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Groupe de canaux vocaux
Groupe des douze chemins de fer de la CE
Groupe primaire de base de douze voies
Groupe à douze canaux
Groupe à douze voies

Traduction de «groupe à douze canaux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
groupe à douze canaux | groupe à douze voies | groupe primaire de base de douze voies

twelve channel group


Groupe des douze chemins de fer de la CE

Group of Twelve Railways of the EC(enlarged)


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Le présent règlement établit douze groupes régionaux (ci-après dénommés «groupes») comme il est énoncé à l'annexe III, partie 1.

1. This Regulation establishes twelve Regional Groups (‘Groups’) as set out in Annex III. 1.


Les douze membres du groupe de haut niveau représentent des autorités nationales et régionales et le secteur privé.

The twelve members of the High Level Group represent national and regional authorities and the private sector.


Ce groupe de travail, constitué de douze experts indépendants, est né suite aux inquiétudes croissantes concernant les évolutions au niveau mondial de la chaîne d'approvisionnement alimentaire et, en particulier, la position des producteurs dans cette chaîne.

The establishment of the Task Force, made up of twelve independent experts, reflected increased concern regarding global developments in the food supply chain and, in particular, the position of the producer in that chain.


M.R. W.112 » sur la limite sud du droit de passage de la ligne de transmission allant de la centrale hydroélectrique de Yellowknife jusqu’à la mine Thompson-Lundmark, comme il est indiqué sur un plan d’arpentage de ce droit de passage approuvé par Frederic Hatheway Peters, Arpenteur général du Canada, le vingt et unième jour de janvier mille neuf cent quarante-deux et versé au dossier trente-neuf mille huit cent trente-six de la Division des levés officiels du ministère des Mines et des Ressources, à Ottawa; de là, en direction nord onze degrés et six minutes est, sur une distance d’environ soixante-quinze pieds jusqu’à une tige de fer ...[+++]

M.R. W. 112” on the southerly limit of the right-of-way of the transmission line from Yellowknife Hydro Development to Thompson-Lundmark Mine as same is shown on a plan of survey of said right-of-way approved by Frederic Hatheway Peters, Surveyor General of Dominion Lands on the twenty-first day of January, nineteen hundred and forty-two, of record number thirty-nine thousand eight hundred and thirty-six in the Legal Surveys Division of the Department of Mines and Resources, Ottawa; thence north eleven degrees and six minutes east a distance of seventy-five feet, more or less, to an iron pin planted on the northerly limit of said transmission line; thence north eleven degrees and thirty five minutes east a distance of one thousand four hu ...[+++]


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Au total, 45 particuliers et groupes ont témoigné, y compris le ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles, le président du CRTC, des radiodiffuseurs, des distributeurs, des producteurs, des représentants de canaux communautaires, de canaux spécialisés et payants, de stations de télévision autochtone, ainsi que de syndicats et autres groupes intéressés.

It heard from a total of 45 people and groups, including the Minister of Canadian Heritage and Official Languages, the Chairman of the CRTC, broadcasters, distributors, producers, representatives of community channels, specialty and pay channels, Aboriginal television, community television, as well as unions and other interested groups.


Douze États membres (BE, DE, EL, FR, HR, CY, LT, LU, MT, AT, PT et SK) font expressément référence à des groupes de personnes et aux membres de tels groupes conformément à la décision-cadre.

Twelve Member States (BE, DE, EL, FR, HR, CY, LT, LU, MT, AT, PT and SK) expressly mention groups and individual members in accordance with the Framework Decision; in NL incitement to hatred is directed against persons while incitement to violence is directed against a person.


Si les travaux du groupe sont suspendus depuis plus de douze mois, le pouvoir relatif à la mise en place du groupe expire, sans préjudice du droit de la partie plaignante de déposer une nouvelle plainte concernant la même question à une date ultérieure.

If the work of the panel has been suspended for more than 12 months, the authority for establishment of the panel shall lapse, without prejudice to the right of the complaining Party to request at a later stage the establishment of an arbitration panel on the same subject matter.


Dans le cadre de ces modifications, de nouvelles règles régissant les canaux communautaires de télévision par câble permettaient aux sociétés de centraliser la production des émissions pour ces canaux, réduisant ainsi grandement la participation des groupes locaux et donnant aux sociétés l'option de ne pas offrir de canal communautaire.

As part of these changes, new rules about community cable channels permitted companies to centralize production for these channels, thereby greatly reducing the involvement of local groups and communities, giving companies the option of not providing any community channel.


(5) 4.1(2) S’il détermine, à la demande d’une ligne aérienne, que celle-ci détenait, avec les membres de son groupe, moins de soixante pour cent des passagers-kilomètres payants à l’égard de l’ensemble des services intérieurs au cours des douze mois précédant la demande, le Tribunal lui remet un certificat en attestant. [.] (4) S’il détermine, à la demande d’un agent de voyage, qu’une ligne aérienne qui détient le certificat mentionné au paragraphe (2) détenait, avec les membres de son groupe, au moins soixante pour cent des passagers ...[+++]

(5) (2) If, on application by an airline, the Tribunal finds that the airline and its affiliates account for less than 60% of the revenue passenger-kilometres of all domestic services over the 12 months immediately before the application, the Tribunal shall issue a certificate to that effect; (4) If, on application by a travel agent, the Tribunal finds that an airline that holds a certificate issued under subsection (2) and its affiliates account for at least 60% of the revenue passenger-kilometres of all domestic services over the 12 months immediately before the application, the Tribunal shall revoke the certificate.


Sous une forme claire et maniable, les douze chapitres consacrés chacun à un Etat membre indiquent les procédures typiques de recrutement et les canaux d'information les plus utiles.

The twelve chapters, each devoted to a Member State, explain, in a clear and manageable manner, typical recruitment procedures and the most useful channels of information.




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Date index: 2024-02-19
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