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CIT
Contrat boursier
Contrat d'engagement
Contrat d'engagement d'un marin
Contrat d'engagement de personnel maritime
Contrat de futur
Contrat de future
Contrat de travail
Contrat de travail individuel
Contrat des Grands Lacs proposé
Contrat futur
Contrat individuel de travail
Contrat normalisé
Contrat proposé
Contrat standardisé
Contrat à terme
Contrat à terme boursier
Contrat à terme normalisé
Contrat à terme standardisé
Contrat à terme sur marché
Contrat à terme sur marché organisé
Faire une proposition de contrat
Futur
Future
Proposer la conclusion d'un contrat

Traduction de «contrat proposé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




proposer la conclusion d'un contrat (1) | faire une proposition de contrat (2)

to make an offer to enter into a contract (1) | to extend an offer to enter into a contract (2)


Contrat des Grands Lacs proposé

Proposed Great Lakes Agreement


proposer des solutions techniques aux problèmes des entreprises | proposer des solutions TIC aux problèmes rencontrés par les entreprises | offrir des solutions TIC aux problèmes des entreprises | proposer des solutions TIC aux problèmes des entreprises

propose ICT solutions to business problems | propose technical solutions to business problems


contrat à terme standardisé | contrat à terme boursier | contrat boursier | contrat à terme sur marché | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme normalisé | contrat normalisé | contrat standardisé | future | futur | contrat futur | contrat de future | contrat de futur

futures | future | futures contract


contrat à terme standardisé [ contrat standardisé | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme sur marché | contrat à terme | contrat à terme normalisé | contrat normalisé | contrat à terme boursier | contrat boursier | contrat futur | futur ]

futures contract [ futures ]


contrat à terme standardisé | future | futur | contrat de future | contrat de futur | contrat boursier | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme sur marché | contrat à terme normalisé | contrat à terme boursier

futures | future | futures contract


contrat d'engagement de personnel maritime (1) | contrat d'engagement (2) | contrat d'engagement d'un marin (3)

ship's articles (1) | shipping articles (2) | articles (3)


contrat individuel de travail | contrat de travail individuel | contrat de travail [ CIT ]

individual employment contract | employment contract
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Tout contrat proposé est cohérent avec les exigences et les besoins du client en matière d’assurance.

Any contract proposed shall be consistent with the customer’s insurance demands and needs.


Tout contrat proposé est cohérent avec les exigences et les besoins du client en matière d’assurance.

Any contract proposed shall be consistent with the customer’s insurance demands and needs.


connaissance minimale indispensable des conditions des contrats proposés, y compris les risques accessoires s’ils sont couvert par ces contrats.

minimum necessary knowledge of terms and conditions of policies offered, including ancillary risks if covered by such policies.


connaissance minimale indispensable des conditions des contrats proposés, y compris les risques accessoires s’ils sont couvert par ces contrats;

minimum necessary knowledge of terms and conditions of policies offered, including ancillary risks if covered by such policies;


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en relation avec le contrat proposé ou conseillé, le fait que l’intermédiaire d’assurance:

in relation to the contracts proposed or advised upon, whether:


en relation avec le contrat proposé ou conseillé, le fait que l’intermédiaire d’assurance:

in relation to the contracts proposed or advised upon, whether:


27. «vente groupée»: le fait de proposer ou de vendre, sous forme de lot, un contrat de crédit en même temps que d’autres produits ou services financiers distincts, ce contrat de crédit étant aussi proposé au consommateur séparément, mais pas nécessairement aux mêmes conditions que lorsqu’il est proposé de manière groupée avec les services auxiliaires.

‘Bundling practice’ means the offering or the selling of a credit agreement in a package with other distinct financial products or services where the credit agreement is also made available to the consumer separately but not necessarily on the same terms or conditions as when offered bundled with the ancillary services.


27. «vente groupée»: le fait de proposer ou de vendre, sous forme de lot, un contrat de crédit en même temps que d’autres produits ou services financiers distincts, ce contrat de crédit étant aussi proposé au consommateur séparément, mais pas nécessairement aux mêmes conditions que lorsqu’il est proposé de manière groupée avec les services auxiliaires;

‘Bundling practice’ means the offering or the selling of a credit agreement in a package with other distinct financial products or services where the credit agreement is also made available to the consumer separately but not necessarily on the same terms or conditions as when offered bundled with the ancillary services.


Les États membres peuvent adapter les modalités d'octroi et l'étendue de cette assistance, et établir l'identité de la personne qui la fournit, en fonction du contexte particulier dans lequel le contrat de crédit est proposé, de la personne à qui il est proposé, et du type de contrat de crédit proposé.

Member States may adapt the manner by which and the extent to which such assistance is given, as well as by whom it is given, to the particular circumstances of the situation in which the credit agreement is offered, the person to whom it is offered and the type of credit offered.


Ceci inclut une obligation très précise de fournir des informations indispensables concernant un contrat proposé en vue de fournir une assurance vie.

This includes a very detailed obligation to provide essential information concerning a proposed contract for the provision of life assurance.




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contrat proposé ->

Date index: 2023-08-21
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