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DON inscriptible
DON inscriptible une seule fois
DON non effaçable
Disque WOOD
Disque WORM
Disque inscriptible
Disque inscriptible une seule fois
Disque non réinscriptible
Disque optique WORM
Disque optique inscriptible une seule fois
Disque optique non effaçable
Disque optique numérique inscriptible une seule fois
Disque optique numérique non effaçable
Disque optique à écriture unique
Enregistrable une seule fois
Inscriptible une seule fois
Non réinscriptible
WORM

Traduction de «don inscriptible une seule fois » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
disque inscriptible | disque optique WORM | disque WORM | WORM | disque inscriptible une seule fois | disque optique numérique non effaçable | disque optique numérique inscriptible une seule fois | disque optique non effaçable | disque non réinscriptible | DON inscriptible | DON inscriptible une seule fois | DON non effaçable

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disque optique numérique non effaçable [ DON non effaçable | disque optique numérique inscriptible une seule fois | DON inscriptible une seule fois ]

write-once data disk [ write-once data disc ]


disque optique à écriture unique [ disque WOOD | DON inscriptible | disque optique inscriptible une seule fois ]

write-once optical disk [ WOOD | WO optical disk ]


inscriptible une seule fois [ enregistrable une seule fois ]

recordable once [ rewritable once ]


non réinscriptible | inscriptible une seule fois | WORM

write once read many times | WORM | write once | write once read many | write-once-read-many | write-once read-many
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans le cas où il n'y a qu'une seule partie à la procédure dont les droits sont lésés par l'inscription ou l'acte, la suppression de l'inscription ou la révocation de la décision est ordonnée même si, pour la partie, l'erreur n'était pas manifeste.

Where there is only one party to the proceedings and the entry or the act affects its rights, cancellation or revocation shall be determined even if the error was not evident to the party.


6. Les produits destinés à des dons en faveur de bénéficiaires dans l'un des pays figurant sur la liste de l'annexe II peuvent eux aussi faire l'objet d'une notification en vue de leur agrément et de leur inscription à l'annexe I.

6. Products destined to be donated to recipients in one of the countries listed in Annex II may be the subject of a notification to that effect for the purposes of approval and insertion in Annex I.


Sa force réside dans la reconnaissance du fait que les dons post mortem seuls ne sont pas suffisants pour répondre à la demande d’organes, ainsi que dans la mise en place de contrôles et de directives permettant de s’assurer que tout prélèvement sur un donneur vivant ait lieu dans les bonnes conditions, dans un souci de protection tant du donneur que du receveur et en garantissant le caractère non rémunéré et volontaire du don.

Its strength is in its recognition that post-mortem donations alone cannot achieve the supply of organs needed and therefore has set up controls and guidelines to ensure that when living donations are made, they are done in a correct manner, protecting both donor and recipient and ensuring that it is done on a free and voluntary basis.


Lorsque le don n’est pas volontaire et/ou lorsqu’il est effectué en vue d’un gain financier, la qualité du processus de don pourrait être compromise, car améliorer la qualité de vie ou sauver la vie d’une personne n’est pas le principal et/ou le seul but.

Where donation is not voluntary and/or is undertaken with a view to financial gain, the quality of the process of donation could be jeopardised because improving the quality of life or saving the life of a person is not the main and/or the unique objective.


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21. encourage les États Membres à favoriser la déclaration de volonté expresse du vivant par la possibilité d'une inscription «on line» dans un registre national et/ou européen de donneurs, afin d'accélérer les procédures de vérification quant au consentement au don d'organes;

21. Encourages the Member States to make it easier for living persons to make explicit statements of willingness to donate organs by offering on-line enrolment in a national and/or European donors' register with a view to speeding up procedures for verifying consent to donate organs;


17. encourage les États Membres à favoriser la déclaration de volonté expresse du vivant par la possibilité d'une inscription "on line" dans un registre national et/ou européen de donneurs, afin d'accélérer les procédures de vérification quant au consentement au don d'organes;

17. Encourages the Member States to make it easier for living persons to make explicit statements of willingness to donate organs by offering on-line enrolment in a national and/or European donors' register with a view to speeding up procedures for verifying consent to donate organs;


Les mesures proposées par le Parlement afin d’encourager le débat sur le don d’organes, des lignes téléphoniques d'assistance pour les transplantations au niveau national, une exposition médiatique positive sur le don d’organes et la sensibilisation des stars du sport peuvent se justifier, mais ces initiatives doivent être décidées par les seuls États membres en fonction du climat social qui règne dans leur pays.

Parliament’s proposed measures to encourage debate on organ donation, on national transplant hotlines, positive media exposure for organ donation and educating sports stars may possibly be justified, but these initiatives must be decided by the Member States themselves on the basis of the prevailing social climate in the respective country.


3. Chaque État membre veille à ce qu'une seule date d'inscription au registre des actionnaires s'applique à toutes les sociétés; cependant, un État membre peut fixer une date d'inscription pour les sociétés qui ont émis des actions au porteur et une autre date pour celles qui ont émis des actions nominatives, à condition qu'une seule date d'inscription s'applique à chaque société ayant émis les deux types d'actions.

3. Each Member State shall ensure that a single record date applies to all companies; a Member State may, however, set one record date for companies that have issued bearer shares and another for companies that have issued registered shares, provided that a single record date applies to each company that has issued both types of shares.


Si un établissement de tissus dispose de plusieurs sites, mais d'un seul système d'attribution des numéros de don uniques, il peut être considéré comme un seul et même établissement de tissus.

If a tissue establishment has different physical locations, but has one system for allocating unique donation numbers, it may be deemed to be one and the same tissue establishment.


Dans le cas où il n'y a qu'une seule partie à la procédure dont les droits sont lésés par l'inscription ou l'acte, la suppression de l'inscription ou la révocation de la décision est ordonnée même si, pour la partie, l'erreur n'était pas manifeste.

Where there is only one party to the proceedings and the entry or the act affects its rights, cancellation or revocation shall be determined even if the error was not evident to the party.




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Date index: 2023-10-27
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