Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Colostomie à double abouchement
Double bon pour 2 points
Double de 2 points
Double point de croix
Double qui fait marquer 2 points
Point de croix double
Point de stagnation X double
Point de zigzag double
Point de zigzag à 2 jetées d'aiguille
Point du diable
Raccord à double pointe
Soudage en push-pull
Soudage par doubles points direct en série
Soudage par doubles points à montage symétrique
Surnuméraire
Urètre
Urètre double Urètre
Ventricule droit à double issue
Vessie
Vessie

Traduction de «double de 2 points » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
double bon pour 2 points [ double qui fait marquer 2 points | double de 2 points ]

two-run double


soudage en push-pull(en série) | soudage par doubles points à montage symétrique | soudage par doubles points direct en série

push-pull series spot welding








Fistule recto-urétrale congénitale Hernie congénitale de la vessie Malformation congénitale de la vessie ou de l'urètre SAI Méat urinaire double Prolapsus congénital de:méat urinaire | urètre | vessie (muqueuse) | Urètre double Urètre | Vessie | surnuméraire

Accessory:bladder | urethra | Congenital:hernia of bladder | malformation of bladder or urethra NOS | prolapse of:bladder (mucosa) | urethra | urinary meatus | urethrorectal fistula | Double:urethra | urinary meatus


point de croix double [ double point de croix | point du diable ]

double cross stich [ leviathan stitch | smyrna cross stitch ]


point de zigzag double [ point de zigzag à 2 jetées d'aiguille ]

double throw zigzag


ventricule droit à double issue

Dextratransposition of aorta


colostomie à double abouchement

Double-barrelled colostomy
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
établir des modalités de calcul du montant visé à l'article 28, paragraphe 6, du règlement (UE) no 1305/2013 en ce qui concerne les pratiques visées à l'annexe IX, section I, points 3 et 4, et section III, point 7, du présent règlement et toute autre pratique équivalente ajoutée à cette annexe conformément au point a) du présent paragraphe, lorsqu'un calcul spécifique est nécessaire pour éviter un double financement.

establishing detailed rules for the calculation of the amount referred to in Article 28(6) of Regulation (EU) No 1305/2013 for the practices referred to in points 3 and 4 of Section I and point 7 of Section III of Annex IX to this Regulation, and any further equivalent practices added to that Annex pursuant to point (a) of this paragraph for which a specific calculation is needed in order to avoid double funding.


(8) Si les points d’action précoce ont été obtenus à l’égard de parcs de l’année de modèle 2009 ou 2010 composés en partie de véhicules à alcool à double carburant ou de véhicules à gaz naturel à double carburant, le nombre de points d’action précoce qui est disponible pour compenser un déficit à l’égard d’un parc d’automobiles à passagers ou de camions légers de l’année de modèle 2012 ou d’une année de modèle ultérieure doit être rajusté à partir de l’hypothèse selon laquelle tous les véhicules à alcool à double carburant et les véhicules à gaz naturel à ...[+++]

(8) If the early action credits are obtained in respect of fleets of the 2009 and 2010 model years that contain alcohol dual fuel vehicles or natural gas dual fuel vehicles, the number of early action credits that are available to offset a deficit incurred in respect of a fleet of passenger automobiles or light trucks of the 2012 or subsequent model years must be adjusted with the assumption that all alcohol dual fuel vehicles and natural gas dual fuel vehicles operate only on gasoline or diesel fuel.


(4) Le nombre de points obtenu à l’égard de parcs de l’année de modèle 2011 composés en partie de véhicules à alcool à double carburant ou de véhicules à gaz naturel à double carburant qui est disponible pour compenser un déficit à l’égard d’un parc d’automobiles à passagers ou de camions légers de l’année de modèle 2012 ou d’une année ultérieure doit être rajusté à partir de l’hypothèse selon laquelle tous les véhicules à alcool à double carburant et les véhicules à gaz naturel à double carburantt fonctionnent seulement à l’essence o ...[+++]

(4) The number of credits obtained in respect of fleets of the 2011 model year that contain alcohol dual fuel vehicles or natural gas dual fuel vehicles and that are available to offset a deficit incurred in respect of a fleet of passenger automobiles or light trucks of the 2012 or subsequent model years must be adjusted with the assumption that all alcohol dual fuel vehicles and natural gas dual fuel vehicles operate only on gasoline or diesel fuel.


Les travaux de la Commission porteront également sur d'autres possibilités de contribuer à l’élimination de la double imposition transfrontalière, telles que la création d'un forum de l'UE chargé d'élaborer un code de conduite sur la double taxation et la mise au point d'une procédure contraignante de règlement des litiges en suspens pour les cas de double imposition.

The Commission will also work on other possibilities to help eliminate cross-border double taxation, such as creating an EU Forum to develop a code of conduct on double taxation and a binding dispute resolution procedure for unresolved double taxation cases.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
5. Pour les climatiseurs à double conduit mis sur le marché à partir du 1er janvier 2013, le format de l'étiquette comportant les classes d'efficacité énergétique A+++, A++, A+, A, B, C, D est conforme à l'annexe III, point 4.1, pour les climatiseurs à double conduit réversibles, à l'annexe III, point 4.3, pour les climatiseurs à double conduit ayant uniquement une fonction de refroidissement et à l'annexe III, point 4.5, pour les climatiseurs à double conduit ayant uniquement une fonction de chauffage.

