(3) Le directeur de plongée ne peut faire exécuter une plongée que si un caisson de compression à deux compartiments, qui est situé à un endroit d’accès facile à bord du véhicule ou de l’installation d’où la plongée est exécutée — sauf s’il s’agit d’une plongée à une profondeur de 10 m ou moins, auquel cas le caisson de compression peut être situé à une distance du lieu de plongée qui représente au plus une heure de déplacement — :

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(3) No diving supervisor shall conduct a dive unless a two-compartment compression chamber that is located in a readily accessible place on board the craft or installation from which the dive is conducted, except where the dive is conducted at a depth of 10 m or less, in which case the compression chamber may be located within one hour’s travelling time from the dive site

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

(ii) un caisson de compression à deux compartiments qui à la fois :

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(ii) a two-compartment compression chamber that

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

(3) Le directeur de plongée ne peut faire exécuter une plongée que si un caisson de compression à deux compartiments :

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(3) No diving supervisor shall conduct a dive unless a two-compartment compression chamber

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

À Nanisivik, une année, on avait dû passer deux à trois semaines à réparer l'un des caissons parce qu'il avait été heurté par un bateau qui entrait.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

At Nanisivik one year they had to do two or three weeks of repairs to one of the caissons because it got bumped by a ship coming in.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!

5. Le conseil d'administration élit son président et son vice-président, ainsi que les deux autres membres du bureau exécutif visés à l'article 13, paragraphe 1, parmi ses membres désignés en vertu du paragraphe 1, point a), pour un mandat de deux ans et demi, renouvelable une fois.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-02-14]

5. The Management Board shall elect its Chairperson and Vice-Chairperson and the other two members of the Executive Board referred to in Article 13(1) from its members appointed pursuant to paragraph 1(a) to serve for a two-and-a-half year term, which may be renewed once.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-02-14]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2007-02-14]

143 Selon le requérant, il existe en l’espèce des indices objectifs, pertinents et concordants indiquant que la procédure a été engagée par le bureau pour des motifs purement politiques sous la pression des porte-parole de deux groupes politiques espagnols. Ces derniers auraient demandé aux trois vice-présidents espagnols d’agir au sein du bureau contre le requérant.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2005-12-21]

143. According to the applicant, in the present case there are objective, relevant and consistent factors to indicate that the procedure was initiated by the Bureau for purely political reasons under pressure from the spokesmen of two Spanish political groups, which allegedly asked the three Spanish Vice-Presidents to take action within the Bureau against the applicant.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2005-12-21]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2005-12-21]

Le bureau de liaison unique compétent pour l'autorité requise transmet à l'autorité compétente appropriée toutes les demandes qu'il reçoit par l'intermédiaire du bureau de liaison unique compétent pour l'autorité requérante, dès que cela est techniquement possible et, en tout état de cause, pas plus de deux jours ouvrables après la date de réception de la demande.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-10-26]

The single liaison office for the requested authority shall forward all the requests it receives via the single liaison office for an applicant authority to the appropriate competent authority as soon as technically possible and in any case no later than two working days after the date of receipt of the request.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-10-26]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2004-10-26]

Lorsqu'un membre n'effectue pas le paiement qui lui est réclamé dans le délai de deux mois prévu à l'article 5, le bureau auquel adhère ce membre, après réception de l'appel en garantie adressé par le bureau du pays dans lequel est survenu l'accident ou par le mandataire désigné à cet effet, procède lui-même au remboursement dans les conditions décrites ci-après.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2003-07-27]

If a member fails to make the payment demanded within the period of two months specified in Article 5, the bureau to which this member belongs shall itself make the reimbursement in accordance with the conditions described hereunder, following receipt of a guarantee call made by the bureau of the country of accident or by the agent that it has appointed for the purpose.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2003-07-27]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2003-07-27]

2. Lorsque la demande est déposée auprès du service central de la propriété industrielle d'un État membre ou auprès du Bureau Benelux des dessins ou modèles, ce service ou ce Bureau prend toutes les mesures nécessaires pour transmettre la demande à l'Office dans un délai de deux semaines après son dépôt.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2001-12-11]

2. Where the application is filed at the central industrial property office of a Member State or at the Benelux Design Office, that office shall take all steps to forward the application to the Office within two weeks after filing.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2001-12-11]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2001-12-11]

Les ingénieurs d'Alliance envisageaient deux alternatives, à savoir la construction d'un bâtiment en forme d'arche et de caisson. C'est sur celles-ci qu'a porté la deuxième phase de l'étude de faisabilité.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

The preference of Alliance engineers went to two possible solutions, one "arch- shaped" building and a "box shaped" building, on which the second phase of the feasibility study has been focused.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML]

D'autres ont cherché : bureau demi-ministre bureau ministre bureau secrétaire bureau à caisson unique bureau à caissons latéraux bureau à deux caissons bureau à un caisson sébile de bureau sébile à deux alvéoles sébile à trombones

datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

bureau à deux caissons ->

Date index: 2023-05-07