les deux plans verticaux passant par les deux bords latéraux de la plaque et formant un angle vers la gauche et vers la droite de la plaque de 30° par rapport au plan longitudinal, parallèle au plan médian longitudinal du véhicule, passant par le centre de la plaque,

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

the two vertical planes touching the two lateral edges of the plate and forming an angle measured outwards to the left and to the right of the plate of 30° in relation to the longitudinal plane, parallel to the longitudinal median plane of the vehicle, passing through the centre of the plate,

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

(2) Le bord extérieur de la poulie du frein doit être à au moins quatre pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(2) Outside edge of brake wheel shall be not less than four inches from a vertical plane parallel with end of car and passing through the inside face of knuckle when closed with coupler horn against the buffer block or end sill.

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(2) Le bord extérieur doit être à au moins huit pouces de la face du wagon et à au moins quatre pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(2) Outside edge shall be not less than eight inches from face of car and not less than four inches from a vertical plane parallel with end of car and passing through the inside face of knuckle when closed with coupler horn against the bufferblock or end sill.

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(2) Les extrémités de la passerelle longitudinale doivent être à au moins six pouces et à au plus 10 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about; et si elles se trouvent à plus de quatre pouces du bord du toit du wagon, elles doivent être supportées sur toute leur longueur par de solides croisillons métalliques.

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(2) The ends of longitudinal running boards shall be not less than six nor more than 10 inches from a vertical plane parallel with end of car and passing through the inside face of knuckle when closed with coupler horn against the buffer block or end sill; and if more than four inches from edge of roof of car, shall be securely supported their full width by substantial metal braces.

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43. Si un palier de freinage est utilisé, il doit avoir une longueur d’au moins 28 pouces et le bord extérieur doit être à au moins huit pouces de la face du wagon et à au moins quatre pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about et le dispositif amortisseur pressé à fond.

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43. If brake step is used, it shall not be less than 28 inches in length and the outside edge shall not be less than eight inches from face of car and not less than four inches from a vertical plane parallel with end of car and passing through the inside face of knuckle when closed with coupler horn against buffer block or end sill and the cushioning device at full buff.

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19. Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d’about, à moins de 30 pouces du côté du wagon, à l’exception du sabot-tampon, de l’arbre du frein, de la poulie du frein, du palier de freinage, de la passerelle et du levier de dégagement, ne doit s’étendre à moins de 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about; et aucune autre partie du ...[+++]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

19. No part of car above end sills within 30 inches from side of car, except buffer block, brake shaft, brake wheel, brake step, running board or uncoupling lever shall extend to within 12 inches of a vertical plane parallel with end of car and passing through the inside face of knuckle when closed with coupler horn against the buffer block, or end sill, and no other part of end of car or fixtures on same above end sills, other than exceptions herein noted, shall extend beyond the outer face of buffer block.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

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Il y a peu, la Cour administrative suprême de Lituanie s’est prononcée en faveur de l’illégalité des plaques de rue en polonais, parallèlement aux plaques en lituanien, et a ordonné leur enlèvement.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-03-08]

Not long ago, the Supreme Administrative Court of Lithuania judged the placing of street name signs in Polish alongside signs with Lithuanian names to be illegal, and ordered their removal.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-03-08]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2009-03-08]

De même, je suis tout à fait d’accord avec le point de vue selon lequel les autorités sanitaires des États membres doivent promouvoir des programmes de prise en charge personnelle pour les patients souffrant de sclérose en plaques. Ces programmes, parallèlement à des conditions de travail spéciales, constitueront deux facteurs importants pour le maintien d’une bonne santé mentale, santé mentale à laquelle la nature même de l’affection peut porter, comme nous le savons, un préjudice grave.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-12-17]

Similarly, I absolutely agree with the view that the health authorities in the Member States must promote self-help programmes among patients with multiple sclerosis which, together with the application of special working conditions, will constitute two important factors in maintaining good mental health which, as we know, is significantly impaired by the very nature of the illness.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-12-17]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2003-12-17]

T. considérant que la production de drogue en Afghanistan, précédemment soutenue par les talibans, compte non seulement à son triste actif la présence de 1,5 à 2 millions de toxicomanes en Iran et que, parallèlement, elle occasionne dans ce pays des dommages importants sur les plans économique, social et culturel ainsi que de la sécurité, mais que l'Iran, du fait de sa situation géographique, devient aussi une plaque tournante pour une part considérable des importations de drogue de l'UE,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2001-12-12]

T. whereas the cultivation of drugs in Afghanistan, formerly sponsored by the Taliban, is responsible not only for between 1.5 and 2 million Iranian drug addicts - which is a tragedy in itself - and for causing serious economic, social, cultural and security-related harm in Iran, but is also making Iran, because of its geographical location, a transit country for the bulk of EU drug imports,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2001-12-12]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2001-12-12]

S. considérant que la production de drogue en Afghanistan, précédemment soutenue par les taliban, compte non seulement à son triste actif la présence de 1,5 à 2 millions de toxicomanes en Iran et que, parallèlement, elle occasionne dans ce pays des dommages importants sur les plans économique, social et culturel ainsi que de la sécurité, mais que l'Iran, du fait de sa situation géographique, devient aussi une plaque tournante pour une part considérable des importations de drogue dans l'UE,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2001-11-25]

S. whereas the cultivation of drugs in Afghanistan, formerly sponsored by the Taliban, is responsible not only for between 1.5 and 2 million Iranian drug addicts - which is a tragedy in itself – and for causing serious economic, social, cultural and security-related harm in Iran, but is also making Iran, because of its geographical location, a transit country for the bulk of EU drug imports,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2001-11-25]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2001-11-25]

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