Traduction de «jeu dans le palier » (Français → Anglais) :

jeu radial aux paliers de vilebrequin [ jeu radial aux paliers | jeu radial au palier ]

jeu de fonctionnement | jeu fonctionnel | jeu de palier

jeu de paliers

Définition: Trouble consistant en des épisodes répétés et fréquents de jeu qui dominent la vie du sujet au détriment des valeurs et des obligations sociales, professionnelles, matérielles et familiales. | Jeu compulsif

jeu de block initial | jeu de block origine | jeu initial | jeu origine

jeu du palier d'arbre à cames

jeu de block final | jeu de block terminus | jeu final | jeu terminus

jeu de paliers

aire de jeu de galets [ aire de jeu de galet | aire de jeu de palets | aire de jeu de palet | surface de jeu de galets | surface de jeu de galet | surface de jeu de palets | surface de jeu de palet ]

M. Ralph Goodale: Je ne serais pas forcément d'accord avec ce que M. St-Julien a dit à propos de Petro-Canada, mais je suis d'accord avec sa remarque générale, à savoir que les détaillants pourraient faire un meilleur travail d'information auprès de tous leurs clients de produits pétroliers pour leur expliquer ce qu'ils paient, la part qui est consacrée aux taxes, le genre de taxes qui entrent en jeu et le palier gouvernement à qui ...[+++]elles sont destinées.

La législation ne s’applique pas aux jouets suivants: équipements pour aires collectives de jeu destinées à une utilisation publique, machines de jeu automatiques destinées à une utilisation publique, véhicules de jeu équipés de moteurs à combustion, jouets machines à vapeur, frondes et lance-pierres.

(Le document est déposé) Question n 206 M. Alex Atamanenko: En ce qui concerne le droit au Programme canadien de stabilisation du revenu agricole (PCSRA), la procédure d’appel et l’exclusion du droit aux autres programmes agricoles fédéraux: a) l’appelant est-il admis à prendre connaissance des recommandations du Sous-comité fusionné des appels de l’Ouest et, si oui, comment en obtient-il copie; b) l’appelant est-il admis à prendre connaissance des raisons invoquées par le Sous-comité intermédiaire des appels pour rejeter les recommandations du Sous-comité fusionné des appels de l’Ouest et, si oui, comment en obtient-il copie; c) l’administration du PCSRA a-t-elle déjà envoyé à l’appelant une lettre de rejet avant ou après avoir sollicité ...[+++] l’intervention d’un comité des appels et, si oui, comment l’appelant obtient-il copie de la directive à cet effet; d) à qui incombe-t-il d’envoyer les recommandations du Sous-comité fusionné des appels de l’Ouest au palier d’appel supérieur; e) y a-t-il des motifs valables pour que l’administration du Comité national du PCSRA (CNP) refuse à l’appelant l’accès à l’ensemble du processus d’appel en négligeant d’envoyer les recommandations du Sous-comité fusionné des appels de l’Ouest au palier d’appel supérieur; f) les appels sont-ils traités un par un ou l’administration du CNP peut-elle court-circuiter la procédure d’appel au motif que le cas de l’appelant lui paraît identique à celui qui peut l’avoir précédé; g) y a-t-il des critères établis qui permettent à l’appelant d’avoir une idée du temps que son appel mettra à franchir tous les paliers et, si oui, quels sont-ils; h) l’appelant est-il en droit de s’attendre à ce que les décisions des comités d’appel lui soient communiquées; i) quelles sont les circonstances où il serait acceptable de ne pas communiquer à l’appelant les décisions des comités d’appel; j) l’appelant est-il en droit de s’attendre à ce que le sort de son appel ne soit pas discuté par l’administration du C ...

1. Le contenu minimal du jeu d'états financiers semestriels résumés, lorsque ce jeu n'est pas établi conformément aux normes comptables internationales adoptées en application de la procédure prévue à l'article 6 du règlement (CE) no 1606/2002, est conforme aux paragraphes 2 et 3 du présent article.