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Chemin-planche
Embarquement continu
Embarquement des passagers
Embarquement illégal de passagers
Embarquement individuel des passagers
Gestion des passagers
Gestion des passagers et du paiement
Gestion électronique de l'embarquement des passagers
Installations pour le service des passagers
Matériel pour le service des passagers
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Passager embarquant
Passerelle d'embarquement
Planche d'embarquement
Plaque de passage
Pont de passage
Ramassage illégal de passagers
Voyageur embarquant
Voyageur en partance

Traduction de «embarquement illégal de passagers » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
embarquement illégal de passagers [ ramassage illégal de passagers ]

fare scooping [ scooping ]


planche d'embarquement [ chemin-planche | passerelle d'embarquement | plaque de passage | pont de passage ]

gangway [ brow | gangboard | gangplank ]


embarquement individuel des passagers [ embarquement continu ]

trickle system [ trickle flow | trickle loading ]


embarquement individuel des passagers

trickle loading | trickle system


gestion électronique de l'embarquement des passagers | gestion de l'embarquement des passagers à bord des véhicules par voie électronique | gestion des passagers

management of passenger loading on-board vehicles using electronic means | management of passenger loading | passenger management


gestion électronique de l'embarquement des passagers et des paiements à bord des véhicules | gestion de l'embarquement des passagers et des paiements à bord des véhicules par voie électronique | gestion des passagers et du paiement

management of passenger loading and fare payments on-board vehicles using electronic means | passenger and fare management


installations pour le service des passagers | matériel pour le service des passagers | moyens d'embarquement et de débarquement des passagers

passenger handling facilities


accident à l'embarquement d'un avion, passager d'un vaisseau spatial blessé

Accident in boarding aircraft, occupant of spacecraft injured


passager embarquant | voyageur embarquant | voyageur en partance

departing passenger


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
«3 bis. Les transporteurs aériens ou leurs agents ne peuvent refuser sur un vol intérieur l'embarquement d'un passager pour non-présentation de documents valides si ledit passager prouve son identité en présentant les documents requis par la législation nationale de l'État où a lieu l'embarquement.«

'3a. Air carriers or their agents may not deny boarding on domestic flights on grounds of invalid documentation if the passenger proves his identity by means of the documents required under the national law of the State where boarding takes place'.


«3 ter. Une compagnie ne peut refuser l'embarquement à un passager handicapé ou à mobilité réduite sous prétexte qu'il n'est pas accompagné et ne peut pas exiger la présence systématique d'un accompagnant».

‘3b. An airline may not refuse boarding to a passenger with a disability or reduced mobility on the grounds that he/she is unaccompanied and may not insist on another person systematically accompanying him/her; ‘


2. Lorsque le nombre de volontaires n'est pas suffisant pour permettre l'embarquement des autres passagers disposant d'une réservation, le transporteur aérien effectif peut refuser l'embarquement de passagers contre leur volonté.

2. If an insufficient number of volunteers comes forward to allow the remaining passengers with reservations to board the flight, the operating air carrier may then deny boarding to passengers against their will.


2. Lorsque le nombre de volontaires n'est pas suffisant pour permettre l'embarquement des autres passagers disposant d'une réservation, le transporteur aérien effectif peut refuser l'embarquement de passagers contre leur volonté.

2. If an insufficient number of volunteers comes forward to allow the remaining passengers with reservations to board the flight, the operating air carrier may then deny boarding to passengers against their will.


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6. Un transporteur aérien ou un organisateur de voyages ne refuse pas l'embarquement d'un passager handicapé et de toute personne l'accompagnant, ou d’un chien dont l’utilité est certifiée, ni celui d'un passager à mobilité réduite ou d'un enfant non accompagné ou de passagers voyageant avec des enfants en bas-âge.

An air carrier or tour operator shall not deny boarding to a disabled passenger and any accompanying person or certified service dog, to a passenger whose mobility is otherwise reduced, to an unaccompanied child, or to passengers travelling with small children.


6. Un transporteur aérien ou un organisateur de voyages ne refuse pas l'embarquement d'un passager handicapé et de toute personne l'accompagnant, ni celui d'un passager à mobilité réduite ou d'un enfant non accompagné.

An air carrier or tour operator shall not deny boarding to a disabled passenger and any accompanying person, to a passenger whose mobility is otherwise reduced or to an unaccompanied child.


Lorsque le nombre de volontaires n'est pas suffisant pour permettre l'embarquement, le transporteur aérien peut refuser l'embarquement de passagers contre leur volonté en indemnisant les passagers.

If an insufficient number of volunteers come forward to allow the remaining passengers to board the flight, the air carrier may then deny boarding to passengers against their will, in which case it must compensate them.


(9) Il convient de réduire le nombre de passagers refusés à l'embarquement contre leur volonté en exigeant des transporteurs aériens qu'ils fassent appel à des volontaires acceptant de renoncer à leur réservation en contrepartie de certains avantages, au lieu de refuser des passagers à l'embarquement, et en assurant l'indemnisation complète des passagers finalement refusés à l'embarquement.

(9) The number of passengers denied boarding against their will should be reduced by requiring air carriers to call for volunteers to surrender their reservations, in exchange for benefits, instead of denying passengers boarding, and by fully compensating those finally denied boarding.


(3) Bien que le règlement (CEE) n° 295/91 du Conseil du 4 février 1991 établissant des règles communes relatives à un système de compensation pour refus d'embarquement dans les transports aériens réguliers(4) ait mis en place une protection de base pour les passagers, le nombre de passagers refusés à l'embarquement contre leur volonté reste trop élevé, ainsi que le nombre de passagers concernés par des annulations sans avertissement préalable et des retards importants.

(3) While Council Regulation (EEC) No 295/91 of 4 February 1991 establishing common rules for a denied boarding compensation system in scheduled air transport(4) created basic protection for passengers, the number of passengers denied boarding against their will remains too high, as does that affected by cancellations without prior warning and that affected by long delays.


j) "refus d'embarquement", le refus de transporter des passagers sur un vol, bien qu'ils se soient présentés à l'embarquement dans les conditions fixées à l'article 3, paragraphe 2, sauf s'il est raisonnablement justifié de refuser l'embarquement, notamment pour des raisons de santé, de sûreté ou de sécurité, ou de documents de voyages inadéquats.

(j) "denied boarding" means a refusal to carry passengers on a flight, although they have presented themselves for boarding under the conditions laid down in Article 3(2), except where there are reasonable grounds to deny them boarding, such as reasons of health, safety or security, or inadequate travel documentation.




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embarquement illégal de passagers ->

Date index: 2021-12-02
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