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Liste de contrôle comprtemental ABC
Liste des avions ultra-légers de type évolué approuvés
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Traduction de «liste type » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
liste type des blessures

AIS - Abbreviated injury scale




liste type des blessures

abbreviated injury scale | AIS [Abbr.]


liste globale type des blessures

overall abbreviated injury scale (OAIS)


Liste des avions ultra-légers de type évolué approuvés

Listing of Approved Advanced Ultra-light Aeroplanes


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Liste des questions importantes et des causes types

Important Issues and Test Case List


liste de contrôle comprtemental ABC

ABC behavioral checklist


liste des caractéristiques de l'autisme

Autistic features checklist
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le présent règlement expose les prescriptions administratives détaillées concernant les points suivants: les modèles pour le dossier constructeur et la fiche de renseignements; le modèle pour le certificat concernant l'accès aux systèmes de diagnostic embarqués des véhicules et aux informations sur la réparation et l'entretien; les modèles pour le certificat de conformité; les modèles pour la plaque réglementaire du constructeur et les modèles pour la marque de réception UE par type; les modèles pour la fiche de réception UE par type et le modèle pour la liste des presc ...[+++]

This Regulation sets out the detailed administrative requirements regarding the templates for the information folder and for the information document; the template for the certificate on access to vehicle on-board diagnostics and on access to repair and maintenance information; the templates for the certificate of conformity; the models for the manufacturer's statutory plate and the models for the EU type-approval mark; the templates for the EU type-approval certificate and the template for the list of applicable requirements or acts appended to the EU type-approval certificate; the numbering system of EU type-approval certificates; ...[+++]


21.1. Liste de tous les dispositifs (mentionnant le nombre, la ou les marques, le type, la ou les marques de réception par type en tant que composant, l'intensité maximale des feux de route, la couleur, le témoin correspondant); la liste peut inclure différents types de dispositif pour chaque fonction; de plus, la liste peut inclure, pour chaque fonction, l'annotation supplémentaire «ou dispositifs équivalents»: .

21.1. List of all devices (mentioning the number, make(s),type, component type-approval mark(s), the maximum intensity of the main-beam headlamps, colour, the corresponding tell-tale); the list may include several types of device for each function; in addition, the list may include in respect of each function the additional annotation ‘or equivalent devices’: .


e) après le 1 janvier 1997, dans le cas où une liste principale d’équipement minimal a été établie pour un type d’aéronef, disposer d’une liste d’équipement minimal pour chaque aéronef de ce type approuvée par le ministre conformément aux procédures précisées dans le Manuel des politiques et procédures, MMEL/MEL;

(e) after January 1, 1997, where a master minimum equipment list has been established for a type of aircraft, a minimum equipment list for each aircraft of that type, approved by the Minister in accordance with the procedures specified in the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual;


d) après le 1 janvier 1997, disposer, dans le cas où une liste principale d’équipement minimal a été établie pour un type d’aéronef, d’une liste d’équipement minimal pour chaque aéronef de ce type approuvée par le ministre conformément aux procédures précisées dans le Manuel des politiques et procédures, MMEL/MEL;

(d) after January 1, 1997, where a master minimum equipment list has been established for a type of aircraft, a minimum equipment list for each aircraft of that type, approved by the Minister in accordance with the procedures specified in the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual;


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(3) Lorsqu’une liste principale d’équipement minimal a été établie pour un type d’aéronef conformément au paragraphe (1) ou a été modifiée conformément au paragraphe (2), le ministre approuve une liste d’équipement minimal pour chaque utilisateur de ce type d’aéronef, à condition que les exigences précisées dans le Manuel des politiques et procédures MMEL\MEL soient respectées.

(3) Where a master minimum equipment list has been established for an aircraft type pursuant to subsection (1) or supplemented pursuant to subsection (2), the Minister shall approve a minimum equipment list in respect of each operator of that type of aircraft, if the requirements set out in the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual are met.


