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A lieu en même temps
Administrateur
Chaque fois qu'il y a lieu
Chaque fois qu'il y aura lieu
Conjugué
Consigné s'il y a lieu
De temps à autre
En tant que de besoin
Golf intégré à un lieu de villégiature
Le cas échéant
Lieu créateur de valeur
Lieu à valeur ajoutée
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Là où il y a lieu
Ordre au mieux
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Qui participe à la même fonction
S'il y a lieu
Selon les besoins
Si besoin est
Terrain de golf intégré à un lieu de villégiature

Traduction de «il y a lieu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
s'il y a lieu [ là où il y a lieu | lorsqu'il y a lieu | le cas échéant ]

if applicable [ where applicable | when applicable ]


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


chaque fois qu'il y a lieu [ chaque fois qu'il y aura lieu ]

from time to time and at all times hereafter




conjugué | qui participe à la même fonction | a lieu en même temps

conjugated | joined


marché d'enchères-plus-spécialistes (intervention du teneur de marché lorsqu'il n'y a pas de contrepartie directe)

auction-plus-specialist market


ordre au mieux (il n'y a pas d'indication de cours)

best (order at -) = at market


administrateur (s'il n'y a pas de testament)

administrator


terrain de golf intégré à un lieu de villégiature | golf intégré à un lieu de villégiature

resort golf facility


lieu à valeur ajoutée | lieu créateur de valeur

value-added space
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
C. considérant que l'article 26, paragraphe 9, impose à la Commission d'examiner notamment, dans ses analyses d'impact et ses rapports sur l'application du paragraphe 2, point b), dudit article, les options quant aux modalités possibles d'exprimer le pays d'origine ou le lieu de provenance desdites denrées, en particulier par rapport à chacun des moments suivants qui sont déterminants dans la vie de l'animal: le lieu de naissance, le lieu d'élevage et le lieu d'abattage;

C. whereas paragraph 9 of Article 26 requires the Commission to consider, in its impact assessments and reports on the application of point (b) of paragraph (2) of that article, inter alia the options for the modalities of expressing the country of origin or place of provenance of those foods, in particular with respect to each of the following determining points in the life of the animal: place of birth, place of rearing and place of slaughter;


Toutefois, si le conjoint et les personnes à charge au sens de l'article 2, paragraphe 2, ne vivent pas avec le fonctionnaire sur son lieu d'affectation, ils ont droit, chaque année civile, au remboursement des frais de voyage du lieu d'origine au lieu d'affectation ou au remboursement des frais de voyage jusqu'à un autre lieu, dans la limite des frais de voyage du lieu d'origine au lieu d'affectation.

However, if the spouse and the persons referred to in Article 2(2) do not live with the official at the place of employment, they shall be entitled each calendar year to reimbursement of travel expenses from the place of origin to the place of employment or to another place not exceeding the cost of the former journey.


(Le document est déposé) Question n 961 L'hon. Judy Sgro: En ce qui concerne Parcs Canada: a) dans le cas de chaque parc, lieu, aire, phare, édifice, gare ferroviaire et lieu de sépulture, quelle est la ventilation des dépenses annuelles de 2006 à 2011 inclusivement pour chaque (i) parc national administré par Parcs Canada, (ii) lieu historique national administré par Parcs Canada, (iii) aire marine nationale de conservation administrée par Parcs Canada, (iv) phare patrimonial administré par Parcs Canada, (v) édifice à valeur patrimoniale administré par Parcs Canada, (vi) gare ferroviaire patrimoniale administrée par Parcs Canada, (vii) ...[+++]

(Return tabled) Question No. 961 Hon. Judy Sgro: With regard to Parks Canada: (a) what is the breakdown by each park, site, area, lighthouse, building, railway station and grave site for annual expenditures, broken down annually from 2006 to 2011 inclusive for each (i) National Park administered by Parks Canada, (ii) National Historical Site administered by Parks Canada, (iii) National Marine Conservation Area administered by Parks Canada, (iv) Heritage Lighthouse administered by Parks Canada, (v) Heritage Building administered by Parks Canada, (vi) Heritage Railway Station administered by Parks Canada, (vii) Heritage Grave Site administ ...[+++]


(Le document est déposé) Question n 86 M. Gerard Kennedy: En ce qui concerne le Plan d’action économique énoncé dans le Budget 2009: a) à l'égard du Fonds de stimulation de l’infrastructure, (i) quelles rencontres ont eu lieu à ce jour entre les fonctionnaires du gouvernement fédéral et leurs homologues provinciaux, (ii) qui y a assisté, (iii) quels ordres du jour ou procès-verbaux a-t-on produits en prévision de ces rencontres ou après, (iv) quelles notes d’information a-t-on préparées en prévision de ces rencontres ou à la suite de décisions qui y ont été prises, (v) quand et où les rencontres ont-elles eu lieu, (vi) un ministre, secré ...[+++]

