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Papier grand format
Papier ministre
Papier à correspondance officielle
Papier à en-tête
Papier à en-tête personnalisée
Papier à en-tête spéciale
Papier à lettre avec en-tête
SOH
Tête de lettre

Traduction de «format papier à en-tête » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


papier à correspondance officielle [ papier à en-tête | papier à lettre avec en-tête ]

letterhead paper [ letterhead | letter heading ]


en-tête | en-tête de lettre | tête de lettre | papier à en-tête

letterhead | letter-head | letter head | letter heading | letter-heading


papier à en-tête

headed notepaper | headed paper | letterhead paper


papier à en-tête spéciale

special identification stock




caractère début d'en-tête | début d'en-tête | format de l'en-tête | SOH [Abbr.]

start of heading | start of heading character | SOH [Abbr.]




page à fond perdu | page en marge | page en marge perdu | format plein papier | format à fond perdu | impression à marge perdue | impression pleine-page | illustration à fond perdu

bleed page | bleed off page | bleed-off page | bled-off page | bleed pages
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
c) sur le papier à en-tête des organisations enregistrées (version 1).

(c) on registered organisations' letterheads (version 1).


En plus de l'utilisation du logo dans la déclaration et sur le papier à en-tête prévue dans le règlement (CEE) n° 1836/93(2) le règlement (CE) n° 761/2001 permet plusieurs utilisations nouvelles du logo, commentées ci-après.

Whereas the use of the logo in the statement and on letterheads was covered in Regulation (EEC) No 1836/93(2) several new uses of the logo are allowed under Regulation (EC) No 761/2001 and these cases are dealt with in the following points.


M. James Robertson: Mis à part le fait que cela soit envoyé sur du papier à en-tête du sous-comité plutôt que du papier à en-tête de la Bibliothèque du Parlement, le seul changement consisterait à supprimer la dernière phrase du premier paragraphe.

Mr. James Robertson: The only change we would make on this besides the fact that it would go out under the subcommittee letterhead rather than the Library of Parliament letterhead is that we might delete the last sentence of the first paragraph.


Il s'agit du papier à en-tête ministériel qu'utilise le ministre pour envoyer des lettres, du bloc-notes ministériel servant à rédiger à la main des notes destinées à l'interne et du papier à en-tête personnel de Jason Kenney.

They are, first, the departmental letterhead used by the minister to send out letters; second, the departmental notepad used for handwritten notes within the office; and, third, the personal letterhead of Jason Kenney.


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Je pensais que les trois seuls papiers à en-tête du bureau étaient ceux de Citoyenneté Canada et le papier à en-tête personnel du ministre.

I had assumed that the only three letterheads in the office were the Citizenship Canada letterheads and the personal letterhead.


Cette déclaration est conforme au modèle figurant au point 2 de l'annexe III du présent règlement. Dans le cas de personnes morales, la déclaration est faite sur du papier à en-tête.

This declaration shall conform to the model set out in point 2 of Annex III. In the case of legal persons, the declaration shall be made on headed notepaper.


Cette déclaration est conforme au modèle figurant au point 1 de l'annexe III. Dans le cas de personnes morales, la déclaration est faite sur du papier à en-tête.

This declaration shall conform to the model set out in point 1 of Annex III. In the case of legal persons, the declaration shall be made on headed notepaper.


c) sur le papier à en-tête des organisations enregistrées (la version 1 du logo, telle que figurant à l'annexe IV, doit être utilisée dans ce cas).

(c) on registered organisations' letterheads (version 1 of the logo, as given in Annex IV, shall be used in this case).


L'adoption de la directive proposée, dont l'entrée en vigueur aurait lieu le 1.7.1996, permettrait aux États membres et aux pays de l'EEE de passer directement du modèle papier à un modèle "carte de crédit", s'ils le souhaitent - puisque le choix entre ce nouveau modèle, valable pour dix ans au maximum, et le format papier, serait laissé à leur appréciation.

The adoption of the proposed directive with effect from 1.7.1996 would enable Member States and the EEA countries to move directly from paper to a "credit card" model should they so wish - the new model, valid for a maximum of 10 years, is an optional alternative to the paper format.


Toutes nos politiques sont rédigées sur leur papier à en-tête, elles ne sont pas rédigées sur du papier de la TD.

All our policies are written on their paper; they're not on TD insurance paper.




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Date index: 2022-05-29
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