Traduction de «hors voie » (Français → Anglais) :

maroquinier industriel | opérateur d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements | opérateur d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements/opératrice d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements | opératrice d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements

https://ec.europa.eu/esco/port (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

leather production machine operator | leather production machinist | leather goods machine operator | leather sewing machine operator

https://ec.europa.eu/esco/port (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://ec.europa.eu/esco/port (...) [HTML] [2017-12-31]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

un ensemble unique de règles de base régissant les contrats à distance (ventes par voie téléphonique, postale ou électronique) et les contrats hors établissement (ventes réalisées hors des locaux d'une entreprise: dans la rue ou par démarchage à domicile, par exemple) au sein de l'Union européenne, créant ainsi des conditions de concurrence équitables et réduisant les coûts de transaction pour les professionnels en cas de vente transfrontière, notamment pour les ventes par internet.

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A single set of core rules for distance contracts (sales by phone, post or internet) and off-premises contracts (sales away from a company’s premises, such as in the street or the doorstep) in the European Union, creating a level playing field and reducing transaction costs for cross-border traders, especially for sales by internet.

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un ensemble unique de règles de base régissant les contrats à distance (ventes par voie téléphonique, postale ou électronique) et les contrats hors établissement (ventes réalisées hors des locaux d'une entreprise: dans la rue ou par démarchage à domicile, par exemple) au sein de l'Union européenne, créant ainsi des conditions de concurrence équitables en faveur des professionnels de la vente transfrontalière et réduisant leurs coûts de transaction, notamment des ventes par internet.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2013-12-12]

A single set of core rules for distance contracts (sales by phone, post or internet) and off-premises contracts (sales away from a company’s premises, such as in the street or the doorstep) in the European Union, creating a level playing field and reducing transaction costs for cross-border traders, especially for sales by internet.

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4. Après avoir évalué les informations et les éléments de preuve fournis en application du paragraphe 2, la Commission décide, par la voie d'un acte d'exécution, de procéder ou non à l'inscription sur la liste européenne de l'installation de recyclage de navires située hors de l'Union européenne.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-04-17]

4. Based on an assessment of the information and supporting evidence provided in accordance with paragraph 2, the Commission shall decide by means of an implementing act whether to include a ship recycling facility located outside of the Union in the European list.

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4. Après avoir évalué les informations et les éléments de preuve fournis en application du paragraphe 2, la Commission décide, par la voie d'un acte d'exécution, de procéder ou non à l'inscription sur la liste européenne de l'installation de recyclage de navires située dans un État membre ou hors de l'Union européenne.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-04-17]

4. Based on an assessment of the information and supporting evidence provided in accordance with paragraph 2, the Commission shall decide by means of an implementing act whether to include a ship recycling facility located in a Member State or outside of the Union in the European list.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-04-17]

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un ensemble unique de règles de base régissant les contrats à distance (ventes par voie téléphonique, postale ou électronique) et les contrats hors établissement (ventes réalisées hors des locaux d'une entreprise: dans la rue ou par démarchage à domicile, par exemple) au sein de l'Union européenne, créant ainsi des conditions de concurrence équitables en faveur des professionnels de la vente transfrontalière et réduisant leurs coûts de transaction, notamment des ventes par internet;

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2011-06-22]

A single set of core rules for distance contracts (sales by phone, post or internet) and off-premises contracts (sales away from a company’s premises, such as in the street or the doorstep) in the European Union, creating a level playing field and reducing transaction costs for cross-border traders, especially for sales by internet.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2011-06-22]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2011-06-22]

- équidés: une nouvelle clause dispose que dans le cas de produits vétérinaires pour lesquels il n'y a pas de limites de résidus pour les équidés non visés à l'annexe IV du règlement (CEE) n° 2377/90 ou à l'article 13, paragraphe 2, du règlement à l'examen et qui sont utilisés "hors RCP", selon la définition de l'article 1, paragraphe 16, de la directive 2001/82/CE et conformément à la procédure dite de "cascade", et ne sont administrés ni par voie intramusculaire ni par voie sous-cutanée, le temps d'attente nominal est de six mois.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-03-31]

- equidae: a new clause states that veterinary medicinal products which do not have a maximum residue limit for equidae, which are not included in Annex IV of Regulation (EEC) No 2377/90 or in Article 13(2) of this Regulation, and which are used "off-label", as defined in Article 1(16) of Directive 2001/82/EC, and "under the provisions of the cascade" and not administered intra-muscularly or subcutaneously, shall have a nominal withdrawal period of six months.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-03-31]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2009-03-31]

(14) Les ventes hors taxes aux voyageurs quittant le territoire de la Communauté par voie terrestre devraient rester autorisées dans la mesure où les comptoirs de vente hors taxes situés à ses frontières peuvent garantir aux États membres qu'ils satisfont à toutes les conditions nécessaires pour prévenir toute forme éventuelle de fraude, d'évasion ou d'abus .

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-11-17]

(14) Tax-free sales to travellers leaving the territory of the Community by land should continue to be allowed insofar as the tax-free shops located on its borders can guarantee to Member States that they fulfil all the necessary conditions to prevent any possible evasion, avoidance or abuse .

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-11-17]

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(14) Les ventes hors taxes aux voyageurs quittant le territoire de la Communauté par voie terrestre devraient rester autorisées dans la mesure où les comptoirs de vente hors taxes situés à ses frontières peuvent garantir aux États membres qu'ils satisfont à toutes les conditions nécessaires pour prévenir toute forme éventuelle de fraude, d'évasion ou d'abus .

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-11-17]

(14) Tax-free sales to travellers leaving the territory of the Community by land should continue to be allowed insofar as the tax-free shops located on its borders can guarantee to Member States that they fulfil all the necessary conditions to prevent any possible evasion, avoidance or abuse .

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-11-17]

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L’inverse n’était pas vrai, puisqu’un « électeur » au sens de la LGPN ne l’était pas nécessairement au sens de la Loi sur les Indiens s’il habitait hors réserve. Cette différence aurait pu être importante, car les électeurs en vertu de la Loi sur les Indiens prennent des décisions sur des questions comme la validité des cessions et des désignations de terres (art. 39)(34). La question du rôle éventuellement élargi des membres habitant hors de la réserve à titre d’« électeurs » n’était pas abordée explicitement dans le projet de loi C-7, que ce soit par voie de modifi ...[+++]

http://www.parl.gc.ca/About/Pa (...) (...) [HTML]

The distinction could have been significant, since “electors” under that Act decide matters such as the validity of land designations and surrenders (section 39) (34) The question of off-reserve members’ potentially broader role as “electors” was not dealt with explicitly in Bill C-7 by way of amendments to the Indian Act or otherwise.

http://www.parl.gc.ca/About/Pa (...) (...) [HTML]

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En effet, entre 2003 et 2007, le nombre moyen de déraillements en voie principale était de 103 par année, soit deux par semaine, sans compter les déraillements hors d’une voie principale, en particulier dans les triages et les terminaux.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML]

There were very serious problems. Between 2003 and 2007, the average number of main-track derailments in this country was 103, or two a week.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML]

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