(Return tabled) Question No. 86 Mr. Gerard Kennedy: With respect to the Economic Action Plan in Budget 2009: (a) for the Infrastructure Stimulus Fund, (i) what meetings have taken place to date between federal government officials and their provincial counterparts, (ii) who was in attendance, (iii) what agenda or minutes were produced in the lead up or subsequent to the meeting, (iv) what briefing notes were prepared for the meeting or as a result of decisions taken at the meeting, (v) when and where did the meetings occur, (vi) was a cabinet minister, parliamentary secretary, or employee of the office of a cabinet minister in attendance ...[+++]


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La proposition relative au lieu de prestation vise à déplacer le lieu de perception de la TVA applicable aux services du lieu d'établissement du prestataire au lieu d'établissement du preneur.

The proposal on the place of supply is aimed at changing the place of taxation for VAT for services from the place where the supplier is located to the place where the customer is located.


1. se félicite de l'analyse que fait la Commission de la mise en œuvre de la législation sur la santé et la sécurité et de son évaluation de la façon dont les directives sont appliquées sur le lieu de travail et attend l'évaluation par la Commission de l'application des autres directives spécifiques; prend note de la diminution du nombre d'accidents sur le lieu de travail comme un résultat positif et constate que les mesures de protection de la santé et de la sécurité sur le lieu de travail contribuent à améliorer les conditions de travail et augmentent la productivité, la compétitivité et l'emploi; regrette toutefois la publication ta ...[+++]

1. Welcomes the Commission's analysis of the implementation of health and safety legislation and its assessment of how the directives are being applied in the workplace and looks forward to seeing the Commission's evaluation of the application of the remaining individual directives; notes the decrease in the number of accidents at the workplace as a positive result, and that measures to protect health and safety in the workplace contribute to better working conditions and promote productivity, competitiveness and employment; regrets, however, the belated publication of the Commission's report, as the Member States" national implementat ...[+++]


Dans cette politique de dépendance, au lieu de militaires, nous utiliserons en premier lieu des travailleurs sociaux, au lieu de bombes, des infirmières, au lieu de missiles, des enseignants.

In this policy of dependency, we will use, in the first instance, social workers instead of soldiers; nurses instead of bombs; and teachers instead of missiles.


Enfin, en tant que députés européens du parti communiste de Grèce nous allons voter contre ce budget, car au lieu de régler les problèmes existants, il va en créer de nouveaux pour les travailleurs, les paysans et les petites entreprises ; au lieu de contribuer à la paix dans le monde, il promeut la guerre et l’hégémonie impérialiste, au lieu de protéger les droits du travail, les droits politiques, les droits démocratiques collectifs et individuels, il les supprime.

Finally, the MEPs of the Communist Party of Greece will vote against the budget because, instead of resolving the current problems, it will create new problems for workers, farmers and small enterprises, instead of contributing towards peace in the world, it promotes war and an imperialist hegemony, instead of protecting individual and collective democratic, political workers' rights, it suppresses them.


lités que cet objectif soit atteint: d'abord, une croissance économique plus forte; ensuite, une baisse des taux d'intérêt; en troisième lieu, d'autres compressions des dépenses de programmes et, enfin, une hausse d'impôt. Il est possible d'élaborer une stratégie diversifiée qui permettrait: en premier lieu, d'atteindre l'objectif visé en 1996; en deuxième lieu, de poursuivre la réduction de la dette et du déficit après cette date; en troisième lieu, de rétablir le plein emploi d'ici 1999; et, en quatrième lieu, de préserver les gains déjà faits dans la lutte contre l'inflation.

``It is possible to develop a diversified strategy that would: one, allow the deficit target to be met by 1996; two, achieve continued reduction of debt and deficit beyond that day; three, permit the economy to return to full employment by 1999; four, preserve the gains already made against inflation.


15. L'équivalence de traitement doit être abordée comme une seule et même notion dont la définition résulte d'une analyse conjointe des trois éléments suivants: - équivalence par opérateur: les obligations fiscales des opérateurs doivent être les mêmes, quel que soit le lieu d'origine (par exemple, le lieu de départ du transport) et quel que soit le lieu de destination (par exemple, le lieu d'arrivée du transport) des biens et services qu'ils fournissent; - équivalence par opération: la charge fiscale relative à une opération, ainsi que les obligations associées à la réalisation de cette opération (tenue d'une comptabilité, facturation, ...[+++]

15. Equality of treatment must be approached as a single concept, the definition of which results from a joint analysis as the following three elements. - equality by trader: the tax obligations of traders must be the same, whatever the place of origin (e.g. the place of departure of the transport) and whatever the place of destination (e.g. the place of arrival of the transport) of the goods or services they supply. - equality by transaction: the tax charge on a transaction as well as the obligations associated with carrying out this operation (accounting systems, invoices, declaration) must be the same in a given place, whether the goo ...[+++]




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il y a lieu ->

Date index: 2022-12-19
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