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Alcaloïde
Caractère de produit d'origine
Caractère de produit originaire
Caractère originaire
Caractère originaire d'un produit
D'origine végétale
Médicament d'origine
Médicament de marque d'origine
Médicament princeps
Origine des marchandises
Origine du produit
Produit animal
Produit chimique anthropique
Produit chimique anthropogénique
Produit chimique d'origine anthropique
Produit d'origine animale
Produit de l'élevage
Produit originaire
Produit pharmaceutique d’origine
Règle de l'origine
Spécialité de référence
Substance chimique anthropique
Substance chimique d'origine anthropique
Substance chimique à caractère alcalin
V.q.p.r.d.
VQPRD
Valeur conférent le caractère de produit d'origine
Vin d'appellation d'origine contrôlée
Vin de qualité supérieure
Vin délimité de qualité supérieure
Vins de qualité produits dans des régions déterminées
élément ayant caractère de produit d'origine
élément originaire

Traduction de «caractère de produit d'origine » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
caractère de produit d'origine [ caractère de produit originaire | caractère originaire d'un produit | caractère originaire ]

originating status


valeur conférent le caractère de produit d'origine

origin-conferring value


élément ayant caractère de produit d'origine [ élément originaire ]

originating input


circonstance qui a conféré à la marchandise le caractère de produit originaire

circumstances which have conferred the status of originating product or good


alcaloïde (s.m) | substance chimique à caractère alcalin | d'origine végétale

alkaloid | bitter plant poison


produit originaire [ origine des marchandises | origine du produit | règle de l'origine ]

originating product [ origin of goods | product origin | rule of origin | Rules of origin(STW) ]


produit animal [ produit d'origine animale | produit de l'élevage ]

animal product [ livestock product | product of animal origin | Livestock products(AGROVOC) ]


produit chimique anthropique | produit chimique anthropogénique | produit chimique d'origine anthropique | substance chimique anthropique | substance chimique d'origine anthropique

anthropogenic chemical | man-made chemical


médicament de marque d'origine | médicament d'origine | médicament princeps | produit pharmaceutique d’origine | spécialité de référence

innovator brand | originator | originator brand | originator medicinal product | originator medicine | originator pharmaceutical | originator pharmaceutical product | originator product


vin de qualité supérieure [ v.q.p.r.d. | vin d'appellation d'origine contrôlée | vin délimité de qualité supérieure | vins de qualité produits dans des régions déterminées | VQPRD ]

wine of superior quality [ quality wine produced in a specific region | quality wines psr | qwpsr | wine of designated origin ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Outre la manière dont les taux de redevance sont établis, les règlements devraient prévoir l'examen de l'innocuité et de l'efficacité des produits exportés sans nuire à l'approbation des produits destinés au marché intérieur; que l'adoption de mesures anti-détournement, telles que l'apparence des produits exportés, soit différente de celle du produit original, soit le marquage et l'étiquetage, de manière à ce que ces produits se distinguent clairement du produit original; ainsi que la non-réimportation des produits au Canada vendus ...[+++]

In addition to prescribing the manner for determining the royalty rates, regulation should ensure the review of the product does not adversely affect our domestic approvals; that anti-diversion measures are put in place — such as requirements to mark and label products being exported in a way that clearly distinguishes them from the innovator's product; and that products exported cannot be imported back into Canada and sold here, negatively affecting Canada's intellectual property regime.


Les fabricants de produits génériques peuvent toujours copier le produit original lorsque le brevet original est expiré.

The generics can always copy the original product when the original pioneer patent expires.


En effet, le projet de loi C-13 prévoit d'étendre les règles régissant l'exonération de la TPS/TVH à des situations où des entreprises canadiennes doivent remplacer et exporter un produit original d'importation défectueux, mais sous garantie, à condition que le produit original soit détruit.

Bill C-13 proposes to extend the rules governing relief from the GST/HST to cover situations where a replacement good is provided under warranty and is exported in place of the original imported defective good—for example, where the original good is destroyed.


Lorsque les autorités douanières d’un État membre sollicitent la coopération des autorités compétentes d’un PTOM pour vérifier la validité des attestations d’origine, le caractère originaire des produits, ou les deux, elles indiquent, le cas échéant, dans leur demande, les raisons pour lesquelles elles ont des doutes fondés quant à la validité de l’attestation d’origine ou du caractère originaire des produits.

Where the customs authorities of a Member State request the cooperation of the competent authorities of an OCTs to carry out a verification of the validity of statements on origin, the originating status of products, or of both, it shall, where appropriate, indicate on its request the reasons why it has reasonable doubts on the validity of the statement on origin or the originating status of the products.


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Si cette ébauche a été obtenue au Chili par forgeage d'un lingot non originaire, elle a déjà acquis le caractère de produit originaire en application de la règle prévue dans la liste pour les produits de la position ex 7224.

If this forging has been forged in the Community from a non-originating ingot, it has already acquired originating status by virtue of the rule for heading ex 7224 in the list.


8. Le cumul prévu au paragraphe 3 ne peut être appliqué que si les matières sud-africaines utilisées ont acquis le caractère de produits originaires par l'application de règles d'origine identiques à celles du présent protocole.

8. The cumulation provided for in paragraph 3 may only be applied where the South African materials used have acquired the status of originating products by an application of the rules of origin identical to those set out in this Protocol.


4. Les produits qui ont acquis le caractère de produits originaires en vertu des dispositions du paragraphe 3 ne demeurent originaires des États ACP que si la valeur qui y a été ajoutée dépasse la valeur des matières utilisées originaires d'Afrique du Sud.

4. Products which have acquired originating status by virtue of paragraph 3 shall only continue to be considered as products originating in the ACP States when the value added there exceeds the value of the materials used originating in South Africa.


Si cette ébauche a été obtenue dans la Communauté par forgeage d'un lingot non originaire, elle a déjà acquis le caractère de produit originaire en application de la règle prévue dans la liste pour les produits du n° ex 7224.

If this forging has been forged in the Community from a non-originating ingot, it has already acquired originating status by virtue of the rule for heading No ex 7224 in the list.


Le caractère de produits originaires est fondé sur les règles d'origine préférentielles classiques ; celles-ci ont été aménagées pour introduire une plus grande souplesse dans les mécanismes de dérogations à ces règles.

The definition of originating products is based on the traditional preferential rules of origin, which have been adjusted to make the procedures for derogations more flexible.


Une fois que 20 années se sont écoulées, et qu'un autre brevet est déposé pour le produit original, qui a été un peu modifié mais en effet demeure le même, pourquoi alors ne pourriez-vous pas copier le produit original, ne pas vous inquiéter du nouveau, puisque vous dites qu'il est identique à l'ancien?

Once the 20 years is over and another patent is awarded to the old product, which has been somewhat modified but in effect remains the same, why do you not copy the original product and forget about the new one, which you claim is the same as the old one?


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