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Traduction de «forme pour papier à la forme » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


papier à la main | papier à la forme | papier à la cuve | papier cuve | papier fait main

hand-made paper | hand made paper | handmade paper | vat paper | deckle-edged paper


papier à la main [ papier à la cuve | papier à la forme | papier de cuve ]

handmade paper [ hand-made paper | vat paper ]


papier à la forme | papier à la cuve | papier à la main | papier de cuve | papier de Hollande

handmade paper | hand-made paper | hand made paper




plate-forme à câbles tendus | plate-forme sur jambes | plate-forme sur jambes à câbles tendus

tension leg platform | TLP


papier à la cuve | papier à la forme | papier à la main

hand-made paper


papier à la cuve | papier à la forme | papier à la main

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papier obtenu à la machine à forme ronde

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Sans préjudice du troisième alinéa, les modalités et les conditions convenues dans le cadre de l’accord de passation conjointe de marché, visées à l’article 26, paragraphe 6, premier alinéa, ou le contrat désignant une plate-forme d’enchères en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, peuvent déroger au paragraphe 1 du présent article en exigeant des États membres qui ont informé la Commission, conformément à l’article 30, paragraphe 4, de leur décision de ne pas participer à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et ...[+++]

Without prejudice to the third subparagraph, the terms and conditions of the joint procurement agreement, referred to in the first subparagraph of Article 26(6) or the contract appointing an auction platform pursuant to Article 26(1) or (2) may derogate from paragraph 1 of this Article by requiring Member States that have notified the Commission pursuant to Article 30(4) of their decision not to participate in the joint action as provided in Article 26(1) and (2), but subsequently make use of the auction platform appointed pursuant to Article 26(1) or (2), may be required to pay to the auction platform concerned, including the clearing s ...[+++]


Cette solution de rechange consisterait à compter sur ceux qui transigent sur le marché pour reconnaître que certaines transactions sont habituelles—peut-être qu'elles sont parfois exceptionnelles, mais elles sont néanmoins normales—plutôt que de provoquer une véritable tempête qui ne se manifestera pas sous forme de verglas mais plutôt sous forme de papier.

That alternative would be to rely upon those people who deal in the marketplace to recognize that some transactions are usual—maybe exceptional at times but nonetheless usual—as opposed to laying down this hailstorm of what won't be ice, but will be paper.


En 2007, la Cour de justice de l’Union européenne a considéré que les actes juridiques de l’Union n’étaient pas opposables aux particuliers s’ils n’avaient pas été dûment publiés au Journal officiel et que leur mise à disposition en ligne ne saurait équivaloir à une publication en bonne et due forme au Journal officiel en l’absence, dans le droit de l’Union, de toute règle à cet égard. Ce règlement a été adopté pour que la publication du Journal officiel sous forme électronique constitue une publication en bonne et due forme, permettant ainsi un a ...[+++]

In 2007, a ruling of the Court of Justice of the European Union held that legal acts of the Union are not enforceable against individuals if they have not been properly published in the OJ and that making such acts available online did not equate to valid publication in the OJ in the absence of any rules in that regard in Union law. This regulation was adopted to permit the publication of the OJ in electronic form to constitute valid publication, thus making access to Union law both faster ...[+++]


une salle d'enregistrement mettant à disposition le matériel nécessaire pour permettre un enregistrement papier ou électronique, et équipée ainsi des outils sécurisés indispensables pour installer le SIC souhaité; seule la salle d'enregistrement est habilitée à héberger des appareils de reproduction validés et homologués (copies papier ou sous forme électronique).

a registry room, which shall provide the tools needed to ensure that registration can be done on paper or electronically and shall thus be equipped with the secure facilities needed for the installation of the appropriate CIS. Only the registry room may contain approved and accredited reproduction devices (for making copies in paper or electronic form).


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2. Sans préjudice du troisième alinéa, les modalités et les conditions convenues dans le cadre de l’accord de passation conjointe de marché, visées à l’article 26, paragraphe 6, premier alinéa, ou le contrat désignant une plate-forme d’enchères en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, peuvent déroger au paragraphe 1 du présent article en exigeant des États membres qui ont informé la Commission, conformément à l’article 30, paragraphe 4, de leur décision de ne pas participer à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 ...[+++]

2. Without prejudice to the third subparagraph, the terms and conditions of the joint procurement agreement, referred to in the first subparagraph of Article 26(6) or the contract appointing an auction platform pursuant to Article 26(1) or (2) may derogate from paragraph 1 of this Article by requiring Member States that have notified the Commission pursuant to Article 30(4) of their decision not to participate in the joint action as provided in Article 26(1) and (2), but subsequently make use of the auction platform appointed pursuant to Article 26(1) or (2), may be required to pay to the auction platform concerned, including the clearin ...[+++]


Le système actuel, où la documentation est sous forme de papier, n'est pas suffisant pour endiguer une fraude croissante dans le secteur des accises, notamment en matière de tabacs et d'alcools.

The current paper-based system is unable to cope with increasing levels of tax evasion fraud involving alcohol and tobacco is particularly prevalent and is unpopular with traders, who find it cumbersome.


L'entreprise qui n'est pas abonnée paie 55 $ par appel d'offres téléchargé, en sus de différents droits d'accès à des documents, sous forme électronique, papier, télécopieur ou messagerie.

If they're not a subscriber, they have a $55 fee per download, in addition to which there are fees for accessing documents, whether electronic, paper, fax, or courier.


Afin de garantir le respect des conditions visées au troisième alinéa, les États membres visés au quatrième alinéa peuvent imposer que les factures soient stockées sous la forme originale, papier ou électronique, sous laquelle elles ont été transmises.

In order to ensure that the conditions laid down in the third subparagraph are met, Member States referred to in the fourth subparagraph may require that invoices be stored in the original form in which they were sent, whether paper or electronic.


Le système actuel, où la documentation est sous forme de papier, n'est pas suffisante pour endiguer une fraude croissante dans le secteur des accises, notamment en matière de tabacs et d'alcools.

The current paper-based system is unable to cope with increasing levels of tax evasion - fraud involving alcohol and tobacco is particularly prevalent - and is unpopular with traders, who find it cumbersome.


Les personnes peuvent vouloir continuer de recevoir des documents sous forme de papier.

People can continue to receive print documents.


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