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Centre à bas-seuil
Détermination de la valeur limite
Détermination des seuils
Détermination du seuil
Institution de soins à bas seuil
Montant seuil en fonction de la taille de la famille
Service d'aide à bas seuil
Seuil d'énergie d'éventration
Seuil d'énergie de perforation
Seuil de détermination
Seuil de quantification
Seuil de rupture énergétique
Seuillage
Structure à bas seuil
Surtaxe sur les revenus dépassant un seuil déterminé
énergie de seuil de perforation
énergie de seuil à l'éventration

Traduction de «détermination du seuil » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
détermination de la valeur limite | détermination du seuil

calculating threshold value




Convention de répartition en vue de déterminer le seuil d'un contribuable à l'égard de puits de pétrole ou de gaz

Allocation Agreement to Determine a Tax-payer's Threshold Amount in Respect of an Oil or Gas Well






montant seuil déterminé en fonction de la taille de la famille [ montant seuil établi en fonction de la taille de la famille | montant seuil en fonction de la taille de la famille ]

family size threshold amount


seuil de détermination | seuil de quantification

limit of determination | limit of quantification | limit of quantitation | LOQ [Abbr.]


surtaxe sur les revenus dépassant un seuil déterminé

surtax on incomes exceeding a fixed threshold


seuil d'énergie de perforation | seuil d'énergie d'éventration | seuil de rupture énergétique | énergie de seuil de perforation | énergie de seuil à l'éventration

energy breakopen threshold | EBT | energy break open threshold | breakopen threshold energy | break-open threshold energy


centre à bas-seuil (1) | institution de soins à bas seuil (2) | service d'aide à bas seuil (3) | structure à bas seuil (4)

low-threshold facility [ LTF ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin de déterminer les seuils et procédures applicables, il y a lieu de préciser si les institutions de l'Union, les agences exécutives et les organismes sont considérés comme des pouvoirs adjudicateurs.

In order to determine the applicable thresholds and procedures, it is necessary to clarify whether Union institutions, executive agencies and bodies are deemed to be contracting authorities.


Dans le cas de marchés portant à la fois sur des prestations de service et sur la fourniture de biens ou l’exécution de travaux, le pouvoir adjudicateur, avec l’accord de la Commission si celle-ci n’est pas le pouvoir adjudicateur, détermine les seuils et procédures applicables en fonction de l’aspect prédominant du marché, apprécié sur la base de la valeur relative et de l’importance opérationnelle de ses différentes composantes.

In the case of contracts involving both supplies of services and supplies of goods or execution of works, the contracting authority, after the Commission has given its agreement if it is not the contracting authority, shall determine the thresholds and procedures applicable by reference to the predominant aspect assessed on the basis of the relative value and the operational significance of the various components of the contract.


Les règlements (UE) no 1303/2013 et (UE) no 223/2014 déterminent le seuil en dessous duquel les irrégularités ne doivent pas être notifiées à la Commission et les cas dans lesquels aucune notification n'est nécessaire.

Regulations (EU) No 1303/2013 and (EU) No 223/2014 determine the reporting threshold below which irregularities do not need to be reported to the Commission and cases for which there is no need for reporting.


«score seuil», une valeur de score qui détermine le seuil le plus bas et les seuils entre les cinq sous-catégories, au sens de l'article 131, paragraphe 9, de la directive 2013/36/UE.

‘Cut-off score’ means a score value determining the lowest boundary and the boundaries between the five subcategories as defined in Article 131(9) of Directive 2013/36/EU.


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5. Afin de garantir une harmonisation cohérente dans le contrôle de la concentration de risques, l'AEAPP élabore, sous réserve de l'article 301 ter, des projets de normes techniques de réglementation pour préciser l'identification d'une concentration de risques importante et la détermination de seuils appropriés aux fins du paragraphe 3.

5. In order to ensure consistent harmonisation in relation to supervision of risk concentration, EIOPA shall, subject to Article 301b, develop draft regulatory technical standards to specify the identification of a significant risk concentration and the determination of appropriate thresholds for the purposes of paragraph 3.


Dans le cas de marchés portant à la fois sur des prestations de service et sur la fourniture de biens ou l’exécution de travaux, le pouvoir adjudicateur, avec l’accord de la Commission si celle-ci n’est pas le pouvoir adjudicateur, détermine les seuils et procédures applicables en fonction de l’aspect prédominant du marché, apprécié sur la base de la valeur relative et de l’importance opérationnelle de ses différentes composantes.

In the case of contracts involving both supplies of services and supplies of goods or execution of works, the contracting authority, after the Commission has given its agreement if it is not the contracting authority, shall determine the thresholds and procedures applicable by reference to the predominant aspect assessed on the basis of the relative value and the operational significance of the various components of the contract.


Avant d'analyser ces notions, qui opèrent un partage entre une situation de risque et une situation de violation d'ores et déjà réalisée, une constatation préalable s'impose: la clarté du risque grave de violation grave, tout comme la persistance et la gravité de la violation, déterminent un seuil d'application de l'article 7 TUE.

Before analysing these concepts, which distinguish between a situation of risk and that of a breach which has already taken place, we must first point out that the clarity of the risk of a serious breach and the persistence and seriousness of the breach determine the threshold for activating Article 7 of the Union Treaty.


(2) Il convient de modifier la méthode permettant de déterminer les seuils d'évaluation minimaux et maximaux des polluants visés dans la directive, afin de préciser les procédures de calcul.

(2) The method of determining the upper and lower assessment thresholds of those pollutants laid down in that Directive should be amended in order to clarify the calculation procedure.


considérant que, afin de limiter la production de tabac de la Communauté et de décourager en même temps la production des variétés qui présentent des difficultés de débouchés, il convient de déterminer un seuil de garantie global et maximal pour la Communauté et de la répartir annuellement dans des seuils de garantie spécifiques pour chaque groupe de variétés;

Whereas, in order to limit Community tobacco production and to discourage the production of varieties which are not readily disposed of, a maximum global guarantee threshold should be laid down for the Community and divided annually into specific guarantee thresholds for the respective groups of varieties;


2. La production récoltée et les retraits effectués sur le territoire de l'ancienne République démocratique allemande pendant les périodes mentionnées au paragraphe 1 de chacun des produits ne sont pris en considération ni pour la détermination des seuils d'interventions ni pour la constatation du dépassement éventuel de ces seuils».

2. The harvest and withdrawals of each of the products in the territory of the German Democratic Republic during the periods specified in paragraph 1 shall not be taken into consideration for establishing the intervention thresholds or for establishing any overrun thereof'.




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détermination du seuil ->

Date index: 2021-01-02
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