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Boutique franche
Boutique hors taxe
Boutique hors taxe boutique franche
Boutique hors taxes
Comptoir de vente hors taxes
Comptoir hors-douane
Confédération internationale des boutiques hors-taxe
IDFC

Traduction de «boutique hors taxe boutique franche » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
boutique hors taxe boutique franche

duty free duty-free shop tax free


boutique franche | boutique hors taxe | comptoir hors-douane

duty-free shop | tax-free shop | DFS [Abbr.]


boutique hors taxes [ boutique franche ]

duty-free shop [ duty free shop ]


boutique hors taxes | boutique franche

duty free shop | duty free store | duty free


boutique hors taxes | comptoir de vente hors taxes

duty-free shop | tax-free shop


Programme des boutiques hors taxes canadiennes à la frontière terrestre : Guide du candidat [ Programme des boutiques hors taxes canadiennes à la frontière terrestre ]

Canada's Duty Free Shop Program at the Land Border: Applicant's Guide [ Canada's Duty Free Shop Program at the Land Border ]


Confédération internationale des boutiques hors-taxe | IDFC [Abbr.]

International Duty-Free Confederation | IDFC [Abbr.]


Demande de remboursement à l'intention des boutiques hors taxes participantes à l'égard de remboursements payés en vertu de l'article 252 de la Loi sur la taxe d'accise

Enrolled Duty Free Shop Application for Reimbursement for Rebates Paid under Section 252 of the Excise Act


Loi fédérale sur l'achat de marchandises dans les boutiques hors taxes des aéroports

Federal Act of 17 December 2010 on the Purchase of Goods in Duty-Free Shops at Airports


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Des questions relatives à l’accès au marché de l’industrie cosmétique de l’Union ont également été débattues, et plus particulièrement le système électronique coréen d’échange des données et les dispositions relatives aux boutiques hors taxes du centre-ville.

Market access issues of the EU cosmetics industry were also discussed, i.e. in particular Korea's electronic data interchange system and the provisions related to downtown duty-free shops.


(4) Lorsque l’agrément dont fait l’objet une boutique hors taxes est sur le point d’expirer ou d’être annulé et qu’un nouvel agrément est censé être octroyé pour l’exploitation d’une nouvelle boutique hors taxes au même emplacement, la propriété des marchandises de la boutique mentionnée en premier lieu peut être transférée au futur exploitant de la nouvelle boutique hors taxes.

(4) Where a licensee’s licence is about to expire or be cancelled and a new licensee is to be licensed to operate a duty free shop on the same premises as the premises of the licensee, the ownership of the goods in the duty free shop may be transferred to the proposed new licensee.


(2) La licence de toute personne réputée, en vertu du paragraphe 55(2), être un marchand en gros ou un intermédiaire authentique est annulée dès qu’elle cesse d’exploiter un magasin de vente en franchise et qu’elle cesse de vendre des marchandises uniquement dans un magasin de vente en franchise agréé comme boutique hors taxes en vertu de la Loi sur les douanes; dès l’annulation d’une telle licence en vertu du présent article, toutes les taxes imposées par la présente loi deviennent exigibles au titre de toutes les marchandises alors en la possession du détenteur que ce dernier a ...[+++]

(2) The licence of any person deemed by subsection 55(2) to be a bona fide wholesaler or jobber shall be cancelled forthwith if he ceases to operate and sell goods exclusively at a duty free shop licensed as such under the Customs Act, and on cancellation of the licence pursuant to this section, all taxes imposed by this Act are forthwith payable on all goods then in the possession of the licensee that have been purchased free of tax by virtue of the licence.


Les boutiques du côté américain et les boutiques du côté canadien constituent déjà des boutiques hors taxes à l'arrivée, de même que des compagnies aériennes qui atterrissent au Canada offrent des boutiques hors taxes à l'arrivée, y compris nos propres compagnies nationales.

The stores on the American side and the stores on the Canadian side of that border effectively provide the arrivals duty-free, and airlines flying into Canada are in effect arrivals duty-free carriers, including our own national airlines.


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Le taux de la taxe est le même pour les produits du tabac fabriqués au Canada, qu'ils soient vendus dans une boutique hors taxe canadienne ou une boutique hors taxe étrangère.

The tax rates on tobacco products manufactured in Canada and sold in a Canadian duty-free shop, or in a foreign duty-free shop, are the same.


Toutefois, les boutiques hors taxe aux points d'entrée et l'obligation faite aux importateurs de produits en libre pratique dans l'UE de présenter des informations sur l'origine avant le dédouanement sont contraires à l'acquis.

However, duty free shops at entry points and requirements for importers of products in free circulation in the EU to submit information on origin prior to customs clearance contradict the acquis.


Des boutiques hors taxes ont récemment été installées aux frontières terrestres, ce qui ne manque pas de susciter des inquiétudes car leur présence renforce le risque de contrebande.

Duty free shops have recently been established at land borders, which is a matter of concern, as it increases the risk of smuggling.


Lorsque cette procédure n'est pas applicable pour des raisons pratiques, les personnes et les objets subissent un contrôle approprié par sondage à une fréquence déterminée compte tenu des évaluations de risque effectuées par l'autorité compétente de chaque État membre; l'inspection/filtrage par sondage est étendue à tous les objets introduits à bord des aéronefs par tout prestataire de service, notamment le personnel de nettoyage et des boutiques hors taxes, ainsi que par toute autre personne ayant accès aux aéronefs.

Where this is not practicable, then persons and items shall be subjected to continuous appropriate random screening at a frequency indicated by risk assessments conducted by the competent authority in each Member State; random screening shall be extended to all items carried onboard aircraft by any services including cleaning, duty free, and other parties with aircraft access.


Lorsque cette procédure n'est pas applicable pour des raisons pratiques, les personnes et les objets subissent un contrôle approprié par sondage à une fréquence déterminée compte tenu des évaluations de risque effectuées par l'autorité compétente de chaque État membre; l'inspection/filtrage par sondage est étendue à tous les objets introduits à bord des aéronefs par tout prestataire de service, notamment le personnel de nettoyage et des boutiques hors taxes, ainsi que par toute autre personne ayant accès aux aéronefs.

Where this is not practicable, then persons and items shall be subjected to continuous appropriate random screening at a frequency indicated by risk assessments conducted by the competent authority in each Member State; random screening shall be extended to all items carried onboard aircraft by any services including cleaning, duty free, and other parties with aircraft access.


Elle conçoit, produit et distribue des articles commercialisés sous la marque Gucci, par l'intermédiaire de son propre réseau de magasins, de boutiques franchisées, de boutiques hors taxes, de grands magasins et de boutiques spécialisées.

It designs, produces and distributes goods which are marketed under the Gucci brand through company-owned stores, franchised boutiques, duty free boutiques and department and speciality stores.




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Date index: 2023-04-05
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