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duodénale
ARSEAT
Arthrite juvénile au cours de la maladie de Crohn
Arthropathie au cours de la maladie de Crohn
Association régionale du sport scolaire du Nord-Ouest
Cour d'appel régionale
Cour de district
Cour de justice régionale
Cour des comptes CE
Cour des comptes de l’Union européenne
Cour des comptes des Communautés européennes
Cour des comptes européenne
Cour d’appel régionale de Budapest
Cour régionale
Entérite régionale
Iléale
Iléite régionale
Jéjunale
Maladie de Crohn
Terminale
Tribunal de district
Tribunal régional

Traduction de «cour régionale » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
cour de district [ cour régionale | tribunal régional | tribunal de district ]

district court


Arthrite juvénile au cours de la maladie de Crohn [entérite régionale] (K50.-+)

Juvenile arthritis in Crohn's disease [regional enteritis] (K50.-+)


Arthropathie au cours de la maladie de Crohn [entérite régionale] (K50.-+)

Arthropathy in Crohn's disease [regional enteritis] (K50.-+)




Rapport spécial de la Cour des comptes concernant la création ou le maintien d'emplois dans l'octroi d'aides aux investissements à finalité régionale

Special report of the Court of Auditors on job creation or maintenance in the granting of aid to regional investments


Cour d’appel régionale de Budapest

Budapest-Capital Regional Court of Appeal


Maladie de Crohn [entérite régionale]:duodénale | iléale | jéjunale | Iléite:régionale | terminale

Crohn's disease [regional enteritis] of:duodenum | ileum | jejunum | Ileitis:regional | terminal


Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]

European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]




Association régionale du sport étudiant de l'Abitibi-Témiscamingue [ ARSEAT | Association régionale du sport scolaire de l'Abitibi-Témiscamingue | Association régionale du sport scolaire du Nord-Ouest | Association régionale du sport scolaire du Nord-Ouest québécois ]

Association régionale du sport étudiant de l'Abitibi-Témiscamingue
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
- en développant des structures de coopération régionales et sous-régionales afin de relever des défis viables dans des structures existantes (par exemple, les commissions régionales des Nations unies) et des initiatives en cours comme le Nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique.

- Developing frameworks for regional and sub-regional co-operation to address sustainability challenges within existing structures (e.g. UN Regional Commissions) and ongoing initiatives like the New Partnership for Africa's Development.


Trois demandes de décision préjudicielle ont été présentées par des juridictions allemandes durant l'été 2013: dans les affaires C-473/13 (Bero) et C-514/13 (Bouzalmate) (en cours), la Cour a été saisie de la question de savoir si un État membre est tenu, en vertu de l’article 16, paragraphe 1, de la directive de retenir les personnes faisant l'objet d'une mesure de retour dans un centre de rétention spécialisé si de tels centres n'existent que dans certaines des subdivisions régionales dudit État (et dans d’autres non).

Three preliminary references from German courts were submitted in summer 2013: In cases C 473-13 (Bero) and C 514-13 (Bouzalmate) (pending) the Court was asked whether a Member State is obliged under Article 16(1) of the Directive to only detain returnees in specialised detention facilities if it disposes of specialised detention facilities only in some of its regional sub entities (and in others not).


Avez-vous rencontré les deux messieurs, c'est-à-dire le chef de police adjoint et le procureur principal de la cour régionale de Francfort?

Did you meet the two gentlemen, the deputy chief of police and the senior prosecutor from the Frankfurt regional court?


Le Krajský súd v Prešove (cour régionale de Prešov, Slovaquie) demande à la Cour de justice si l’assurance automobile obligatoire doit couvrir l’indemnisation des préjudices immatériels subis par les proches de victimes décédées dans un accident de la circulation.

The Krajský súd v Prešove (Regional Court of Prešove, Slovakia) asks the Court of Justice whether such compulsory insurance must cover compensation for non‑material damage suffered by the next of kin of the deceased victims of a road traffic accident.


