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feuille de marque
feuille de match
Alimenteur de feuilles
Bac d'alimentation feuille à feuille
Bulletin de pointage
Carte de marquage
Carte de marque
Carte de pointage
Carte des résultats
Chargeur feuille à feuille
Dispositif d'alimentation feuille à feuille
Dispositif d'introduction feuille à feuille
Droit afférent à une marque de commerce
Droit attaché à une marque
Droit conféré par la marque
Droit conféré par une marque
Droit de marque
Feuille d'arbitre
Feuille de marque
Feuille de match
Feuille de notation
Feuille de notes
Feuille de pointage
Feuille des résultats
Fiche d'arbitrage
Marque
Marque bien connue
Marque bien implantée
Marque bien établie sur le marché
Marque connue
Marque d'origine
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de produit
Marque de service
Marque existante
Marque populaire
Marque très populaire

Traduction de «feuille de marque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
feuille de marque | feuille de pointage

scoresheet | score sheet | scoring sheet


(1) feuille de marque | (2) feuille de match

(1) score sheet | (2) score-sheet




feuille de pointage [ carte de pointage | feuille de marque | carte de marque | feuille de notation | feuille de notes | carte de marquage | feuille des résultats | carte des résultats | feuille de match | fiche d'arbitrage | feuille d'arbitre ]

scoresheet [ scorecard | score sheet | score card | score-sheet | score-card | scoring form | score pad ]




marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]


marque existante [ marque populaire | marque bien connue | marque bien implantée | marque connue | marque très populaire ]

popular brand [ established brand | primary brand | name brand ]


marque existante | marque connue | marque bien établie sur le marché | marque bien implantée | marque bien connue | marque très populaire | marque populaire

established brand | name brand | primary brand


chargeur feuille à feuille | bac d'alimentation feuille à feuille | dispositif d'introduction feuille à feuille | alimenteur de feuilles | dispositif d'alimentation feuille à feuille

sheet feeder | cut sheet feeder | single-sheet feeder


droit afférent à une marque de commerce [ droit de marque | droit conféré par une marque | droit attaché à une marque | droit conféré par la marque ]

trademark right
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
marque d’homologation du modèle de la feuille d’enregistrement,

approval mark for the model of the record sheet,


1. Si l’État membre qui a procédé à l’homologation visée à l’article 13 constate que des unités embarquées, des capteurs de mouvement, des feuilles d’enregistrement ou des cartes tachygraphiques portant la marque d’homologation qu’il a attribuée ne sont pas conformes au modèle qu’il a homologué, il prend les mesures nécessaires pour que la conformité de la production au modèle homologué soit assurée.

1. If a Member State which has granted type-approval as provided for in Article 13 finds that any vehicle units, motion sensors, record sheets or tachograph cards bearing the type-approval mark issued by it do not conform to the type which it has approved, it shall take the necessary measures to ensure that production models conform to the approved type.


La marque d’homologation est apposée sur la plaque signalétique de chaque appareil, sur chaque feuille d’enregistrement et sur chaque carte tachygraphique.

The approval mark shall be shown on the descriptive plaque of each set of equipment and on each record sheet and on each tachograph card.


Les États membres attribuent au demandeur une marque d’homologation conforme au modèle préétabli pour chaque type d’unité embarquée, de capteur de mouvement, de modèle de feuille d’enregistrement ou de carte tachygraphique qu’ils homologuent en vertu de l’article 13 et de l’annexe II. Ces modèles sont adoptés par la Commission au moyen d’actes d’exécution, conformément à la procédure d’examen visée à l’article 42, paragraphe 3.

Member States shall issue to the applicant a type-approval mark conforming to a pre-established model, for each type of vehicle unit, motion sensor, model record sheet or tachograph card which they approve pursuant to Article 13 and Annex II. Such models shall be adopted by the Commission through implementing acts in accordance with the examination procedure referred to in Article 42(3).


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L’évaluation adoptée ce jour marque une autre étape du processus décrit par la Commission dans la feuille de route «Revenir à l’esprit de Schengen», qui vise à mettre fin aux contrôles temporairement réintroduits aux frontières intérieures et à rétablir le fonctionnement normal de l’espace Schengen avant la fin de l’année.

Today’s assessment constitutes another stage in the process set out by the Commission on the Roadmap ‘Back to Schengen’ which seeks to end temporary internal border controls and re-establish the normal functioning of the Schengen area before the end of the year.


(2) Ni le titre relatif à la marque de bois ni aucune matière descriptive ne doivent figurer sur une partie quelconque d’une feuille de dessin; chaque feuille peut cependant porter, à l’angle inférieur de droite, la signature du requérant ou de son agent.

(2) Neither the title of the timber mark nor any descriptive matter shall appear on any part of a drawing sheet, but each sheet may bear in the lower right-hand corner the signature of the applicant or his agent.


5 (1) Lorsqu’un article, entièrement fabriqué au Canada, est composé d’un métal précieux d’une qualité prescrite par les règlements et porte une marque de qualité qui y est appliquée en conformité avec l’article 4, un commerçant autorisé à cet effet par arrêté du commissaire, pris en vertu du paragraphe (2), peut appliquer à cet article une marque nationale représentant une feuille d’érable entourée de la lettre « C ».

5 (1) Where an article that is wholly manufactured in Canada is composed of a precious metal of a quality prescribed in the regulations and has a quality mark applied to it in accordance with section 4, there may be applied to the article, by a dealer authorized by an order made by the Commissioner under subsection (2), a national mark consisting of a representation of a maple leaf surrounded by the letter " C" .


27 (1) Lorsque le dessin d’une marque de commerce est exigé par l’alinéa 30h) de la Loi, il est en noir et blanc, mesure au plus 2 3/4 pouces sur 2 3/4 pouces ou 7 cm sur 7 cm, n’inclut pas de matière qui ne fait pas partie de la marque de commerce, et peut être sur une feuille qui satisfait aux exigences de l’article 13.

27 (1) Where a drawing of a trade-mark is required by paragraph 30(h) of the Act, the drawing shall be in black and white, no larger than 2 3/4 inches by 2 3/4 inches or 7 cm x 7 cm, and shall not include any matter that is not part of the trade-mark, and may be on paper that satisfies the requirements of section 13.


Quand je leur demande pourquoi nous avons tant de variantes de l'image de marque, ils me répondent toujours qu'ils aiment avoir leur propre version de la marque, en raison de la responsabilité ministérielle et parce qu'il leur est ainsi plus facile de contrôler leur version ou leur variante de la feuille d'érable; ils peuvent contrôler la façon dont ils font la promotion du produit.

When I ask them why we have so many variations of the brand name, invariably people say they like to retain their own version of the brand because of departmental accountability and the fact that it makes it easy for them to have their own control over their own version or variation of the maple leaf; they can control how they promote the product.


À Chéticamp, nous avons élaboré une feuille de route ou une trousse d'outils visant à préparer notre avenir, à mettre en valeur notre marque et à favoriser la qualité de nos produits afin de damer le pion aux États-Unis. Leur homard n'a pas d'image de marque particulière.

In Chéticamp we devised a road map or a toolbox for our future, branding and quality, which will give us the upper hand over the U.S. They are branding a generic lobster.


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