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Alterner
Citoyen canadien autrement que par la naissance
Disposer de service de repas à domicile
Disposer en quinconce
Disposer en zigzag
En disposer autrement
En décider autrement
Sauf si le présent traité en dispose autrement
Sous réserve des dispositions du présent traité
à moins que ... n'en dispose autrement
à moins que le ministre n'en dispose autrement

Traduction de «en disposer autrement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
en décider autrement [ en disposer autrement ]

provide otherwise


sauf si le présent traité en dispose autrement | sous réserve des dispositions du présent traité

save as otherwise provided in this Treaty


à moins que ... n'en dispose autrement

unless otherwise provided in ...


à moins que le ministre n'en dispose autrement

unless otherwise directed by the minister


dans la mesure où le présent titre n'en dispose pas autrement

except where this title otherwise provides


citoyen canadien autrement que par la naissance [ citoyen canadien autrement que par le fait de la naissance ]

Canadian citizen other than natural-born


Définition: Le diagnostic de stupeur repose sur la présence d'une diminution importante ou d'une absence des mouvements volontaires et d'une réactivité normale à des stimuli externes tels que la lumière, le bruit, ou le toucher, mais l'examen clinique et les examens complémentaires ne mettent en évidence aucun élément en faveur d'une cause physique. Par ailleurs, on dispose d'arguments en faveur d'une origine psychogène du trouble, dans la mesure où il est possible de mettre en évidence des événements ou des problèmes stressants récen ...[+++]

Definition: Dissociative stupor is diagnosed on the basis of a profound diminution or absence of voluntary movement and normal responsiveness to external stimuli such as light, noise, and touch, but examination and investigation reveal no evidence of a physical cause. In addition, there is positive evidence of psychogenic causation in the form of recent stressful events or problems.


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conve ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or inter ...[+++]


disposer de service de repas à domicile

Arrange meals on wheels


disposer en zigzag | disposer en quinconce | alterner

stagger
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cette disposition vaut également en cas de jours fériés ou de fin de semaine, sauf si le calendrier des travaux en dispose autrement.

The same applies in the case of public holidays and weekends, unless the work schedule provides otherwise.


Elle est définie et mise en œuvre par le Conseil européen et le Conseil, qui statuent à l'unanimité, sauf dans les cas où les traités en disposent autrement.

It shall be defined and implemented by the European Council and the Council acting unanimously, except where the Treaties provide otherwise.


2. À moins que le traité n'en dispose autrement ou que les États ayant participé à la négociation n'en soient convenus autrement, l'application à titre provisoire d'un traité ou d'une partie d'un traité à l'égard d'un État prend fin si cet État notifie aux autres États entre lesquels le traité est appliqué provisoirement son intention de ne pas devenir partie au traité.

2. Unless the treaty otherwise provides or the negotiating States have otherwise agreed, the provisional application of a treaty or a part of a treaty with respect to a State shall be terminated if that State notifies the other States between which the treaty is being applied provisionally of its intention not to become a party to the treaty.


(10) Le présent règlement devrait s'appliquer au règlement des opérations sur tous les instruments financiers et à toutes les activités des DCT, sauf s'il en dispose autrement.

(10) This Regulation should apply to the settlement of transactions in all financial instruments and activities of CSDs unless specified otherwise.


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Il appartient normalement au titulaire de droits de choisir entre la gestion individuelle ou collective de ses droits, à moins que les États membres en disposent autrement, conformément au droit de l'Union et aux obligations internationales de l'Union et de ses États membres .

It is normally for the rightholder to choose between the individual or collective management of his rights, unless Member States provide otherwise, in compliance with Union law and the international obligations of the Union and its Member States .


Cela doit en principe mettre fin à l'application à titre provisoire de l'accord: conformément à l'article 25, paragraphe 2, de la Convention de Vienne sur le droit des traités: "[à] moins que le traité n’en dispose autrement ou que les Etats ayant participé à la négociation n’en soient convenus autrement, l’application à titre provisoire d’un traité ou d’une partie d’un traité à l’égard d’un Etat prend fin si cet Etat notifie aux autres Etats entre lesquels le traité est appliqué provisoirement son intention de ne pas devenir partie au traité".

This should result in a termination of the provisional application of the agreement: Article 25(2) of the Vienna Convention on the Law of Treaties holds that "Unless the treaty otherwise provides or the negotiating States have otherwise agreed, the provisional application of a treaty or a part of a treaty with respect to a State shall be terminated if that State notifies the other States between which the treaty is being applied provisionally of its intention not to become a party to the treaty".


3. Le Conseil statue à la majorité qualifiée, sauf dans les cas où les traités en disposent autrement.

3. The Council shall act by a qualified majority except where the Treaties provide otherwise.


4. Le Conseil européen se prononce par consensus, sauf dans les cas où les traités en disposent autrement.

4. Except where the Treaties provide otherwise, decisions of the European Council shall be taken by consensus.


On peut être favorable à l'unité de lieu de travail de ce Parlement à Bruxelles, mais, à partir du moment où le traité en dispose autrement, où le traité dispose de la pluralité des lieux de travail, nous avons le devoir de veiller à ce que ce travail puisse se faire dans des conditions correctes.

We may well agree to have a single place of work for Parliament in Brussels, but, until the Treaty specifies otherwise, if the Treaty provides for several places of work, it is our duty to ensure that this work can be carried out in the appropriate conditions.


1. Les denrées alimentaires et aliments pour animaux exportés ou réexportés de la Communauté dans le but d'être mis sur le marché dans un pays tiers respectent les prescriptions applicables de la législation alimentaire, sauf s'il en est disposé autrement par les autorités du pays importateur ou dans les lois, règlements, normes, codes de pratiques et autres procédures législatives et administratives en vigueur dans le pays importateur.

1. Food and feed exported or re-exported from the Community for placing on the market of a third country shall comply with the relevant requirements of food law, unless otherwise requested by the authorities of the importing country or established by the laws, regulations, standards, codes of practice and other legal and administrative procedures as may be in force in the importing country.




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Date index: 2021-03-19
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