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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Caractère progressif de l'impôt
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Impôt PIB progressif
Impôt direct progressif
Impôt par tranches
Impôt progressif
Impôt progressif basé sur le PIB
Impôt progressif de base
Impôt progressif sur le revenu
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Progressivité de l'impôt
Progressivité de l'impôt par tranches
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Taxe progressive

Traduction de «caractère progressif de l'impôt » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
caractère progressif de l'impôt | progressivité de l'impôt | progressivité de l'impôt par tranches

progressiveness of tax


assurer le caractère progressif de l'élimination des contingents

to ensure that the abolition of quotas is carried out progressively


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


impôt PIB progressif | impôt progressif basé sur le PIB

progressive GDP tax


impôt progressif sur le revenu [ impôt progressif ]

graduated income tax [ graduated tax | progressive tax ]






impôt progressif | taxe progressive

progressive tax | equitable tax | graduated tax




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le caractère progressif de l'augmentation reflète le fait que plus longtemps une exposition a été non performante, plus faible est la probabilité de recouvrer les montants dus.

This gradual increase reflects the fact that the longer an exposure has been non-performing, the lower the probability to recover the amounts due.


[48] Simultanément, il faut souligner que la tendance générale qui consiste à diminuer les impôts sur le revenu pour augmenter les impôts sur la dépense a habituellement pour effet de réduire le caractère progressif de l'ensemble du système fiscal.

[48] At the same time, it should be noted that the widespread tendency to shift away from taxes on income to taxes on expenditure generally has the effect of reducing the progressive nature of the tax system as a whole.


Le caractère progressif de la politique européenne en matière de biocarburants se traduit par le fait que, contrairement à la directive relative à l'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables [6], la directive sur les biocarburants n'imposait pas d'emblée aux États membres l'obligation de «prendre des mesures appropriées» pour réaliser leurs objectifs pour 2005.

The step by step approach to European biofuel policy is reflected in the fact that, unlike the directive on renewable energy in electricity [6], the biofuels directive did not at this initial stage contain any requirement for Member States to “take appropriate steps” to achieve their 2005 targets.


Il est difficile de déterminer la mesure dans laquelle le système fiscal est plutôt progressif que proportionnel dans les différents Etats membres, car cela dépend de l'interaction entre les impôts sur le revenu, qui sont typiquement progressifs, les taxes sur la dépense, qui sont typiquement proportionnelles, et les cotisations sociales, qui sont également typiquement proportionnelles du moins jusqu'à un certain niveau de revenu [47].

How far the tax system in different Member States is progressive as opposed to proportional is difficult to determine, depending as it does on the interaction of income taxes, which are typically progressive, expenditure taxes, which are typically proportional, even though they might vary with the composition of spending, and social contributions, which are also typically proportional at least up to a certain level of earnings [47].


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Ensuite, appliquer toutes les futures diminutions des primes d'assurance-emploi à l'augmentation du caractère progressif du programme, et enfin, mettre moins l'accent sur la baisse des impôts des entreprises et des particuliers tout en consacrant des fonds à la diminution des primes d'assurance-emploi et en restructurant les primes du RPC.

Apply all future reductions of EI premiums to increasing its progressive nature, and de-emphasize the cuts to income and corporate tax while allocating funds to EI reductions and restructuring CPP premiums.


Comme on l'a expliqué tout à l'heure, l'impôt sur le revenu du couple tend à être inférieur pour les couples à deux revenus en raison du caractère progressif du régime et du fait qu'il est fondé sur le revenu personnel.

As explained earlier, income taxes tend to be lower for two-earner couples because of progressivity and individual-based taxation.


En juillet 2016, la Commission a conclu qu'un impôt progressif basé sur le chiffre d'affaires dans le secteur du détail en Hongrie enfreignait les règles de l'UE en matière d'aides d'État, car les taux d'imposition progressifs procuraient aux sociétés ayant un chiffre d'affaires modeste un avantage sélectif sur leurs concurrents.

In July 2016, the Commission concluded that a Hungarian progressive turnover-based tax on the retail sector was in breach of EU state aid rules because the progressive tax rates granted a selective advantage to companies with low turnover over their competitors.


Les exemples clés qui y sont cités sont l'augmentation de l'impôt des particuliers et des sociétés, dont l'OCDE affirme qu'elle réduirait probablement l'inégalité des revenus, vu le caractère progressif de ces impôts, mais nuirait aussi probablement à la croissance économique en raison de l'incidence négative sur le recours à la main-d'oeuvre, la productivité et l'accumulation du capital.

The key examples they cite are increases in corporate and personal income tax rates, which the OECD observes would likely decrease income inequality because these taxes are so progressive, but would also likely hinder economic growth because of negative effects on labour use, productivity, and capital accumulation.


De tels systèmes peuvent toutefois être régressifs lorsqu’ils profitent essentiellement aux familles à revenus moyens ou élevés et qu’ils atténuent le caractère progressif du système général de redistribution par l’impôt.

Such systems can be regressive, however, if they benefit mostly middle and higher income families and reduce the progressive nature of the overall tax-transfer system.


Premièrement, si vous créez un système de garderies national ou un système d'éducation pour la petite enfance, vous évitez des frais directs aux parents et il n'est pas nécessaire de mettre sur pied un système de déduction qui risque de créer des inégalités en raison du caractère progressif de l'impôt.

One is, if you create national day care or a system of early childhood learning, like there is in terms of the principle of public education, then you take the direct expense away from parents so that you don't need a deduction system that would create unfairness in terms of issues of progressivity.




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caractère progressif de l'impôt ->

Date index: 2022-06-03
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