Traduction de «camion à toutes fins » (Français → Anglais) :

camion à toutes fins [ camion tout usage ]

à toute fin que de droit | à toutes fins que de droit | à telles fins que de droit

à toutes fins et intentions [ à tous égards ]

8 jours à toutes fins

multirôles | avion du service général | avion utilitaire | avion à usage général | avion de transport polyvalent | avion-cargo toutes fins | avion de travail aérien | avion de servitude | avion toutes fins

camion à benne basculante | dumper | semi-remorque à benne basculante | tombereau | tombereau automoteur | tombereau tout terrain | véhicule à benne basculante

agent de comptoir en location de camions | agente de comptoir en location de camions | responsable de comptoir en location de camions

chauffeur de camion de déménagement/chauffeuse de camion de déménagement | déménageuse conductrice de poids lourd | chauffeur de camion de déménagement | déménageur conducteur de poids lourd/déménageuse conductrice de poids lourd

franc | libre de toute charge | libre de toutes charges | libre et quitte de toute charge

de toute convention ou de toute autre restriction semblable | libre de tout entiercement

chaque camion et tout autre véhicule utilisé pour transporter le lot de porcs vivants aient été enregistrés individuellement auprès de l'autorité compétente à cette fin.

j)chaque camion et tout autre véhicule utilisé pour transporter le lot de porcs vivants aient été enregistrés individuellement auprès de l'autorité compétente à cette fin.

2. Le gouverneur en son conseil peut prescrire la construction et l’achèvement par la Compagnie des chemins de fer Nationaux du Canada (ci-après appelée « la Compagnie ») de gares et de bureaux terminus, stations locales, emplacements de gares, cours, voies ferrées, installations de terminus, usines de force motrice, tuyaux, fils et conduits pour toute fin, ponts, viaducs, tunnels, passages inférieurs, lignes et voies d’embranchement et de raccordement, bâtiments et constructions de toute description et pour toute fin, et améliorations, ouvrages, installation d’ateliers, appareils et dispositifs pour le mouvement, la manutention ou la co ...[+++]mmodité de toute espèce de trafic, aussi les détournements et élargissements de rues et de voies publiques, nouvelles rues et voies publiques, rues à passage inférieur et supérieur, et aussi les abords, ruelles, impasses et autres moyens de passage, avec le droit d’acquérir ou de prendre, en vertu des dispositions de l’article neuf de la présente loi ou autrement, des terrains et des intérêts dans des terrains pour toutes ces fins, le tout sur l’île de Montréal dans la province de Québec, ou sur la terre ferme y adjacente, ainsi qu’il appert généralement sur le plan ou les plans des susdits qui doivent être, de temps à autre, approuvés par le gouverneur en son conseil sous le régime des dispositions de l’article sept de la présente loi; le tout étant mentionné sous les mots « lesdits ouvrages », et dont une courte description, pour l’information du Parlement mais qui n’est pas nécessairement complète, est énoncée à l’annexe des présentes.

18. Les véhicules privés, autobus, taxis, camions ou tout autre véhicule garés en attente à toute gare, quai ou autre endroit appartenant à la compagnie ou occupé par celle-ci devront se trouver dans un endroit indiqué par le chef de gare, l'agent ou le constable, et toute personne ayant charge de ces véhicules obéira aux directives émises par ceux-ci ayant trait à l'utilisation des propriétés de la compagnie.