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Bâtiment à usage multiple
Bâtiment à vocations multiples
Carte de pré-paiement à usages multiples
Carte multi-usages prépayée
Dispositif de conditionnement multi-usage
Dispositif de conditionnement à usage multiple
HP
Hélicoptère de manoeuvre
Hélicoptère de manœuvre et d'assaut
Hélicoptère de servitude
Hélicoptère de travail aérien
Hélicoptère polyvalent
Hélicoptère utilitaire
Hélicoptère à usage général
Hélicoptère à usages multiples
Immeuble pluri-fonctionnel
Immeuble à usage mixte
Immeuble à usage multiple
Immeuble à usages multiples
Ouvrier à la presse à former à usages multiples
Ouvrier à la presse à usages multiples
Ouvrière à la presse à former à usages multiples
Ouvrière à la presse à usages multiples
Utilitaire
à usage multiple

Traduction de «hélicoptère à usages multiples » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
hélicoptère polyvalent [ HP | hélicoptère utilitaire | hélicoptère de manœuvre et d'assaut | hélicoptère de servitude | hélicoptère à usages multiples ]

utility helicopter [ UH | multi-purpose helicopter | all purpose helicopter | multimission helicopter | multirole helicopter ]


immeuble pluri-fonctionnel | immeuble à usages multiples | immeuble à usage mixte | bâtiment à vocations multiples | immeuble à usage multiple | bâtiment à usage multiple

mixed-use building | building of mixed occupancy | building of multiple occupancy | mixed-use property


immeuble à usage multiple | bâtiment à usage multiple | immeuble à usage mixte

building of mixed occupancy | building of multiple occupancy


ouvrier à la presse à former à usages multiples [ ouvrière à la presse à former à usages multiples ]

multi-operation forming machine tender


ouvrier à la presse à usages multiples [ ouvrière à la presse à usages multiples ]

multi-operation-forming-machine tender






hélicoptère à usage général | hélicoptère de manoeuvre | hélicoptère de travail aérien

Utility helicopter | UH [Abbr.]


carte de pré-paiement à usages multiples | carte multi-usages prépayée

multipurpose pre-paid card


dispositif de conditionnement à usage multiple | dispositif de conditionnement multi-usage

multi-function packaging system
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Les voitures de tourisme, véhicules de tourisme à usages multiples, camions et autobus qui ont un PNBV d’au plus 4 536 kg, qui sont fabriqués en deux étapes ou plus et qui ne sont pas fabriqués à partir d’un châssis-cabine, et les voitures de tourisme, véhicules de tourisme à usages multiples, camions et autobus qui ont un PNBV de plus de 2 722 kg et d’au plus 4 536 kg et qui sont munis d’un toit modifié doivent être conformes aux exigences du DNT 216 ou du DNT 220, lequel est mentionné à ...[+++]

(2) Every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck or bus with a GVWR of 4 536 kg or less that is built in two or more stages not using a chassis-cab and every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck or bus with a GVWR greater than 2 722 kg but not greater than 4 536 kg that has an altered roof shall conform to the requirements of TSD 216 or TSD 220, which is referred to in section 220 of this schedule.


La Commission propose que la vente d'un bon à usages multiples ne relève pas du champ d'application de la TVA et, dès lors, qu'il ne soit pas nécessaire de déterminer le montant imposable du bon en tant que tel. Le montant imposable des biens et des services fournis en échange d'un bon à usages multiples est égal à la valeur du bon à usages multiples effectivement utilisé pour acquérir ces biens et services.

The Commission proposes that the sale of an MPV should be outside of the scope of VAT, and therefore it is not necessary to identify the taxable amount of the voucher itself. The taxable amount of the goods and services supplied against an MPV is equal to the value of the MPV effectively used to acquire those goods and services.


Les biens ou services sous-jacents qui sont achetés avec le "bon à usages multiples" sont imposables au moment de l'échange, alors que la marge du distributeur est taxée comme un service à chaque fois qu'il est fournit, c'est-à-dire chaque fois que le "bon à usages multiples" change de mains.

