série d’amendements techniques au règlement de base: le remplacement de l’obligation de distillation des sous-produits du vin par celles de les retirer en Slovénie et en Slovaquie, la modification de la classification des terres cultivées en Pologne ou les nouvelles indications sur les étiquettes.

Furthermore, in autumn 2005, document COM(2005) 395 was communicated to us with a series of technical amendments to the basic Regulation: replacement of the distillation of sub-products of wine production by its withdrawal in Slovenia and Slovakia, modification of the classification of cultivated areas in Poland or new mentions for labelling.


5. Le remplacement d'un permis de conduire faisant suite notamment à une perte ou à un vol peut seulement être obtenu auprès des autorités compétentes de l'État membre où le titulaire a sa résidence normale; celles-ci procèdent au remplacement sur la base des renseignements qu'elles détiennent ou, s'il y a lieu, d'une attestation des autorités compétentes de l'État membre ayant délivré le permis initial.

5. A replacement for a driving licence which has, for example, been lost or stolen may only be obtained from the competent authorities of the Member State in which the holder has his normal residence; those authorities shall provide the replacement on the basis of the information in their possession or, where appropriate, proof from the competent authorities of the Member State which issued the original licence.


Un système éducatif incapable de dispenser un savoir de base, qui remplace l’éducation par la formation, qui exclut un pourcentage important des jeunes gens sur la base de critères de classe.

An education system which is incapable of passing on basic knowledge, which replaces education with training and which excludes a significant proportion of young people on the basis of class criteria.


Il convient d'ajuster ces prescriptions de manière à permettre la réception d'un convertisseur catalytique de remplacement en tant qu'unité technique distincte sur la base du fait qu'il est du même type qu'un convertisseur catalytique d'origine ou qu'un convertisseur catalytique de remplacement d'origine pour lequel la réception a été obtenue.

Those requirements should be adjusted so that a replacement catalytic converter can be type-approved as a separate technical unit on the ground that it is of the same type as an original equipment catalytic converter or an original replacement catalytic converter for which type-approval has already been granted.




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