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Double empreinte en 2 temps
Double empreinte en deux temps
Empreinte prise en deux temps
Lavis
Matériau de rebasage pour empreinte
Matériau pour empreinte en deux temps

Traduction de «double empreinte en deux temps » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
double empreinte en 2 temps [ double empreinte en deux temps ]

wash impression technique [ wash technique ]


matériau de rebasage pour empreinte [ matériau pour empreinte en deux temps ]

wash material


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les entreprises se heurtent à une multitude de difficultés, liées par exemple au temps que mettent les administrations fiscales à approuver des prix de transfert en vue d'opérations transfrontalières entre deux sociétés d'un même groupe, à la limitation de la compensation transfrontalière des pertes (qui peut avoir pour effet qu'une entreprise globalement déficitaire doit payer des impôts!), ainsi qu'aux problèmes que pose la double imposition. ...[+++]

Companies face a multitude of difficulties, such as the time taken by tax authorities to agree transfer prices for cross-border transactions between two parts of the same group, limits on cross-border loss relief (which can lead to an enterprise with overall losses having to pay tax!) and the problems of double taxation.


Comme il est impossible d’apporter une seule réponse à l’ensemble des questions abordées à l’occasion de ladite consultation, il convient, dans un premier temps, de traiter le problème lié à certaines structures de planification fiscale fréquemment utilisées qui tirent parti des incohérences entre deux ou plusieurs systèmes fiscaux et sont souvent à l’origine d’une double non-imposition.

Since it is not possible to address all the issues covered by that consultation through one single solution, it is appropriate, as a first step, to deal with the issue which is linked to certain frequently used tax planning structures that take advantage of mismatches between two or more tax systems and often lead to double non-taxation.


Le réglementation européenne actuelle limite les situations dans lesquelles les États membres peuvent refuser d'exécuter une décision de confiscation: l'exécution peut par exemple être refusée si elle serait contraire au principe de la double incrimination (qui consiste à être jugé deux fois pour la même infraction) ou si un très long laps de temps s'est écoulé entre les faits et la condamnation définitive.

The current EU rules lists limited circumstances in which Member States may refuse to carry out confiscation orders, such as violation of double jeopardy (being tried twice for the same crime) or very long delays between the facts and final conviction.


12. considère que l'interdiction des financements mixtes entre fonds structurels et programmes-cadres empêche certaines régions d'utiliser ces deux instruments en même temps et que des actions stratégiques efficaces privilégiant les initiatives issues de la base aux niveaux régional et national pourraient aider à éliminer les disparités et les doubles emplois en ce qui concerne les financements relevant des Fonds structurels, du 7 PC et du CIP;

12. Believes that the fact that mixed financing is not allowed between Structural Funds and Framework Programmes prevents regions from using both instruments at the same time and that effective ‘bottom-up’ strategic processes at both regional and national level could help eliminate gaps or overlaps of funding from SF, FP7 and CIP;


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12. considère que l'interdiction des financements mixtes entre fonds structurels et programmes-cadres empêche certaines régions d'utiliser ces deux instruments en même temps et que des actions stratégiques efficaces privilégiant les initiatives issues de la base aux niveaux régional et national pourraient aider à éliminer les disparités et les doubles emplois en ce qui concerne les financements relevant des Fonds structurels, du 7 PC et du CIP;

12. Believes that the fact that mixed financing is not allowed between Structural Funds and Framework Programmes prevents regions from using both instruments at the same time and that effective ‘bottom-up’ strategic processes at both regional and national level could help eliminate gaps or overlaps of funding from SF, FP7 and CIP;


12. considère que l'interdiction des financements mixtes entre fonds structurels et programmes-cadres empêche certaines régions d'utiliser ces deux instruments en même temps et que des actions stratégiques efficaces privilégiant les initiatives issues de la base aux niveaux régional et national pourraient aider à éliminer les disparités et les doubles emplois en ce qui concerne les financements relevant des Fonds structurels, du 7PC et du CIP;

12. Believes that the fact that mixed financing is not allowed between Structural Funds and Framework Programmes prevents regions from using both instruments at the same time and that effective ‘bottom-up’ strategic processes at both regional and national level could help eliminate gaps or overlaps of funding from SF, FP7 and CIP;


15. considère que le fait que le financement mixte ne soit pas autorisé entre fonds structurels et programmes-cadres empêche des régions d'utiliser ces deux instruments en même temps et que des actions stratégiques efficaces issues de la base aux niveaux régional et national pourraient contribuer à éliminer les disparités et les doubles emplois en ce qui concerne les financements au titre des Fonds structurels, du 7 PC et du CIP; demande, en outre, de mettre en place une ...[+++]

15. Believes that the fact that mixed financing is not allowed between Structural Funds and Framework Programmes prevents regions from using both instruments at the same time and that effective ‘bottom-up’ strategic processes at both regional and national level could help eliminate gaps or overlaps of funding from SF, FP7 and CIP; furthermore, calls for long-term planning at regional level in order to achieve synergies that derive from thematic complementarities between the financing instruments.


Cette approche en deux volets permettra de faire face à l'urgence due à l’imminence des prochaines élections de 2009, mais, en même temps, au travers de la clause de révision insérée à cette fin dans la perspective des élections de 2014, rendra également possible de prendre en compte la mise en œuvre d'ici cette échéance du système de vote à la double majorité au Conseil.

This two-tier approach will make it possible to respond to the urgency due to the next elections in 2009, but at the same time the review clause inserted to this end with a view to the 2014 elections will also make it possible to take into account the implementation by that date of the double majority voting system in the Council.


Vous me permettrez d'en mentionner rapidement deux puisque le temps file. Premièrement, la prise en compte des ressources naturelles dans le calcul de la péréquation entraîne une double imposition, soit un double calcul dans la formule.

First, when natural resources are included in the accounting for equalization, it causes a double taxation, a double counting in the formula.


Ainsi, pour une de ces matières premières des temps nouveaux, à savoir les "puces" micro-électroniques, la période qui sépare deux générations de semi-conducteurs ( ceux qui contiennent de 4 à 16 millions d'informations par "puce") est tombée de 4 ans à moins de 3 ans, alors que la valeur de l'investissement nécessaire a doublé !

For example, in the case of one of these modern-day raw materials, the microchip, the time-scale between two generations of semi-conductors (from 4 to 16 million items of information per chip) has fallen from 4 to less than 3 years, while the associated investment costs have doubled.




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double empreinte en deux temps ->

Date index: 2023-06-12
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