The underlying goods or services which are purchased with the “multipurpose voucher“ are taxable at the time of redemption while the distributor’s margin is taxed as a service each time it is supplied i.e. each time the “multi-purpose voucher” changes hands.


La rapporteure se félicite que, pour les bons distribués dans une chaîne, la Commission propose d'introduire le "concept de valeur nominale", une valeur constante fixée par l'émetteur du "bon à usages multiples", et de traiter toute différence positive entre cette valeur nominale et le prix payé par un distributeur du "bon à usages multiples" comme la contrepartie d'un service de distribution.

The rapporteur welcomes that for vouchers distributed in a chain, the European Commission proposes to introduce the “nominal value concept”, a constant value fixed by the issuer of the “multi-purpose voucher” and proposes to treat any positive difference between this nominal value and the price paid by a distributor of the “multi-purpose voucher” as the consideration for a distribution service.


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'bon à usages multiples«, tout bon autre qu'un bon de réduction qui ne constitue pas un bon à usage unique et qui donne à son détenteur le droit de bénéficier de biens ou de services dans les cas où ni ces biens ou services, ni le lieu de livraison ou de prestation de l'État membre dans lequel ils doivent être imposés ne sont déterminés avec suffisamment de précision, de sorte que le traitement TVA du bon ne peut être déterminé avec certitude au moment de la vente ou de l'émission;

(3) ‘ multi-purpose voucher’ means any voucher, other than a discount or rebate voucher, which does not constitute a single-purpose voucher and which entitles the holder to receive goods or services where neither those goods or services nor the place of supply of the Member State where they are to be taxed are sufficiently identified and, as a consequence, the VAT treatment of the voucher cannot be determined with certainty at the date of the sale or issuance;


On entend par 'bon à usages multiples' tout bon autre qu'un bon de réduction qui ne constitue pas un bon à usage unique.

‘Multi-purpose voucher’ shall mean any voucher, other than a discount or rebate voucher, which does not constitute a single-purpose voucher.


Si nous examinions la situation de nos forces armées, nous constaterions que la nouvelle stratégie en matière d'affaires étrangères prévoit ceci: ajout de 5 000 militaires chargés du maintien de la paix et de 3 000 réservistes; nouveaux camions, hélicoptères et aéronefs à usages multiples; importants investissements pour l'exercice de notre souveraineté dans le Nord et, par-dessus tout cela, 12 milliards de dollars pour financer tous ces éléments des nouvelles stratégies.

If we were to look at our military, we would see the new foreign affairs strategy that includes: 5,000 more peacekeeping troops, 3,000 more reserves, new trucks, helicopters and utility aircraft, large investments in exercising northern sovereignty, and over and above this, $12 billion to fund all these new strategies.


La chose fascinante est la catégorie intitulée «Nouveaux hélicoptères de capacité intermédiaire, camions de transport logistique, aéronefs à usages multiples et locaux spécialisés pour la Deuxième Force opérationnelle interarmées», rien que des belles choses pour les forces militaires canadiennes.

The fascinating thing is the category “New medium capacity helicopters, logistics trucks, utility aircraft and JTF2 facility”, all great things for Canada's military.


La Commission a décidé de saisir la Cour de justice au sujet des procédures mises en œuvre par le gouvernement italien pour acheter des hélicoptères à usage civil.

The Commission has decided to take Italy to the Court over procedures used by the Government to buy helicopters for civilian use.


La Commission européenne a décidé de saisir la Cour de justice européenne contre l’Italie en raison de la pratique, poursuivie depuis longtemps par le gouvernement italien, qui consiste à attribuer, directement et sans mise en concurrence, à la société italienne Agusta des marchés portant sur la fourniture d'hélicoptères à usage civil, destinés à divers services publics.

The European Commission has decided to refer Italy to the European Court of Justice because of the Italian Government’s longstanding policy of awarding contracts, directly and without competition, to the Italian company Agusta, for the supply of helicopters for civilian use by various public services.


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