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Calendrier des procédés d'audit
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Calendrier des travaux législatifs
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Direction C
Direction des travaux législatifs
échéancier des travaux

Traduction de «calendrier des travaux législatifs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
calendrier des travaux législatifs

legislative calendar


calendrier d'application des procédés d'audit [ calendrier des procédés d'audit | calendrier d'application des procédés de vérification | calendrier des procédés de vérification | calendrier d'application des contrôles | calendrier d'application | calendrier des travaux | calendrier ]

timing of auditing procedures [ timing of audit procedures | timing ]


calendrier des procédures d'audit | calendrier des travaux | calendrier des contrôles | calendrier d'application des procédés de vérification

timing of auditing procedures | timing of audit procedures


calendrier de travail [ calendrier des travaux | échéancier des travaux ]

work schedule [ schedule of work | working schedule ]


direction B | direction des travaux législatifs (direction B) | B [Abbr.]

Directorate B | Directorate for Legislative Work - B | B [Abbr.]


direction C | direction des travaux législatifs (direction C) | C [Abbr.]

Directorate C | Directorate for Legislative Work - C | C [Abbr.]


Division de l'assistance informatique aux travaux législatifs

Legislative Process Servicing Division




nature, calendrier et étendue des procédures d'audit | nature, calendrier et étendue des travaux | nature, calendrier et étendue des contrôles | nature, calendrier d'application et étendue des procédés de vérification

nature, timing and extent of auditing procedures | nature, timing and extent of audit procedures
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cette disposition vaut également en cas de jours fériés ou de fin de semaine, sauf si le calendrier des travaux en dispose autrement.

The same applies in the case of public holidays and weekends, unless the work schedule provides otherwise.


La consultation a aussi mis en évidence le fait que le calendrier des travaux de normalisation et les procédés connexes aboutissant à des décisions réglementaires sur l’utilisation du spectre pourraient être améliorés afin de permettre de fonder les travaux techniques sur un cadre réglementaire stable.

The consultation also emphasized that timing of standardisation work and related processes leading to regulatory decisions on spectrum use could be improved in order to allow technical work to be based on a stable regulatory framework.


Les travaux législatifs concernant les plans pluriannuels pour les espèces démersales dans la mer du Nord et les espèces pélagiques dans l’Adriatique sont en cours.

Legislative work is under way on multiannual plans for demersal species in the North Sea and pelagic species in the Adriatic.


Chaque groupe d’experts élaborera un calendrier des travaux conformément au présent plan de travail.

Each expert group will prepare a work schedule according to this Work Plan.


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La consultation a aussi mis en évidence le fait que le calendrier des travaux de normalisation et les procédés connexes aboutissant à des décisions réglementaires sur l’utilisation du spectre pourraient être améliorés afin de permettre de fonder les travaux techniques sur un cadre réglementaire stable.

The consultation also emphasized that timing of standardisation work and related processes leading to regulatory decisions on spectrum use could be improved in order to allow technical work to be based on a stable regulatory framework.


L'initiative «mieux légiférer» de la Commission de juin 2002 vise à améliorer la réglementation dans le cadre des travaux législatifs quotidiens de la Communauté (objectif pour lequel le plan d'action a proposé une série de mesures), mais attire également l'attention sur l'arsenal législatif communautaire quelquefois vieux de plusieurs décennies.

The Commission's Better Regulation initiative of June 2002 aims at ensuring that better regulation is pursued in the daily legislative work of the Community (for which the Action Plan proposed a series of measures) but also calls for attention to the stock of Community legislation, which sometimes dates back several decades.


[7] Cette même méta-évaluation parvient à la conclusion que les avantages mentionnés plus bas doivent être mis en balance avec la perte (ou le manque persistant) d'expertise interne au sein de la Commission, avec le risque qu'un clivage apparaisse entre la Commission et les agences et avec l'absence potentielle de contrôle sur la nature et sur le calendrier des travaux de l'Agence.

[7] The same meta-evaluation finds that these advantages have to be weighted against a loss (or continued lack) of in-house expertise in the Commission, a potential risk of fraction between Commission and Agencies and a potential lack of control over the nature and timing of Agency outputs.


Madrid - Barcelone - Frontière française - Les services de la Commission rencontrent les représentants du Ministère de l'Économie et l'organisme responsable de l'exécution de ce projet, pour recevoir et analyser conjointement les dernières estimations des coûts disponibles pour l'ensemble du projet, le degré de définition des futures phases techniques et les calendriers des travaux.

Madrid-Barcelona-French frontier Commission staff met representatives of the Ministry for Economic Affairs and the body responsible for implementing the project, to receive and analyse together the latest cost estimates for the project as a whole, the extent to which future technical phases had been defined and the schedule for the works.


Comme priorités futures la Commission souligne l'importance de la continuation des travaux législatifs sur:

As future priorities the Commission underlines the importance of continuing the legislative work on:


4. Les propositions d'actions indiquent clairement les objectifs poursuivis, les modalités de mise en oeuvre, les résultats attendus, les mécanismes d'évaluation des résultats concrets, les projets de diffusion, les bénéficiaires et les partenaires associés, ainsi que la nature et l'ampleur de la participation de ces partenaires, y compris leur contribution financière, et le calendrier des travaux.

4. The proposals for action must set out clearly the aims established, the methods of implementation, the results anticipated, the mechanisms for evaluating the actual results, the plans for dissemination, the beneficiaries and the partners associated, as well as the nature and level of participation of these partners, including their financial contribution and the timetable of work.


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