Traduction de «jonction en té plan » (Français → Anglais) :

L’ensemble et chacune des parties d’une certaine parcelle ou étendue de terrain et des établissements situés dans la province du Manitoba, à l’extrémité septentrionale de la péninsule occidentale formée par la jonction de la rivière Churchill et de la baie d’Hudson, comprenant toute cette partie de ladite péninsule sise au nord de la limite septentrionale de la Première avenue, dans ladite ville de Churchill, d’une superficie de cinquante (50) acres, plus ou moins, ainsi qu’elle a été établie sur un plan approuvé et confirmé par M. Éd ...[+++]ouard Deville, arpenteur général du Canada en date du 5 novembre 1909, ledit plan étant dans les dossiers du Service des levés officiels, Direction des levés et de la cartographie, ministère de l’Énergie, des Mines et des Ressources, Ottawa, sous le numéro 15353.

Nous sommes d'accord que cette jonction de plaintes puisse se faire, mais nous croyons que la Commission, au lieu de procéder à sa discrétion, devrait procéder par requête au Tribunal, lequel déciderait alors s'il convient de faire cette jonction de différentes plaintes.

Monsieur le Président, je propose que, nonobstant tout article du Règlement ou usage de la Chambre, le projet de loi C-45, à l'article 321, soit modifié par la jonction après la ligne 13, à la page 291, de ce qui suit: « 2.1 Comme l'ajout des eaux navigables énumérées ci-après est réputé être dans l'intérêt public, le gouverneur en conseil, par règlement, ajoute celles-ci à l'annexe dès que cela est en pratique possible après la sanction de la présente loi, en indiquant, quant aux lacs, leur emplacement approximatif en latitude et en longitude et, en ce qui concerne les rivières et fleuves, leurs points en aval et points en amont approxi ...[+++]matifs, accompagnés d'une description du plan d'eau et, dans le cas où plus d'un plan d'eau porte le même nom figurant dans la liste ci-après, il choisit celui à ajouter à l'annexe». La liste est courte: Ross Lake, Giauque Lake, La Loche Lakes, McCrea Lake, Bewick Lake, Broken Dish Lake, Sam McRae Lake, Magrum Lake, Winter Lake, le lac à Jacques, Greyling Lake, Basler Lake, Rummy Lake, Tatti Lake et Yellowknife River.

Le prêt de 225 millions d’EUR financera la construction des 40 km du tronçon de l’autoroute A1 entre Stryków et Tuszyn, soit le premier tronçon de la section de 180 km entre Stryków (à la jonction avec l’autoroute A2 reliant Berlin à Varsovie), Pyrzowice (près de Katowice) et la jonction de l’autoroute A4 reliant les grands centres industriels de Silésie à l’Allemagne et à l’Ukraine.

2. La jonction est décidée par le président, après avoir entendu le juge rapporteur et l'avocat général, si les affaires en cause ont déjà été attribuées, et, sauf pour les renvois préjudiciels, après avoir également entendu les parties.

J'ai consacré énormément de temps à faire des recherches sur une jonction extraordinaire, une jonction à laquelle vous vous intéressez vous-mêmes depuis quelque temps déjà.