les générateurs de vapeur et d’eau surchauffée visés à l’article 4, paragraphe 1, point b), tels que les chaudières à vapeur et à eau surchauffée à feu nu, les surchauffeurs et les resurchauffeurs, les chaudières de récupération de calories, les chaudières d’incinérateurs, les chaudières électriques à électrode ou à immersion et les autoclaves à pression, ainsi que leurs accessoires et, le cas échéant, leurs systèmes de traitement de l’eau d’alimentation et d’alimentation en combustible,

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-05-14]

steam and hot-water generators as referred to in Article 4(1)(b), such as fired steam and hot-water boilers, superheaters and reheaters, waste-heat boilers, waste incineration boilers, electrode or immersion-type electrically heated boilers, pressure cookers, together with their accessories and where applicable their systems for treatment of feedwater and for fuel supply,

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-05-14]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2014-05-14]

les générateurs de vapeur et d'eau surchauffée visés à l'article 4, paragraphe 1, point b), tels que les chaudières à vapeur et à eau surchauffée à feu nu, les surchauffeurs et les resurchauffeurs, les chaudières de récupération de calories, les chaudières d'incinérateurs, les chaudières électriques à électrode ou à immersion et les autoclaves à pression, ainsi que leurs accessoires et, le cas échéant, leurs systèmes de traitement de l'eau d'alimentation, d'alimentation en combustible,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

steam and hot-water generators as referred to in Article 4(1)(b) , such as fired steam and hot-water boilers, superheaters and reheaters, waste-heat boilers, waste incineration boilers, electrode or immersion-type electrically heated boilers, pressure cookers, together with their accessories and where applicable their systems for treatment of feedwater and for fuel supply;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-04-14]

Les passerelles doivent être bien appuyées. Toutefois, dans le cas des locomotives dont le diamètre de la partie de la chaudière comprise entre le devant de la cabine du mécanicien et l’extrémité avant de la virole contiguë à la boîte à feu ne permet pas d’obtenir une largeur de 10 pouces sans dépasser l’espace libre réservé, la largeur de la passerelle pourra être réduite à 5 1/2 pouces au minimum pour revenir graduellement jusqu’à 10 pouces, à mesure que le diamètre décroissant de la chaudière le permet.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

Providing that, in the case of locomotives of such dimensions, in the diameter of that portion of the boiler between the front of cab and the forward end of the course adjoining the fire box a 10-inch width cannot be obtained without extending beyond the side clearance allowance, the width of running-board may be reduced to a minimum of 5 1/2 inches widening to 10 inches as the reducing diameter of the boiler permits.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Normalement, le numéro de série est estampé sur l'arme à feu, mais n'est pas visible à l'oeil nu; il est tout simplement là.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

A normal serial number stamped on a firearm is not readily visible; it's just there.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-02]

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Nous recommandons que l'exigence de visibilité à l'oeil nu soit modifiée pour laisser le choix de mettre l'étiquette sur la carcasse ou la boîte de culasse, en dessous de la monture, pour protéger les propriétaires contre la production illicite de leur numéro d'identification d'arme à feu.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

We recommend that the requirement for naked-eye visibility be modified to permit the choice of installing the sticker on the frame or receiver under the stock to protect the confidentiality of the owner's firearms identification number.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-02]

Toutefois, je veux attirer votre attention sur un rapport d'intérêt public que nous avons récemment publié et qui avait pour sujet un isolement cellulaire général et une série de fouilles sur une période de 10 jours dans un pénitencier à sécurité maximale en Colombie-Britannique; on avait recensé des centaines d'incidents de recours à la force avec une arme à feu et de fouilles des cellules et de fouilles à nu.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2011-10-05]

However, I will draw your attention to a recent public interest report we issued that had to do with a lockdown and series of searches at a maximum security penitentiary in British Columbia over 10 days, where there were hundreds of incidents of use of force with firearms, and cell and strip searches.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2011-10-05]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2011-10-05]

Chauffer à feu nu, le col du matras étant maintenu incliné, jusqu'à ce que la solution soit incolore et que les parois du matras soient débarrassées de produits carbonisés.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2000-07-23]

Heat over a naked flame, with the neck of the flask inclined, until the solution is colourless and the sides of the flask are free of carbonized substances.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2000-07-23]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2000-07-23]

- les générateurs de vapeur et d'eau surchauffée visés à l'article 3 paragraphe 1 point 1.2, tels que les chaudières à vapeur et à eau surchauffée à feu nu, les surchauffeurs et les resurchauffeurs, les chaudières de récupération de calories, les chaudières d'incinérateurs, les chaudières électriques à électrode ou à immersion et les autoclaves à pression, ainsi que leurs accessoires et, le cas échéant, leurs systèmes de traitement de l'eau d'alimentation, d'alimentation en combustible

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1997-05-28]

- steam and hot-water generators as referred to in Article 3, section 1.2, such as fired steam and hot-water boilers, superheaters and reheaters, waste-heat boilers, waste incineration boilers, electrode or immersion-type electrically heated boilers, pressure cookers, together with their accessories and where applicable their systems for treatment of feedwater and for fuel supply, and

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1997-05-28]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1997-05-28]

2.06.3. Les parois, les plafonds et les portes des salles des machines, des chaudières et soutes doivent être construits en acier ou en un matériau équivalent du point de vue de la résistance au feu.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1982-10-03]

2.06.3. The walls, ceilings and doors of engine and boiler rooms and bunkers must be of steel or equally fire-resistant material.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1982-10-03]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1982-10-03]

Sauf dans les compartiments construits en matériaux résistants au feu et destinés exclusivement à loger une chaudière, les appareils de chauffage à combustibles solides doivent être placés sur une tôle à rebords ou une protection équivalente, établie de façon à éviter que des combustibles brûlants du charbon semi-brûlé ou des cendres chaudes ne tombent en dehors de cette tôle.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1982-10-03]

Except where the heating equipment is installed in a compartment constructed of fire-resistant materials and specifically designed to house a boiler, solid fuel heating appliances must be placed on a metal plate (with raised edges), or similar protective device, to ensure that no burning fuel or hot cinders fall outside this plate.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1982-10-03]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1982-10-03]

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Date index: 2023-01-24