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B64.8-F11
Dent intermédiaire
Dent pontique
Dispositif d'interface
Dispositif de contrôle de niveau intermédiaire
Dispositif de raccordement
Dispositif intermédiaire
Dispositif intermédiaire de jaugeage carburant
Intermédiaire
Intermédiaire de bridge
Pontic
Pontique
Support de transmission
Support intermédiaire pour dispositif de guidage
Technicien en ingénierie des dispositifs médicaux
Technicienne en ingénierie des dispositifs médicaux
élément intermédiaire
élément intermédiaire de bridge
équipement intermédiaire

Traduction de «dispositif intermédiaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dispositif intermédiaire | équipement intermédiaire

intermediate equipment


dispositif intermédiaire [ équipement intermédiaire ]

intermediate equipment




dispositif intermédiaire de jaugeage carburant

fuel quantity gauging intermediate device [ fuel quantity gaging intermediate device ]


dispositif de raccordement | dispositif d'interface | dispositif intermédiaire

interface device


support de transmission | support intermédiaire pour dispositif de guidage

intermediate guider frame


Dispositif antirefoulement à deux clapets de retenue à ventilation intermédiaire (DAr2CV) [ B64.8-F11 ]

Dual check valve backflow preventers with intermediate vent (DuCV) [ B64.8-11 ]


dispositif de contrôle de niveau intermédiaire

intermediate level control system


pontique | dent pontique | intermédiaire | dent intermédiaire | élément intermédiaire | intermédiaire de bridge | élément intermédiaire de bridge | pontic

pontic


technicien en ingénierie des dispositifs médicaux | technicien en ingénierie des dispositifs médicaux/technicienne en ingénierie des dispositifs médicaux | technicienne en ingénierie des dispositifs médicaux

medical device inspector | technician in medical equipment | medical device engineering technician | technician in medical devices
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Enfin, les États membres seront tenus d'échanger automatiquement les informations qu'ils reçoivent des intermédiaires avec tous les autres États membres, ce qui revêt une importance particulière pour les dispositifs transfrontières: tous les États membres devraient être informés des dispositifs de planification fiscale susceptibles d'avoir une incidence sur leur base d'imposition, quel que soit le lieu de conception et de commercialisation du dispositif.

Finally, Member States must automatically exchange the information they receive from intermediaries with all other Member States. This is particularly important for cross-border schemes: all Member States should be aware of any tax planning arrangements that may have an impact on their tax base, regardless of where the scheme is designed and marketed.


Les informations détaillées relatives à chaque dispositif fiscal comportant un ou plusieurs marqueurs devront être communiquées à l'autorité fiscale d'origine de l'intermédiaire dans un délai de cinq jours à compter de la mise à disposition dudit dispositif auprès d'un client.

Details of every tax scheme containing one or more hallmarks will have to be reported to the intermediary's home tax authority within five days of providing such an arrangement to a client.


Les nouvelles règles auront pour effet immédiat de fournir aux États membres davantage d'informations sur les dispositifs de planification fiscale que les intermédiaires conçoivent et commercialisent afin qu'ils puissent ensuite déterminer si ces dispositifs facilitent la fraude et l'évasion fiscales.

The immediate effect of the new rules will be to give Member States more information on the tax planning schemes that intermediaries design and market, so that they can then assess whether those schemes facilitate tax evasion and avoidance.


Les dispositifs dans lesquels le client d'un membre ou participant d'une plate-forme de négociation, y compris le client d'un client direct de systèmes organisés de négociation, soumet ses ordres par l'intermédiaire de dispositifs pour l'optimisation des processus d'exécution des ordres qui déterminent des paramètres de l'ordre autres que la ou les plates-formes dans lesquelles l'ordre doit être soumis par l'intermédiaire de SOR intégrés dans l'infrastructure du prestataire et non celle du client doivent être exclus du champ d'application d'un accès élect ...[+++]

Arrangements where the client of a member or participant of a trading venue, including the client of a direct clients of organised trading facilities (OTFs), submit their orders through arrangements for optimisation of order execution processes that determine parameters of the order other than the venue or venues where the order should be submitted through SORs embedded into the provider's infrastructure and not on the client's infrastructure should be excluded from the scope of direct electronic access since the client of the provider does not have control over the time of submission of the order and its lifetime.


