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CS-OCDE
CSC-OCDE
Cadre de consultation auprès des Autochtones
Commission Syndicale consultative auprès de l'OCDE
Commission syndicale consultative
Consultation auprès de tiers
Consultation auprès des intervenants
Consultation de tiers
Consultation des acteurs concernés
Consultation des parties intéressées
Consultation des parties prenantes

Traduction de «large consultation auprès » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
consultation auprès des intervenants | consultation des acteurs concernés | consultation des parties intéressées | consultation des parties prenantes

stakeholder consultation


Commission syndicale consultative | Commission Syndicale consultative auprès de l'OCDE | CSC-OCDE [Abbr.] | CS-OCDE [Abbr.]

Trade Union Advisory Committee | Trade Union Advisory Committee to the OECD | TUAC [Abbr.] | TUAC-OECD [Abbr.]


consultation de tiers [ consultation auprès de tiers ]

consultation with third parties


Cadre de consultation auprès des Autochtones

Aboriginal Consultation Framework


chef, consultations auprès des intevenants et liaison

Chief, Stakeholder Consultations and Liaison
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Des consultants auprès de la communauté des chercheurs ont recommandé que la formation des chercheurs soit axée davantage sur un plus large éventail de carrières que dans le passé.

Policy advisers to the research community have called for making the training of researchers more relevant for a wider variety of careers than in the past.


Pour élaborer ce nouveau programme, la Commission a lancé une large consultation auprès de tous les acteurs clés et a pris en considération les discussions avec le Parlement européen et le Conseil, ainsi que les enseignements que les précédents programmes ont permis de tirer.

To develop this new programme, the Commission launched a wide-ranging consultation involving all key stakeholders, and took into account discussions with the European Parliament and Council, as well as lessons learnt from previous programmes.


5. Cinq ans après l'entrée en vigueur du présent accord, le comité administratif mène une large consultation auprès des utilisateurs du système de brevets ainsi qu'une étude sur le nombre de brevets européens et de certificats complémentaires de protection délivrés pour des produits protégés par un brevet européen au sujet desquels des actions en contrefaçon ou en nullité ou de demande en nullité demeurent engagées devant les juridictions nationales en vertu du paragraphe 1, ainsi que sur les motifs et les conséquences de cette situation.

5. Five years after the entry into force of this Agreement, the Administrative Committee shall carry out a broad consultation with the users of the patent system and a survey on the number of European patents and supplementary protection certificates issued for products protected by European patents with respect to which actions for infringement or for revocation or declaration of invalidity are still brought before the national courts pursuant to paragraph 1, the reasons for this and the implications thereof.


1. Sept ans après l'entrée en vigueur du présent accord ou après que la Juridiction aura tranché 2 000 litiges en matière de contrefaçon, la date la plus tardive étant retenue, et si nécessaire à intervalles réguliers par la suite, le comité administratif mène auprès des utilisateurs du système de brevets une large consultation portant sur le fonctionnement, l'efficacité et le rapport coût-efficacité de la Juridiction, ainsi que sur la confiance des utilisateurs du système dans la qualité des décisions rendues par la Juridiction.

1. Either seven years after the entry into force of this Agreement or once 2 000 infringement cases have been decided by the Court, whichever is the later point in time, and if necessary at regular intervals thereafter, a broad consultation with the users of the patent system shall be carried out by the Administrative Committee on the functioning, efficiency and cost-effectiveness of the Court and on the trust and confidence of users of the patent system in the quality of the Court's decisions.


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La validité de ces critères a été vérifiée auprès de la communauté de l'innovation au sens large, c'est-à-dire des acteurs de l'ensemble des composantes du triangle de la connaissance, au moyen d'une consultation publique ouverte.

The validity of these criteria was checked with the wider innovation community from across the knowledge triangle through an open public consultation.


Des consultants auprès de la communauté des chercheurs ont recommandé que la formation des chercheurs soit axée davantage sur un plus large éventail de carrières que dans le passé.

Policy advisers to the research community have called for making the training of researchers more relevant for a wider variety of careers than in the past.


A la suite de la décision du Conseil du 26 mars 2002 et de l'évolution des concepts techniques issus des travaux menés durant la phase de définition, une nouvelle version a été élaborée (cf. résumé en annexe 1) en tenant compte de nouvelles consultations auprès de larges groupes d'utilisateurs pour lesquels, en particulier, plusieurs forums ont été organisés au cours des mois de mai et juin 2002.

Following the Council Decision of 26 March 2002, and developments in the technological concepts resulting from work carried out during the definition phase, a new version was produced (cf. summary in Annex 1) taking into account fresh consultations of large user groups for whom a number of forums were specifically organised in May and June 2002.


A la suite de la décision du Conseil du 26 mars 2002 et de l'évolution des concepts techniques issus des travaux menés durant la phase de définition, une nouvelle version a été élaborée (cf. résumé en annexe 1) en tenant compte de nouvelles consultations auprès de larges groupes d'utilisateurs pour lesquels, en particulier, plusieurs forums ont été organisés au cours des mois de mai et juin 2002.

Following the Council Decision of 26 March 2002, and developments in the technological concepts resulting from work carried out during the definition phase, a new version was produced (cf. summary in Annex 1) taking into account fresh consultations of large user groups for whom a number of forums were specifically organised in May and June 2002.


À la lumière de ces développements et suite à la large consultation menée auprès des États membres et des organisations de la société civile au cours des douze derniers mois, la Commission propose à présent de lancer une nouvelle initiative visant à soutenir les efforts des États membres pour lutter contre l'exclusion sociale.

In the light of these developments, and as a follow up to the broad consultation with Member States and civil society organisations conducted over the last twelve months, the Commission proposes now to launch a new initiative aimed at supporting the efforts of Member States to combat social exclusion.


Le fait qu'il s'agisse d'un domaine en pleine évolution a cependant également offert à la Commission la possibilité de se montrer ambitieuse dans la mise en oeuvre de cette Résolution, de mener une vaste consultation auprès des populations autochtones et de financer un large éventail de projets pilotes et de recherche afin de déterminer les activités les plus adéquates.

The evolving nature of this area however also provided the opportunity for the Commission to be ambitious in its implementation of the Resolution; to consult widely with indigenous peoples and fund a broad range of research and pilot projects to help identify the most appropriate activities.




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large consultation auprès ->

Date index: 2023-04-14
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