Traduction de «contenu de groupes isocyanates » (Français → Anglais) :

Règlement délégué (UE) 2016/1075 de la Commission du 23 mars 2016 complétant la directive 2014/59/UE du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant le contenu des plans de redressement, des plans de résolution et des plans de résolution de groupe, les critères minimaux que l'autorité compétente doit prendre en compte pour évaluer les plans de redressement et les plans de redressement de groupe, les conditions préalables à un soutien financier de groupe, les exigences relatives à l'indépendanc ...[+++]e des évaluateurs, les conditions de la reconnaissance contractuelle des pouvoirs de dépréciation et de conversion, les exigences de procédure et de contenu concernant les notifications et l'avis de suspension ainsi que le fonctionnement des collèges d'autorités de résolution (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

a) tout groupe fonctionnel réactif autre que les groupes d’acides carboxyliques, les groupes d’hydroxyles aliphatiques, les groupes d’oléfines non conjuguées qui sont considérés comme « ordinaires »Note de bas de page , les groupes d’acide butenedioïques, les isocyanates en bloc, y compris les isocyanates en cétoxime-bloc, les thiols, les groupes de nitriles non conjugués, les halogènes, sauf les groupes halogénés tels que les halogénures benzyliques et allyliques, et les groupes d’oléfines conjuguées dans des lipides, des huiles et d ...[+++]es acides carboxyliques se produisant naturellement, en masse équivalente combinée inférieure à 5 000 daltons;

(2) Dans le cas d’une drogue dont la quantité nette contenue dans l’emballage est indiquée sur l’étiquette en nombre d’unités posologiques, pour tout groupe de 10 emballages de cette drogue choisis conformément à la méthode officielle DO-31 intitulée Détermination du contenu net en date du 7 décembre 1988, lorsque le nombre d’unités posologiques de ce groupe est déterminé selon cette méthode :

Que le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales recommande au gouvernement l'adoption de la recommandation relative au renforcement des lois visant à empêcher les étrangers de faire des blocus illégaux pour entraver les activités forestières, recommandation contenue dans le mémoire présenté conjointement le 26 novembre 1998 par la section locale 2171 de IWA-Canada et les chefs forestiers de Western Forest Products Limited et International Forest Products Ltd. Que le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales recommande l'adoption de la recommandation concernant un co ...[+++]ntrôle serré et la dénonciation de toute barrière commerciale empêchant la vente des produits forestiers canadiens, recommandation contenue dans le mémoire présenté conjointement le 26 novembre 1998 par la section locale 2171 de IWA-Canada et les chefs forestiers de Western Forest Products Limited et International Forest Products Ltd. Que le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales demande aux deux auteurs du mémoire de préparer un plan et un budget pour demander au gouvernement fédéral d'accorder la priorité en matière de dépense aux six points de la stratégie du plan de marketing contenu dans le mémoire présenté conjointement le 26 novembre 1998 par la section locale 2171 de IWA-Canada et les chefs forestiers de Western Forest Products Limited et International Forest Products Ltd. Du consentement unanime, Gilles Bernier propose, Que le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales envoient une délégation dans la région côtière centrale de la Colombie-Britannique pour rencontrer des représentants de l'industrie forestière de la Colombie-Britannique, des syndicats de cette industrie, des groupes environnementaux, de Greenpeace et des groupes autochtones.

Sur les marchés gris de la communauté hispanophone et d'autres groupes ethniques, il y a trois ingrédients essentiels: un groupe de clients prêts à payer un service légal et souvent autorisé par le CRTC, mais qui n'est pas diffusé au Canada; un groupe de stations qui produisent leurs propres émissions, qui sont propriétaires de leur contenu et qui souhaitent les voir diffusées au Canada, mais qui n'ont pas les moyens de le faire; enfin, des sociétés de transmission par satellite, qui facturent des frais d'inscription mensuels sur le ...[+++]s cartes de crédit des téléspectateurs canadiens et qui paient les stations de télévision étrangères qui sont propriétaires du contenu.

Plus loin, le groupe conclut en écrivant: En insistant sur un contenu original, sans égard au pays d'origine, plutôt que sur un contenu canadien, le Groupe de travail jette un filet plus grand, mais il est d'avis, tout compte fait, qu'il vaut mieux viser grand et respecter les engagements internationaux du Canada en encourageant le contenu original que de restreindre le champ et de risquer de longs différends avec nos principaux partenaires commerciaux en favorisant simplement le contenu canadien.