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Liste des cultivars approuvés
Liste des câbles approuvés
Liste des postes approuvés

Traduction de «liste des câbles approuvés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


liste de moteurs diesel approuvés et enregistrés et liste d'engrenages approuvés et enregistrés

list of approved registered diesels and gears


liste des postes approuvés

post authorisation table | PAT [Abbr.]


Liste des cultivars approuvés

List of Approval Cultivars
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans ce cadre, la Commission présentera la liste des programmes approuvés au plan technique et pour lesquels un cofinancement est proposé.

In connection with that meeting, the Commission will present the list of the programmes technically approved and proposed for co-financing.


5. L’autorité compétente de l’État membre d’origine publie sur son site internet tous les prospectus approuvés ou, au minimum, la liste des prospectus approuvés, y compris un lien hypertexte vers les sections dédiées du site internet visées au paragraphe 3 du présent article ainsi que la mention de l’État membre ou des États membres d’accueil où les prospectus sont notifiés conformément à l’article 25.

5. The competent authority of the home Member State shall publish on its website all the prospectuses approved or at least the list of prospectuses approved, including a hyperlink to the dedicated website sections referred to in paragraph 3 of this Article as well as an identification of the host Member State or States where prospectuses are notified in accordance with Article 25.


«4 bis. L’AEMF publie sur son site internet la liste des prospectus approuvés conformément à l’article 13, en insérant, le cas échéant, un lien hypertexte vers le prospectus publié sur le site internet de l’autorité compétente de l’État membre d'origine, sur celui de l’émetteur ou sur celui du marché réglementé.

‘4a. ESMA shall publish on its website the list of prospectuses approved in accordance with Article 13, including, if applicable, a hyperlink to the prospectus published on the website of the competent authority of the home Member State, or on the website of the issuer, or on the website of the regulated market.


De la même façon, l’Autorité européenne de surveillance (Autorité européenne des marchés financiers) devrait être chargée d’établir, de publier et mettre à jour régulièrement la liste des prospectus approuvés et des certificats d’approbation dans le cadre de la directive 2003/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003 concernant le prospectus à publier en cas d’offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l’admission de valeurs mobilières à la négociation (9).

Similarly, the European Supervisory Authority (European Securities and Markets Authority) should be given the task of establishing, publishing and regularly updating the list of approved prospectuses and the certificates of approval under Directive 2003/71/EC of the European Parliament and of the Council of 4 November 2003 on the prospectus to be published when securities are offered to the public or admitted to trading (9).


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4. L'autorité compétente de l'État membre d'origine publie sur son site web, pendant une période de douze mois, soit l'intégralité des prospectus approuvés, soit, à tout le moins, la liste des prospectus approuvés conformément à l'article 13, en insérant, le cas échéant, un lien hypertexte vers le prospectus publié sur le site web de l'émetteur ou sur celui du marché réglementé.

4. The competent authority of the home Member State shall publish on its website over a period of 12 months, at its choice, all the prospectuses approved, or at least the list of prospectuses approved in accordance with Article 13, including, if applicable, a hyperlink to the prospectus published on the website of the issuer, or on the website of the regulated market.


4. L'autorité compétente de l'État membre d'origine publie sur son site web, pendant une période de douze mois, soit l'intégralité des prospectus approuvés, soit, à tout le moins, la liste des prospectus approuvés conformément à l'article 13, en insérant, le cas échéant, un lien hypertexte vers le prospectus publié sur le site web de l'émetteur ou sur celui du marché réglementé.

4. The competent authority of the home Member State shall publish on its website over a period of 12 months, at its choice, all the prospectuses approved, or at least the list of prospectuses approved in accordance with Article 13, including, if applicable, a hyperlink to the prospectus published on the website of the issuer, or on the website of the regulated market.


4. L'autorité compétente de l'État membre d'origine publie sur son site web, pendant une période de douze mois, soit l'intégralité des prospectus approuvés, soit, à tout le moins, la liste des prospectus approuvés conformément à l'article 13, en insérant, le cas échéant, un lien hypertexte vers le prospectus publié sur le site web de l'émetteur ou sur celui du marché réglementé.

4. The competent authority of the home Member State shall publish on its website over a period of 12 months, at its choice, all the prospectuses approved, or at least the list of prospectuses approved in accordance with Article 13, including, if applicable, a hyperlink to the prospectus published on the website of the issuer, or on the website of the regulated market.


Les organismes intermédiaires qui font rapport à l'autorité responsable lui présentent une liste des projets approuvés pour chaque programme national de mise en oeuvre indiquant pour chacun de ces projets, outre son identification complète et celle des bénéficiaires des subventions qui mettent en oeuvre les projets, la date d'octroi de l'aide, les montants engagés et payés, la période de dépenses en cause et la somme des dépenses par mesure.

Intermediate organisations reporting to the responsible authority shall submit to that authority a list of approved projects for each national implementation programme, indicating for each project its full name and that of the recipients of the grant implementing it, the date on which the assistance was granted, the amounts committed and paid, the expenditure period concerned and the total amount of expenditure per measure.


Les décisions définitives pour les listes restant à approuver sont intervenues dans le courant du premier trimestre 2000, à l'exception de l'Italie (troisième trimestre).

Final decisions on the lists awaiting approval were taken in the first quarter of 2000, apart from Italy (third quarter).


Les décisions définitives pour les listes restant à approuver sont intervenues dans le courant du premier trimestre 2000, à l'exception de l'Italie (troisième trimestre).

Final decisions on the lists awaiting approval were taken in the first quarter of 2000, apart from Italy (third quarter).




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

liste des câbles approuvés ->

Date index: 2024-02-22
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