La recherche dans le secteur des communications mobiles et sans fil doit nécessairement porter sur toute la chaîne de valeur, du développement technologique (accès radio, réseaux, plate-forme de services, architecture de système, reconfigurabilité de bout en bout, etc.) à l'élaboration et la mise au point des services et des applications ainsi que des contenus, en tenant compte du fait que les cycles d'innovation associés (radio, réseau et services), bien que conjoints et interdépendants, sont soumis à des contraintes temporelles diff ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Research in the mobile and wireless communications sector must necessarily address the entire value chain, from technology development (radio access, networking, service platform, system architecture, end-to-end re-configurability, etc.) up to the development of services and applications as well as content, taking into consideration the fact that the associated (radio, network and services) cycles of innovation, although interrelated and inter-dependent, are subject to different time constraints.

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h) tissus de la sous-position 5208.41, en carré, à dessin guingan, comptant plus de 85 fils de chaîne et duites de trame par centimètre carré, faits de fils simples, dont le numéro moyen des fils est d’au moins 95 (système métrique), et caractérisés par un effet à carreaux produit par la variation des couleurs des fils de chaîne et de trame;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-26]

(h) fabrics of subheading 5208.41, of square construction, with a gingham pattern, containing more than 85 warp ends and filling picks per square centimetre, made with single yarns, of average yarn number 95 or greater metric, and characterized by a check effect produced by the variation in colour of the yarns in the warp and filling; or

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h) Tissus de la sous-position 5208.41, en carré, à dessin guingan, comptant au moins 85 fils de chaîne et duites de trame par centimètre carré, faits de fils simples, de numéro métrique moyen d’au moins 95, et caractérisés par un effet à carreaux produit par la variation des couleurs des fils de chaîne et de trame; ou

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(h) Fabrics of subheading 5208.41, of square construction, with a gingham pattern, containing more than 85 warp ends and filling picks per square centimetre, made with single yarns, of average yarn number 95 or greater metric, and characterized by a check effect produced by the variation in colour of the yarns in the warp and filling; or

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g) tissus de la sous-position 5208.51, en carré, contenant plus de 75 fils de chaîne et duites de trame par centimètre carré, faits de fils simples, et dont le numéro moyen des fils est d’au moins 95 (système métrique);

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(g) fabrics of subheading 5208.51, of square construction, containing more than 75 warp ends and filling picks per square centimetre, made with single yarns, of average yarn number 95 or greater metric;

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f) le dommage causé aux fils de trame permet la séparation des fils de chaîne dans une zone dont la largeur excède 25 % de la longueur de la sangle et dont la longueur excède le double de sa largeur;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(f) weft thread damage allows warp threads to separate over an area that is wider than 25% of the lashing’s width and longer than twice its width;

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e) batiste de la sous-position 5513.11 ou 5513.21, en carré, excédant 76 numéros métriques de fils simples, contenant entre 60 et 70 fils de chaîne et duites de trame par centimètre carré, d’un poids ne dépassant pas 110 grammes par mètre carré.

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(e) Batiste fabrics of subheading 5513.11 or 5513.21, of square construction, of single yarns exceeding 76 metric count, containing between 60 and 70 warp ends and filling picks per square centimetre, of a weight not exceeding 110 grams per square metre.

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La Commission européenne a autorisé, en vertu des règles de l’UE en matière d’aides d’État, un régime français visant à soutenir l’accès aux chaînes de télévision gratuites des ménages touchés par la réaffectation des fréquences utilisées pour la télédiffusion aux services haut débit sans fil.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2016-04-04]

The Commission approved a French scheme under EU state aid rules, which supports households to access free-to-air TV channels that are affected by the reallocation of frequency used for TV broadcasting to wireless broadband services.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2016-04-04]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2016-04-04]

Prélever sur l'échantillon prétraité un spécimen d'une masse d'au moins 1 g, en dehors de la lisière, aux bords taillés avec précision, sans effilochure, et parallèles aux fils de chaîne ou de trame ou, dans le cas de tissus à mailles, parallèles aux rangs et aux fils des mailles.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2010-05-17]

Select from the pre-treated laboratory test sample, well away from all selvedges, a specimen of mass not less than 1 g, with edges carefully trimmed to avoid fraying and running parallel with weft or warp yarns, or in the case of knitted fabrics in the line of wales and courses.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2010-05-17]

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Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts

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Manufacture of wire products, chain and springs

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https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2006-12-19]

Une dérogation est établie pour les piles et accumulateurs portables destinés à être utilisés dans les outils électriques sans fil jusqu’au 31 décembre 2016 afin de laisser à l’industrie du recyclage et aux consommateurs de l’ensemble de la chaîne de valeur le temps de s’adapter aux technologies de remplacement.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-09-05]

An exemption from this prohibition is established for portable batteries and accumulators for cordless power tools until 31 December 2016, enabling the recycling industry and consumers along the whole value chain to further adapt to the relevant substitute technologies.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-09-05]

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