Question n 429 Mme Joyce Murray: En ce qui concerne les événements d’accueil du Conseiller – Défense du Canada, de l’Attaché – Défense du Canada et de l’État-major de liaison des Forces canadiennes, qui ont nécessité une approbation ministérielle et qui ont été tenus du 1 janvier 2012 à aujourd’hui : pour chaque événement, a) quel a été le coût marginal total du Ministère; b) quel était le coût pour chaque poste individuel indiqué sous la rubrique Sommaire des coûts de l'événement du Formulaire de demande d'événement/accueil; c) quel était le nombre total de participants; d) quels noms figuraient sur la liste des invités; e) où a-t-i ...[+++]

Question No. 429 Ms. Joyce Murray: With regard to Canadian Defence Advisor, Canadian Defence Attaché and Canadian Defence Liaison hospitality events requiring ministerial approval from January 1, 2012 to the present: for each event, (a) what was the total departmental incremental cost; (b) what was the cost for each line item in the Summary of Event Cost on the Event/Hospitality Request Form; (c) what was the total number of participants; (d) what was the guest list; (e) what was the location; (f) what was the stated activity; (g) what were the declared reasons for higher level approval; (h) what was the maximum cost per person approved; (i) what was the number of guests listed ...[+++]


: a) quand cette directive a-t-elle été publiée, (i) a-t-elle été publiée par écrit, (ii) si oui, est-elle accessible au public et comment peut-on y accéder, (iii) à quelle date a-t-elle été affichée sur le site web de Citoyenneté et Immigration Canada, (iv) pourquoi n’est-elle plus accessible sur le site web depuis le 4 juin 2013, (v) quels sont les détails de la directive, (vi) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), (vii) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de Citoyenneté et Immigration Canada en poste au Canada, (viii) comment la directiv ...[+++]

(Return tabled) Question No. 4 Hon. Irwin Cotler: With regard to international treaties and conventions dealing in whole or in part with human rights and with Canada’s international obligations in this regard: (a) does the government have any formal or informal procedures for regular review of those international human rights treaties that Canada has not yet signed, ratified, or otherwise accepted; (b) does the government have any formal or informal guidelines according to which it determines whether the specific obligations contained in a treaty or other international undertaking conflicts with the Constitution Act, 1867, and if so whe ...[+++]


Services de type B: le Comité recommande de ne pas appliquer le principe de transparence aux services de type B qui, à l'issue de l'examen de la liste de services de types A et B, ont été ajoutés à la liste des services de type B et propose que la Commission le précise dans la nouvelle directive.

B-services: The Committee recommends that B services entered on the B list after the review of the A- and B-services list should not be subject to the transparency principle, and asks the Commission to provide for this in the new directive.


Les types d’opérations à lier aux priorités visées au paragraphe 1, points a) à f), sont conçus pour produire les effets potentiels indiqués à l’annexe II. Une liste indicative de ces types d’opérations et de leurs effets potentiels figure à l’annexe II. Une liste des types d’opérations liés à la priorité visée au paragraphe 1, point g), figure à l’annexe III.

The types of operations to be linked to the priorities referred to in points (a) to (f) of the first subparagraph shall be aimed at achieving effects such as the potential effects specified in Annex II. An indicative list of such types of operations and their potential effects is set out in Annex II. A list of types of operations linked to the priority referred to in point (g) of the first subparagraph is set out in Annex III.


2. Les États membres peuvent: a) Limiter la commercialisation des semences de betteraves aux semences de types ou variétés inscrits sur une liste nationale se fondant sur la valeur culturale et d'utilisation pour leur territoire, jusqu'au moment où un catalogue commun des types ou variétés pourra être mis en application, cette mise en application devant intervenir au plus tard le 1er janvier 1970 ; les conditions d'inscription sur cette liste sont, pour les types et variétés provenant d'autres États membres, les mêmes que pour les types et variétés natio ...[+++]

2. Member States may: (a) until such time, which should not be later than 1 January 1970, as a common catalogue of types or varieties can be introduced, restrict the marketing of beet seed to those types or varieties which are entered in a national list based on value for cropping and use in their territory ; the conditions for inclusion in this list shall be the same for types and varieties coming from other Member States as for domestic types and varieties;




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Date index: 2023-04-23
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