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Clause de reprise
Clause de reprise de possession
Clause de reprise des bénéfices
Clause de reprise des opérations
Indication de reprise
Reprise d'une pharmacothérapie
Reprise de prothèse de la hanche
Reprise entraînée par les exportations
Reprise par les exportations
Reprise tirée par les exportations

Traduction de «clause de reprise » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




clause de reprise des bénéfices

recapture of profits clause


clause de reprise des opérations

resumption of operations clause










reprise de prothèse de la hanche

Revision of hip replacement


reprise par les exportations | reprise tirée par les exportations | reprise entraînée par les exportations

export-led recovery
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il ne contient pas de clause de reprise pour non-paiement, ce qui n'est évidemment pas une bonne chose pour la bande étant donné qu'elle n'a aucun droit de reprise si elle n'est pas payée.

There's no repossession clause for non-payment, which of course is not good for the band because if they're not paid they have no repossession rights.


Dans le cas de la bande Musqueam, parce que le bail ne comporte pas de clause de reprise en cas de non-paiement, la bande est forcée—bien que cela ne se soit pas produit jusqu'à très récemment—d'intenter des poursuites de son propre chef sans pouvoir invoquer les dispositions de reprise qu'on trouve normalement dans un bail.

In the Musqueam situation, because there's no repossession clause for non-payment, it forces the band—not that this has happened until very recently—into having to sue separately, without the same kind of repossession powers that most people would have.


Ce bail ne prévoit aucun mécanisme de règlement des conflits, à part le recours à la Cour fédérale, aucune clause de reprise de possession, ce qui n'est pas dans l'intérêt de la bande, et aucune clause de rétrocession, ce qui n'est pas dans l'intérêt des locataires à bail.

Under that lease there is no dispute resolution mechanism other than resorting to Federal Court, no repossession clause for non-payment, which is not good for the band, and no surrender clause, which is not good for the leaseholders.


Une telle pratique ne peut être acceptée que si elle s’accompagne d’une profonde restructuration et de l’introduction de conditions permettant la récupération de cette aide supplémentaire à un stade ultérieur, par exemple au moyen de clauses de repris.

It can only be accepted if it is accompanied by far-reaching restructuring and the introduction of conditions allowing the recovery of this additional aid at a later stage, for example through claw-back mechanisms.


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À la demande du Conseil, la Commission a analysé à deux reprises la possibilité d'appliquer la clause d'exception, qui fait état d'une détérioration soudaine et grave de la situation économique et sociale dans l’Union européenne.

The Commission, at the request of the Council, on two occasions examined whether the exception clause, which refers to a sudden and serious deterioration in the economic and social situation in the European Union, could be applied.


Ces mesures peuvent être de toute nature, comme, par exemple, la législation nationale, des conventions collectives de travail, des clauses contractuelles qui lient les conducteurs aux employeurs, ou encore des accords qui règlent les conditions de reprise des conducteurs d’une société par une autre lorsque les conducteurs sont partie prenante à ces accords.

These measures can be of any kind, such as for example national legislation, collective labour agreements, contractual clauses between driver and employer, or agreements determining the rehire of drivers belonging to one undertaking by another in the case where drivers are party to such agreements.


(7) Le champ d'application de la présente décision se limite à établir que les clauses reprises dans l'annexe peuvent être utilisées par un responsable du traitement établi dans la Communauté pour offrir des garanties suffisantes au sens de l'article 26, paragraphe 2, de la directive 95/46/CE.

(7) The scope of this Decision is limited to establishing that the clauses in the Annex may be used by a controller established in the Community in order to adduce sufficient safeguards within the meaning of Article 26(2) of Directive 95/46/EC.


En outre, la clause de révision retenue pour le programme "SOCRATES" a été reprise, à la condition que la Commission présente, lors de l'adhésion de nouveaux États membres, un rapport sur les conséquences financières, suivi, le cas échéant, de propositions d'ordre financier (ce texte figure dans la Communication à la presse n° 12639/99 Presse 341).

Furthermore, the revision clause retained for the SOCRATES programme was included, providing for the Commission to prepare on the accession of new Member States a report on the financial consequences, followed by financial proposals, if appropriate (see Press Release no 12639/99 Presse 341 for the text).


Lorsque les explications données pour ces retards ne semblaient pas convaincantes, une lettre d'avertissement (basée sur les clauses reprises dans l'annexe VI de la décision d'octroi de concours du Fonds de cohésion) a été envoyée par la Commission.

Where the explanations of these delays did not appear convincing, the Commission sent a warning letter based on Annex VI to the decisions granting assistance from the Cohesion Fund.


2. Les contrats peuvent comporter une clause de révision du prix visé au paragraphe 1, quatrième tiret, à effectuer à une ou plusieurs reprises avant la livraison du produit et au plus tard le 30 novembre.

2. Contracts may contain a clause providing for the price referred to in the fourth indent of paragraph 1 to be revised once or several times before delivery of the product, but no later than 30 November.


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