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Barrage à claire-voie
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Traduction de «champ de claires » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






observation en champ clair

bright field observation | brightfield observation


écriture en clair | en clair | texte clair | texte en clair

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plaintext [ cleartext | plain text | clear text | plain language | clear data ]


Instructions nautiques : Detroit River, Lac Sainte-Claire, St. Claire River [ Detroit River, Lac Sainte-Claire, St. Claire River ]

Sailing Directions: Detroit River, Lake St. Clair, St. Clair River [ Detroit River, Lake St. Clair, St. Clair River ]


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En particulier, les indicateurs manquent souvent de définition claire et parfois prolifèrent, surtout quand les programmes ont un champ trop large.

In particular, indicators often lack a clear definition and proliferate in some cases, especially where programmes have too broad a focus.


Lors de l'adoption, à l'égard d'un territoire ou d'un secteur déterminé dans un pays tiers, d'une décision d'adéquation, il y a lieu de tenir compte de critères clairs et objectifs, telles que les activités de traitement spécifiques et le champ d'application des normes juridiques applicables et de la législation en vigueur dans le pays tiers.

The adoption of an adequacy decision with regard to a territory or a specified sector in a third country should take into account clear and objective criteria, such as specific processing activities and the scope of applicable legal standards and legislation in force in the third country.


Lors de l'adoption, à l'égard d'un territoire ou d'un secteur déterminé dans un pays tiers, d'une décision d'adéquation, il y a lieu de prendre en compte des critères clairs et objectifs, telles que les activités de traitement spécifiques et le champ d'application des normes juridiques applicables et du droit en vigueur dans le pays tiers.

The adoption of an adequacy decision with regard to a territory or a specified sector in a third country should take into account clear and objective criteria, such as specific processing activities and the scope of applicable legal standards and legislation in force in the third country.


M. Roger Bertrand: La commission, dans son rapport, ne va pas jusqu'à proposer un mécanisme formel, jusqu'à détailler un tel mécanisme, mais effectivement, le rapport comporte des indications claires sur le fait que dans le régime dans lequel nous sommes, nous avons, au niveau du Québec et de l'ensemble des provinces, des responsabilités très claires à assumer dans nos champs de responsabilité et d'autres dans des champs de responsabilité partagée.

Mr. Roger Bertrand: The committee, in its report, does not go as far as to propose a formal mechanism, or to describe such a mechanism. However, the report does indicate clearly that, in the system in which we operate, Quebec and all the provinces have very precise responsibilities to assume in our fields of jurisdiction, and others in the shared areas of responsibilities.


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Les analyses d'impact montrent que les règles actuelles en matière de temps de travail combinées à une définition plus claire du champ d'application de la directive et accompagnées d'exigences en matière de contrôle vont améliorer le respect des règles sociales, réduire les distorsions de concurrence et permettre aux États membres d'éviter une charge administrative trop lourde et des frais énormes de contrôle de l'application des règles liés à la mise en place d'un régime complexe de contrôle au niveau de l'UE.

The impact analyses show that current working time rules combined with enhanced clarity of the scope of the Directive and accompanied by enforcement requirements will improve compliance with social rules, reduce distortions of competition and enable Member States to avoid administrative burden and potential enormous enforcement costs related to setting up an EU wide complex enforcement regime.


Nous avons maintenant une directive très claire pour ce qui est de mettre fin aux contrôles réglementaires visant des champs ayant fait l'objet de tels contrôles en se fondant sur une confirmation de résultats négatifs pour ces champs.

We now have a very clear basis to remove regulatory controls from a field that had been subject to those controls, based on those fields' being demonstrated not to be positive.


(Le document est déposé) Question n 30 M. Francis Scarpaleggia: En ce qui concerne l’installation de tours de communication par téléphonie cellulaire ainsi que les champs électromagnétiques et les fréquences radio que celles-ci émettent: a) quand a-t-on accordé un permis fédéral d’installer une tour de téléphonie cellulaire à l’église Saint-Joachim, située au 2, rue Sainte-Anne, à Pointe-Claire (Québec), H9S 4P5; b) qui est le fournisseur de service qui a sollicité et obtenu le permis; c) comment le fournisseur de service a-t-il justifié le fait de demander un permis pour une tour de téléphonie cellulaire pour cet endroit particulier; ...[+++]

(Return tabled) Question No. 30 Mr. Francis Scarpaleggia: —With regard to the installation of cell phone communications towers and the electro-magnetic fields and radio-frequency radiation they emit: (a) when was a federal permit awarded to install a cell phone tower at Saint-Joachim church located at 2 Saint-Anne, Pointe-Claire, Quebec, H9S 4P5; (b) who is the service provider who applied for and was awarded the permit; (c) what justification was given by the service provider for requiring a cell phone tower permit for that particular location; (d) what are the technical specifications of the cell phone tower for which a permit was a ...[+++]


Pour autant, le champ d’application des règles n’est pas toujours suffisamment clair et la jurisprudence, bien que positive, reste incomplète et laisse des marges d’interprétation.

However, the scope of the rules is not always clear enough and, though it is to be welcomed, the case law is incomplete and leaves room for interpretation.


Ces propositions visent à étendre le champ d'application des règles régissant l'octroi de licences à toutes les entreprises ferroviaires de la Communauté et à établir des règles et des procédures claires et complètes pour la tarification et la répartition des capacités.

It extends the licensing rules to all railway undertakings in the Community and establishes clear and extensive rules and processes for setting charges and allocation of capacity.


Reconnaissons-le, c'est très clair, nous l'affirmons: «La maitrîse d'oeuvre dans ce champ d'activité doit être reconnue par son partenaire économique canadien, c'est-à-dire que le Québec doit être le seul maître d'oeuvre dans le champ de l'accès à la PME et du développement régional».

We have to acknowledge something that is very obvious: ``Quebec's control in this field of activity must be recognized by its Canadian economic partner, that is Quebec must have sole control over access to small and medium size enterprises and regional development''.




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Date index: 2021-04-03
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