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C. m.
Carat
Carat métrique
Carat-titre
Certificat de propriété
Certificat de titre
Certificat de titre
Certificat du titre
Certification de titre
Ct
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
Grosseur
Karat
Légataire de biens immeubles à titre spécifique
Légataire particulier
Légataire particulière
Légataire à titre particulier
Légataire à titre spécifique
Légataire à titre spécifique de biens meubles
Légataire à titre spécifique de biens personnels
Légataire à titre spécifique de biens réels
MBS
Or 14 carats
Poids en carats
Titre
Titre adossé à des créances hypothécaires
Titre adossé à des créances immobilières
Titre adossé à des hypothèques
Titre couvert par des créances hypothécaires
Titre documentaire
Titre garanti par des créances hypothécaires
Titre représentatif
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport

Traduction de «carat-titre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


carat [ ct | carat métrique | poids en carats | grosseur ]

carat [ ct | metric carat | carat weight | size ]


carat métrique | c. m. | ct | carat

carat | ct | metric carat


document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document


titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]

mortgage backed security | MBS [Abbr.]


certificat de propriété | certificat de titre | certificat de titre (de propriété) | certificat du titre | certification de titre

certificate of title


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller






légataire à titre particulier | légataire particulier | légataire particulière | légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire à titre spécifique de biens meubles | légataire à titre spécifique de biens réels | légataire de biens immeubles à titre spécifique

legatee by particular title | particular legatee | specific legatee | specific devisee
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
a) de sept millièmes poids à poids lorsqu’il y a soudure, sauf dans le cas des articles d’or blanc marqué d’un titre de 18 carats ou plus, où le titre réel de l’or présent ne peut être inférieur au titre indiqué de plus de 15 millièmes poids à poids lorsqu’il y a soudure; ou

(a) seven parts by weight in every 1,000 parts where solder is used, except that for articles of white gold to which a mark is applied indicating a quality 18 karats or greater, the actual quality of the gold in the article shall not be less than the represented quality by more than 15 parts by weight in every 1,000 parts where solder is used; or


13 (1) Lorsque le titre de l’or que contient un article, indiqué en carats ou en millièmes, figure dans la marque de qualité ou à côté de celle-ci, le titre réel de l’or ne peut être inférieur au titre indiqué, de plus

13 (1) Where, as part of a quality mark or in conjunction therewith, a representation in karats or decimals is made as to the quality of the gold in an article, the actual quality of the gold in the article shall not be less than the represented quality by more than


a) la totalité de la surface extérieure du boîtier ou de ses éléments spécifiés, selon le cas, est recouverte d’un plaqué d’or au titre minimal de 10 carats ou d’un plaqué d’argent au titre minimal de 925 millièmes d’argent pur au poids, dont l’épaisseur est au moins égale à celle indiquée à la colonne II; et

(a) gold that is at least 10 karats in quality or silver that is at least 925 parts by weight in every 1,000 parts pure silver is plated to the entire outer surface of the watch case or of the specified components thereof, as the case may be, to a thickness that is at least that shown in Column II of that item;


a) dans le cas d’une marque de qualité spécifiée à la colonne I des numéros 1 ou 2 du tableau, une feuille d’or au titre minimal de 10 carats est soudée ou brasée,

(a) in respect of a quality mark specified in Column I of item 1 or 2 of the table, a sheet of gold that is at least 10 karats in quality is soldered or brazed,


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À titre d'exemple, nous avons apporté aujourd'hui une montre de poche en or dans un étui de 18 carats qui avait été remise à Sir John A. Macdonald par la Montreal Watch Case Corporation, à Noël, en 1890.

To give you an example, today we have brought with us a gold pocket watch with an 18-karat gold case, presented to Sir John A. Macdonald by the Montreal Watch Case Corporation, at Christmas in 1890.


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