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Acronym
Liste communautaire des variétés
Liste d'inventaire des ressources communautaires
Liste des variétés enregistrées
OCVV
Office communautaire des variétés végétales

Traduction de «liste communautaire des variétés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
liste communautaire des variétés

Community list of varieties


Bulletin officiel de l'Office communautaire des variétés végétales

Official Gazette of the Community Plant Variety Office


Office communautaire des variétés végétales [ OCVV [acronym] ]

Community Plant Variety Office [ CPVO [acronym] ]


Office communautaire des variétés végétales | OCVV [Abbr.]

Community Plant Variety Office | CPVO [Abbr.]


Office communautaire des variétés végétales

Community Plant Variety Office


liste des variétés enregistrées

registered list of permitted varieties


Liste d'inventaire des ressources communautaires

Community Checklist
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
pour les États membres dispensés de l'obligation de classement conformément à l'article 24, paragraphe 2 du règlement (CE) no 479/2008, les noms ou synonymes des variétés à raisins de cuve sont mentionnés dans la «liste internationale de variétés de vigne et de leurs synonymes» gérée par l'Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV).

For Member States exempted from the classification obligation as provided for in Article 24(2) of Regulation (EC) No 479/2008, the names of the wine grape varieties or synonyms shall be mentioned in the ‘International list of vine varieties and their synonyms’ managed by the International Organisation of Vine and Wine (OIV).


La proposition de directive du Conseil concernant la commercialisation des matériels de multiplication des plantes fruitières ainsi que la commercialisation des plantes fruitières apparaît indispensable si l'on veut pouvoir faire face aux évolutions constatées dans le secteur. Au nombre des points positifs de la proposition figurent a) l'introduction d'une nouvelle définition du terme "commercialisation", englobant toutes les activités liées à l'exploitation commerciale des matériels de multiplication et des plantes fruitières, b) l'ajout de l'importation à la liste des activ ...[+++]

The positive points of the proposal include: (a) the introduction of a new definition for marketing which covers all entrepreneurial activities involving the marketing of propagating material and fruit plants, (b) the extension of the definition of 'supplier' to include the importer, (c) the implementation of certification in accordance with international systems of certification and identification of varieties based on the protocols of the Community Plant Variety Office and the guidelines for the protection of New Varieties of Plant and (d) an examination of plant health issues in accordance with the provisions of Directive 2000/29.


(17) Cet objectif énoncé peut être réalisé au mieux soit par une connaissance commune de la variété, en particulier pour les variétés anciennes, soit par la disponibilité d'une description fondée sur les protocoles de l'Office communautaire des variétés végétales (OCVV) ou, à défaut, sur d'autres règles internationales ou nationales.

(17) That objective can best be achieved either through common knowledge of the variety, in particular for old varieties, or through the availability of a description based on Community Plant Variety Office (CPVO) protocols or in their absence on other international or national rules.


(17) Cet objectif énoncé peut être réalisé au mieux soit par une connaissance commune de la variété, en particulier pour les variétés anciennes, soit par la disponibilité d'une description fondée sur les protocoles de l’Office communautaire des variétés végétales (OCVV) ou, à défaut, sur d’autres règles internationales ou nationales.

(17) That objective can best be achieved either through common knowledge of the variety, in particular for old varieties, or through the availability of a description based on Community Plant Variety Office (CPVO) protocols or in their absence on other international or national rules.


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(17) Cet objectif énoncé peut être réalisé au mieux soit par une connaissance commune de la variété, en particulier pour les variétés anciennes, soit par la disponibilité d'une description fondée sur les protocoles de l'Office communautaire des variétés végétales (OCVV) ou, à défaut, sur d'autres règles internationales ou nationales.

(17) That objective can best be achieved either through common knowledge of the variety, in particular for old varieties, or through the availability of a description based on Community Plant Variety Office (CPVO) protocols or in their absence on other international or national rules.


sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 2100/94 en ce qui concerne le mandat du président de l’Office communautaires des variétés végétales

on the proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council amending Regulation (EEC) No 2100/94 as regards the term of office of the President of the Community Plant Variety Office


La Commission a par ailleurs dressé une liste de 17 variétés de plantes issues d’une lignée de maïs génétiquement modifié autorisée (MON810) dans le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles, et ces variétés génétiquement modifiées peuvent dès lors être commercialisées dans l'ensemble de la Communauté.

The Commission also listed 17 plant varieties derived from an authorised GM maize line (MON810) in the Common Catalogue of Varieties of Agricultural Plant Species, meaning that the seeds of such GM varieties can be marketed throughout the Community.


II. En vertu de la définition des "variétés de vignes" visée à l'article 3, point m), du présent accord, les parties conviennent que, aux fins de l'importation et de la commercialisation au Chili de vins communautaires, les variétés de vignes utilisées pour la production de vins désignés par une indication géographique comprendront l'ensemble des variétés de vignes répertoriées par les États membres appartenant à l'espèce Vitis vinifera ou résultant d'un croisement entre ladite ...[+++]

II. Pursuant to the definition of "vine varieties" referred to in Article 3(m) of this Agreement, the Parties agree that for the purpose of importing and marketing Community wines in Chile, vine varieties used for the production of such wines designated with a geographical indication will include all the vine varieties classified by the Member States belonging to the species Vitis vinifera or coming from a cross between this species and other species of the genus Vitis.


[18] L'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (Alicante) et l'Office communautaire des variétés végétales (Angers) prennent des décisions dans des cas particuliers sur l'enregistrement de marques européennes et l'octroi de droits sur les variétés végétales.

[18] The Office of Harmonisation in the Internal Market (Alicante) and the Community Plant Variety Office (Angers) take individual decisions on the grant of European trademarks and plant variety rights.


Il est indiqué au paragraphe 4 de cet article que lorsqu'une licence sur une variété végétale ne peut être octroyée que par l'Office communautaire des variétés végétales, l'article 29 du règlement CE n°2100/94 doit s'appliquer.

Paragraph 4 of that Article lays down that, where a licence for a plant variety can be granted only by the Community Plant Variety Office, Article 29 of Regulation (EC) No 2100/94 shall apply.




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Date index: 2021-02-26
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