5. The format of the label for double duct air conditioners placed on the market from 1 January 2013 with energy efficiency classes A+++, A++, A+, A, B, C, D shall be in accordance with point 4.1 of Annex III for reversible double duct air conditioners, with point 4.3 of Annex III for cooling-only double duct air conditioners and with point 4.5 of Annex III for heating-only double duct air conditioners.


35 Si l’examen d’un acte communautaire démontre qu’il poursuit une double finalité ou qu’il a une double composante et si l’une de celles-ci est identifiable comme principale ou prépondérante, tandis que l’autre n’est qu’accessoire, l’acte doit être fondé sur une seule base juridique, à savoir celle exigée par la finalité ou composante principale ou prépondérante (voir arrêts du 30 janvier 2001, Espagne/Conseil, C‑36/98, Rec. p. I-779, point 59; du 11 septembre 2003, Commission/Conseil, C-211/01, Rec. p. I-8913, point 39, et du 29 av ...[+++]

If examination of a Community measure reveals that it pursues a twofold purpose or that it has a twofold component and if one of those is identifiable as the main or predominant purpose or component, whereas the other is merely incidental, the act must be based on a single legal basis, namely that required by the main or predominant purpose or component (see Case C-36/98 Spain v Council [2001] ECR I-779, paragraph 59; Case C-211/01 Commission v Council [2003] ECR I‑8913, paragraph 39; and Case C-338/01 Commission v Council [2004] ECR I‑4829, paragraph 55).


52 Certes, et ainsi que la Cour l’a jugé, en substance, aux points 17 à 21 de l’arrêt Dioxyde de titane, précité, le recours à une double base juridique est exclu lorsque les procédures prévues pour l’une et l’autre de ces bases sont incompatibles et/ou lorsque le cumul de bases juridiques est de nature à porter atteinte aux droits du Parlement (voir également, en ce sens, arrêts du 25 février 1999, Parlement/Conseil, C-164/97 et C‑165/97, Rec. p. I-1139, point 14, et du 29 avril 2004, Commission/Conseil, précité, point 57).

Admittedly, and as the Court held, in substance, in paragraphs 17 to 21 of the Titanium dioxide case, cited above, recourse to a dual legal basis is not possible where the procedures laid down for each legal basis are incompatible with each other or where the use of two legal bases is liable to undermine the rights of the Parliament (see also, to that effect, Joined Cases C-164/97 and C‑165/97 Parliament v Council [1999] ECR I-1139, paragraph 14, and Case C‑338/01 Commission v Council, cited above, paragraph 57).


Le point de départ de la période de trois ans durant laquelle une entreprise peut introduire une demande d’application de la convention, Le point de départ de la période de deux ans de la “procédure amiable” durant laquelle les autorités compétentes doivent tenter de parvenir à un accord sur l’élimination de la double fiscalité, Les modalités pratiques de cette procédure d’accord amiable et la transparence à l’égard du contribuable, Les modalités pratiques de la seconde ph ...[+++]

the starting point of the three-year period during which a company can introduce a request for the application of the Convention, the starting point of the two-year "mutual agreement procedure" during which competent authorities must attempt to reach agreement on the elimination of double taxation, the practical operation of this mutual agreement procedure and transparency towards the taxpayer, the practical arrangements for the second phase of the Convention - the "arbitration procedure" – that must follow if tax authorities do not ...[+++]


D'une part, la Commission envisage de définir des règles procédurales (concernant, notamment, les points de départ des périodes fixées pour le traitement des réclamations, les modalités de fonctionnement de la commission consultative que doivent établir les États membres à défaut d'accord sur l'élimination de la double imposition dans un délai de deux ans, la suspension du recouvrement des dettes fiscales dans l'attente de la résolution des différends); d'autre part, elle recommande aux États membres d'appliquer ces règles aux dispos ...[+++]

The Commission also intends to adopt procedural rules (concerning the starting points for the periods for dealing with complaints, the procedural rules of the advisory commission to be drawn up by the Member States if no agreement can be reached on the elimination of double taxation within two years and the suspension of tax collection pending dispute settlement) and recommends that the Member States apply these rules to the dispute settlement provisions of their bilateral double taxation agreements.


Contrôle à l'exportation des biens à double usage Suite à l'accord de fond marqué par le Conseil lors de sa session des 13/14 juin 1994 (c.f. Communication à la Presse, doc.7730/94, Presse 118), et après l'achèvement de la mise au point juridique/linguistique des textes, le Conseil a adopté formellement - le règlement instituant un régime communautaire du contrôle des exportations de biens à double usage; - la décision relative à l'action commune, adoptée sur la base de l'article J.3 du traité, concernant le contrôle des exportations ...[+++]

Control of export of dual-use goods Following the substantive agreement reached by the Council at its meeting on 13 and 14 June 1994 (see Press Release, 7730/94 Presse 118), and the completion of the legal/linguistic editing of the texts, the Council formally adopted - the Regulation setting up a Community regime for the control of exports of dual-use goods; - the Decision on the joint action, adopted on the basis of Article J.3 of the Treaty, concerning the control of exports of dual-use goods.




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

double de 2 points ->

Date index: 2021-08-02
w