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Les organisations intergouvernementales régionales devraient jouer un rôle important dans la mise en œuvre du nouveau cadre et dans les plates-formes régionales pour la réduction des risques de catastrophes, étant donné que des stratégies de gestion des risques de catastrophes régionales intégrées sont en cours d'élaboration dans plusieurs régions, y compris au sein de l’UE.

Regional inter-governmental organisations should play an important role in the implementation of the new framework and in the Regional Platforms for Disaster Risk Reduction as integrated regional disaster risk management strategies are being developed in several regions, including within the EU.


Le Landgericht Gießen (Cour régionale de Gießen, Allemagne), saisi en appel, demande en substance à la Cour de justice si, dans des circonstances comme en l’espèce, les autorités allemandes peuvent ne pas reconnaître le permis de conduire délivré en République tchèque au motif que l’intéressé s’est vu refuser la délivrance d’un premier permis de conduire en Allemagne ou encore au motif qu’il ne remplissait pas les conditions de résidence en République tchèque au moment de la délivrance du permis.

The Landgericht Gießen (Gießen Regional Court, Germany), before which the case has come on appeal, asks the Court of Justice, in essence, whether, in circumstances such as those in the present case, the German authorities may refuse to recognise the driving licence issued in the Czech Republic on the ground that the issue of a first driving licence was refused to the person concerned in Germany, or also on the ground that he did not satisfy the conditions as to residence in the Czech Republic at the time when the licence was issued.


Le Landgericht Hamburg (Cour régionale de Hambourg, Allemagne) demande à la Cour de justice si cette protection des voyageurs s'applique également lorsque l'insolvabilité est due au comportement frauduleux de l'organisateur du voyage.

The Landgericht Hamburg (Regional Court, Hamburg, Germany) asks the Court of Justice whether that protection of consumers also applies where the insolvency is attributable to fraudulent conduct on the part of the travel organiser.


Pour calculer les montants alloués aux États membres concernés, il faut prendre en compte l’affectation proportionnelle entre l’objectif «convergence» et l’objectif «compétitivité régionale et emploi» au cours de la période de programmation actuelle (2007-2013) pour chacun des États membres concernés, de même que la nécessité d’utiliser aussi rationnellement que possible l’attribution des fonds aux projets en cours de réalisation.

In order to establish the amounts allocated to the Member States concerned, it is necessary to take into account the pro-rata allocation between the Convergence and Regional competitiveness and employment objectives in the current programming period 2007-2013 for each of the Member States concerned and the need to make the most efficient use of the allocation of the funds to projects currently being implemented.


La Conférence de la Saskatchewan est l'une des 13 cours régionales de l'Église unie du Canada, dont le champ d'action correspond essentiellement aux limites de la province de la Saskatchewan.

Saskatchewan Conference is one of thirteen regional courts of the United Church of Canada, with its area of governance primarily including the provincial boundaries of the province of Saskatchewan.


Les conclusions communes appellent, entre autres, à ce que le dialogue politique entre les parties comprenne des échanges de vues sur des questions politiques plus récentes telles que celles des armes de destruction massive, de la lutte contre le terrorisme et de la Cour pénale internationale et recommandent que la libéralisation réciproque du commerce se poursuive et si possible s'accélère, en tenant compte des sensibilités des deux parties, de la dimension régionale et du calendrier des négociations en cours concernant l'accord de p ...[+++]

The Joint Conclusions call inter alia for the political dialogue between the parties to “include exchanges of views on more recent political issues such as Weapons of Mass Destruction, Counter-terrorism and the International Criminal Court”, and recommend that “reciprocal trade liberalisation be continued and possibly accelerated, taking into account the sensitivities on both sides , the regional dimension and the time schedule for the ongoing negotiations concerning the Economic Partnership Agreement in Southern Africa”.




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cour régionale ->

Date index: 2021-06-01
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