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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Critère de l'opération de fabrication ou d'ouvraison
Critère de l'ouvraison
Critère de la transformation
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Ouvraison
Paranoïa
Pays qui applique le critère de l'ouvraison
Pays qui retient le critère de l'ouvraison
Psychose SAI
Règle d'origine fondée sur le critère de l'ouvraison
Résiduel de la personnalité et du comportement
Schizophrénie atypique

Traduction de «critère de l'ouvraison » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
pays qui applique le critère de l'ouvraison [ pays qui retient le critère de l'ouvraison ]

process-criterion country


règle d'origine faisant intervenir le critère de l'ouvraison [ règle d'origine fondée sur le critère de l'ouvraison ]

process-criterion origin rule


critère de la transformation [ critère de l'ouvraison ]

process criterion


critère de l'opération de fabrication ou d'ouvraison

criterion of manufacturing or processing operation


critère de l'opération de fabrication ou d'ouvraison

the criterion of manufacturing or processing operation


Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia


marchandises destinées à recevoir un supplément d'ouvraison | marchandises destinées à recevoir une ouvraison supplémentaire

goods to be further processed




Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).

Conditions meeting the above criteria but developing in the course of a dementia (F00-F03).


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Quelques entreprises de nouvelle ouvraison se sont effectivement vues allouer des parts de contingent, et la raison en est qu'elles répondaient aux critères qui avaient été établis à ce moment-là et qui avaient fait l'objet de discussions et d'un consensus parmi les groupes représentant l'industrie au moment de l'allocation initiale des parts de contingent.

Some of those people have quota, that's correct, because they did meet the criteria set out at the time and as was discussed and agreed with the industry groups back in the initial allocation period.


Ces règles sont fondées, soit sur le critère selon lequel les marchandises ont été entièrement obtenues, soit sur le critère selon lequel elles résultent d'une transformation ou d'une ouvraison suffisante.

Those rules shall be based either on the criterion that goods are wholly obtained or on the criterion that goods result from sufficient processing or working.


(6) Pour tenir compte de l'absence de production de certaines matières dans les pays concernés, il convient de corriger la liste des critères d'ouvraison ou de transformation que les matières non originaires doivent respecter pour obtenir le caractère originaire,

(6) To take account of the lack of production of a certain material within the countries concerned, a correction should be made to the list of working and processing requirements which non-originating materials have to fulfil to qualify for originating status,


(21) considérant que le règlement (CEE) no 2913/92 définit aux articles 23 à 26 l'origine non préférentielle des marchandises et qu'il convient, dans certains cas, d'appliquer le critère de transformation ou ouvraison substantielle prévu à l'article 24 aux produits réimportés afin d'évaluer si les produits préalablement exportés ont atteint leur destination;

(21) Whereas Articles 23 to 26 of Regulation (EEC) No 2913/92 define the non-preferential origin of goods; whereas it is appropriate in certain cases to apply the criterion covering substantial processing or working laid down in Article 24 to assess whether products have actually reached their destination;


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Par rapport à l’origine non préférentielle des marchandises, les ouvraisons ou transformations qui sont considérées comme répondant aux critères du code des douanes sont précisées.

For goods of non-preferential origin, it specifies the working or processing needed to satisfy the criteria set out in the Customs Code.


CONSIDERANT QU'EN PAREILLE HYPOTHESE , IL Y A LIEU DE RETENIR LE DERNIER PAYS DONT SONT ORIGINAIRES LES PIECES QUI ONT INDIRECTEMENT CONSTITUE UN STADE DE FABRICATION IMPORTANT DES APPAREILS CONSIDERES ET QUE , EN L'ABSENCE D'UN CRITERE TECHNIQUE SUFFISAMMENT PRECIS , IL CONVIENT DE CONSIDERER QU'IL EN EST AINSI DES LORS QUE LE PRIX FACTURE DEPART USINE DE CES PIECES DEPASSE 35 % DU PRIX DEPART USINE DES APPAREILS ; QUE , DANS LE CAS OU CE POURCENTAGE EST REALISE DANS DEUX PAYS AYANT CONCOURU A LA FABRICATION DES APPAREILS SANS QU'IL SOIT POSSIBLE DE DETERMINER LEQUEL D'ENTRE EUX EST LE PAYS DE LA DERNIERE TRANSFORMATION OU OUVRAISON AU SENS DE L'ARTICLE 5 DU REGLEMENT ( CEE ) N 802/68 PRECITE , IL Y A LIEU DE CONSIDERER QUE LES APPAREILS ...[+++]

WHEREAS , IN SUCH A CASE THE APPARATUS SHALL BE REGARDED AS ORIGINATING IN THE LAST COUNTRY OF ORIGIN OF THE PARTS WHICH HAVE INDIRECTLY CONSTITUTED AN IMPORTANT STAGE OF MANUFACTURE OF THE APPARATUS IN QUESTION ; WHEREAS WHERE A SUFFICIENTLY PRECISE TECHNICAL CRITERION IS LACKING THIS STAGE SHOULD BE CONSIDERED TO HAVE BEEN ACHIEVED WHEN THE EX-WORKS INVOICE PRICE OF THE PARTS EXCEEDS 35 % OF THE EX-WORKS PRICE OF THE APPARATUS ; WHEREAS WHERE THIS PERCENTAGE IS ATTAINED IN TWO COUNTRIES CONCERNED IN THE MANUFACTURE OF THE APPARATUS WITHOUT IT BEING POSSIBLE TO DETERMINE WHICH OF THEM IS THE COUNTRY WHERE THE LAST PROCESS OR OPERATION WAS PERFORMED WITHIN THE MEANING OF ARTICLE 5 OF REGULATION ( EEC ) NO 802/68 , THE EQUIPMENT SHOULD BE ...[+++]


Ces principes étant établis, le Conseil de Coopération Douanière (CCD) serait chargé de régler les questions techniques concernant l'interprétation des règles d'origine non préférentielles sur la base du critère existant de la dernière ouvraison substantielle et en particulier : - d'étudier la possibilité de rapprocher les règles d'origine existantes en s'appuyant sur la convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers (Kyoto 1973); - d'entreprendre de rapprocher les nouvelles interprétations des règles d'origine; ...[+++]

Once these principles are established, the Customs Co- operation Council should have the responsibility to deal with technical questions concerning the interpretation of non- preferential origin rules on the basis of the existing criterion of last substantial operation, and in particular : - studying the possibility of approximation of existing origin rules using the international Convention on the simplification and harmonization of customs procedures (Kyoto 1973) as a basis; - developing approximation of new interpretations of origin rules; - examining any possible additional provisions (such as development of explanatory notes) whic ...[+++]




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critère de l'ouvraison ->

Date index: 2023-10-18
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