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Diamètre intérieur de base
LIS de base
Liste combinée
Liste d'assistance de base
Liste de base
Liste de base du GFN
Liste de base du Groupe des fournisseurs nucléaires
Liste fondamentale
Liste imbriquée
Liste intérieure
Liste intérieure de base
Liste principale

Traduction de «liste intérieure de base » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Liste intérieure de base [ LIS de base ]

Core Domestic Substances List [ Core DSL ]


liste imbriquée [ liste combinée | liste intérieure ]

nested list [ embedded list ]


Arrêté modifiant la Liste intérieure et la Liste extérieure des substances

Order Amending the Domestic Substances List and the Non-domestic Substances List




liste de base du GFN | liste de base du Groupe des fournisseurs nucléaires

NSG trigger list | trigger list


la répartition des sièges/mandats entre les listes/ à l'intérieur des listes

distribution of seats between the lists/within the lists


liste de base | liste fondamentale | liste principale

basic list




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
8. Un projet d'intérêt commun peut être retiré de la liste de l'Union conformément à la procédure établie à l'article 3, paragraphe 4, si le projet a été inscrit sur cette liste sur la base d'informations incorrectes ayant constitué un facteur décisif dans cette inscription ou si le projet n'est pas conforme au droit de l'Union.

8. A project of common interest may be removed from the Union list according to the procedure set out in Article 3(4) if its inclusion in that list was based on incorrect information which was a determining factor for that inclusion, or the project does not comply with Union law.


À l'avenir, d'autres produits et substances pourront être ajoutés à cette liste sur une base juridique différente, à savoir l'article 16, paragraphe 1, du règlement (CE) no 834/2007.

Other products and substances may be added to these lists in the future under a different legal basis, namely Article 16(1) of Regulation (EC) No 834/2007.


les projections du trafic pour les vols intérieurs sont basées sur le nombre de vols exploités par Air One/Alitalia en 2009, majorées par l'hypothèse que le trafic intérieur augmenterait de 1 % par an.

traffic projections for domestic flights are based on the number of flights operated by Air One/Alitalia in 2009, uprated by an assumption that domestic traffic would increase by 1 % per year.


8. Un projet d'intérêt commun peut être retiré de la liste de l'Union conformément à la procédure établie à l'article 3, paragraphe 4, si le projet a été inscrit sur cette liste sur la base d'informations incorrectes ayant constitué un facteur décisif dans cette inscription ou si le projet n'est pas conforme au droit de l'Union.

8. A project of common interest may be removed from the Union list according to the procedure set out in Article 3(4) if its inclusion in that list was based on incorrect information which was a determining factor for that inclusion, or the project does not comply with Union law.


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Or, le Conseil n’aurait pas expliqué pourquoi il ne lui était pas possible d’entreprendre aussitôt après le 7 mai 2008 les démarches en vue soit du retrait de la PMOI de la liste visée à l’article 2, paragraphe 3, du règlement n° 2580/2001, soit de son maintien dans cette liste sur la base des nouveaux éléments.

The Council has not, however, explained why it could not, immediately after 7 May 2008, take steps with a view either to removing the applicant from the list referred to in Article 2(3) of Regulation No 2580/2001 or to maintaining it in that list on the basis of new evidence.


La Commission peut effectuer des ajouts, des suppressions ou des modifications de cette liste sur la base des listes établies par les parties.

The Commission may add to, delete items from or amend that list in the light of the lists established by the Parties.


// En complément de cette liste réduite, une base de données et un site Internet accessibles au public contient une liste plus longue d'indicateurs structurels.

// To accompany the shortlist of indicators, a publicly-accessible database and website contain a longer list of structural indicators.


Note liminaire: le Chili peut compléter la classification des services financiers répertoriés dans la présente liste sur la base de la classification centrale des produits (CPC) ou de toute autre classification jugée appropriée pour le secteur financier chilien et reclasser des services déjà classés sur la base d'une nouvelle version de la CPC ou de toute autre classification.

Introductory note: Chile may complete the classification of financial services contained in this schedule on the basis of the Central Product Classification (CPC) or other classification deemed appropriate for the Chilean financial sector and reclassify services already classified on the basis of a new version of the CPC or other appropriate classification.


La Commission, selon la procédure visée à l'article 18, paragraphe 2, peut effectuer des ajouts, des suppressions ou des modifications de cette liste sur la base des listes établies par les parties.

The Commission may, in accordance with the procedure referred to in Article 18(2), add to, delete items from or amend this list in the light of the lists established by the Parties.


Elle reste néanmoins convaincue que, en tant que mesure conçue pour améliorer le fonctionnement du marché intérieur, la base fiscale commune est nécessaire et devrait idéalement faire l'objet d'une décision prise sur la base d'un vote à la majorité qualifiée.

The Commission nevertheless remains convinced that, as a measure designed to improve the Internal Market, the common tax base is necessary and should ideally be decided on a qualified majority voting basis.




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liste intérieure de base ->

Date index: 2021-09-14
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