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S’il convient d’apporter des modifications importantes au dispositif de retenue afin de l’adapter à plusieurs tailles (par exemple, dans le cas d’un dispositif de retenue transformable), ou si la gamme de tailles couvre plus de 3 tailles, un mannequin intermédiaire correspondant doit être soumis à l’essai en plus du ou des mannequins indiqués ci-dessus.

Where the Child Restraint System requires substantial modification for different sizes (e.g., convertible Child Restraint System) or if the size range cover more than 3 size ranges a relevant intermediate dummy(ies) shall be tested in addition to the dummy(ies) defined above.


des revenus réalisés lors de la cession, du remboursement ou du rachat de parts ou d'unités dans les organismes, entités ou fonds ou dispositifs de placement ci-dessous, lorsque ceux-ci investissent directement ou indirectement par l'intermédiaire d'autres organismes, fonds ou dispositifs ou par l'intermédiaire d'entités ou de constructions juridiques visées à l'article 4, paragraphe 2, plus de 40 % de leurs actifs dans les créances visées au point a) du présent paragraphe ou dans les titres visés au point b):

income realised upon the sale, refund or redemption of shares or units in the following undertakings, entities, investment funds or schemes, if they invest, directly or indirectly via other such undertakings, funds or schemes, or via entities or legal arrangements referred to in Article 4(2), more than 40 % of their assets in debt claims as referred to in point (a) of this paragraph or in securities as referred to in point (b) thereof:


des revenus réalisés lors de la cession, du remboursement ou du rachat de parts ou d'unités dans les organismes, entités ou fonds ou dispositifs de placement ci-dessous, lorsque ceux-ci investissent directement ou indirectement par l'intermédiaire d'autres organismes, fonds ou dispositifs ou par l'intermédiaire d'entités ou de constructions juridiques visées à l'article 4, paragraphe 2, plus de 40 % de leurs actifs dans les créances visées au point a) du présent paragraphe ou dans les titres visés au point b):

income realised upon the sale, refund or redemption of shares or units in the following undertakings, entities, investment funds or schemes, if they invest, directly or indirectly via other such undertakings, funds or schemes, or via entities or legal arrangements referred to in Article 4(2), more than 40 % of their assets in debt claims as referred to in point (a) of this paragraph or in securities as referred to in point (b) thereof:


Afin de maintenir un niveau élevé de sécurité et de protection de la santé contre le risque de transmission d’encéphalopathies spongiformes animales à des patients ou à d’autres personnes par l’intermédiaire de dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d’origine animale non viables ou de dérivés rendus non viables, notamment des dispositifs sur mesure et des dispositifs destinés à des investigations cliniques, il est nécessaire de mettre à jour les règles prévues à la directive 2003/32/CE sur la base de l’expérience acquise lors de la mise en œuvre de ladite directive et de les appliquer également aux dispositifs médicaux implant ...[+++]

In order to maintain a high level of safety and health protection against the risk of transmitting animal spongiform encephalopathies to patients or other persons via medical devices manufactured utilising non-viable animal tissues or derivatives rendered non-viable, including custom-made devices and devices intended for clinical investigation, it is necessary to update the rules laid down in Directive 2003/32/EC on the basis of the experience with the application of this Directive and to apply them also to active implantable medical devices manufactured utilising tissues of animal origin that fall within the scope of Directive 90/385/EE ...[+++]


2.11. «pièces de fixation», les pièces du dispositif de retenue pour enfants, y compris les organes de fixation, qui permettent de solidariser le dispositif à la structure du véhicule soit directement, soit par l’intermédiaire du siège du véhicule;

2.11. ‘Attachments’ means parts of the child restraint, including securing components, which enable the child restraint to be firmly secured to the vehicle structure either directly or through the vehicle seat.


2.3. L'entraînement du dispositif indicateur par le dispositif mesureur doit être sûr, durable et réalisé au moyen d'une liaison mécanique ou par l'intermédiaire d'un dispositif magnétique permanent.

2.3. The drive between the indicating mechanism and the measuring device must be reliable, durable and effected by means of a mechanical connection or by a permanent magnet device.




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dispositif intermédiaire ->

Date index: 2023-06-24
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