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Agence d'exécution
Agent d'exécution
Comptabilisation à l'exécution de la prestation
Compte rendu d'exécution du vol
Consignes à suivre dans l'exécution des vols de ligne
Constatation à l'exécution de la prestation
Droit de l'exécution des peines
Droit de l'exécution des sanctions
Exécution d'un vol
Institution de privation de liberté
Loi de 2002 sur l'exécution des jugements canadiens
Loi sur l'exécution des jugements canadiens
Organe d'exécution
Organisation chargée de l'exécution
Organisme d'exécution
Principe de l'exécution
Principe en matière d'exécution des peines
Principe relatif à l'exécution des peines et mesures
Préposé à l'exécution des commandes en souffrance
Préposée à l'exécution des commandes en souffrance
Règle générale d'exécution des peines et des mesures
établissement d'exécution
établissement d'exécution des peines et mesures
établissement de privation de liberté

Traduction de «l’exécution de vols » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
consignes à suivre dans l'exécution des vols de ligne

line instructions


comptabilisation à l'exécution de la prestation | méthode de la constatation à l'exécution de la prestation | méthode de comptabilisation à l'exécution de la prestation | constatation à l'exécution de la prestation

specific performance method


organisme d'exécution [ agent d'exécution | organe d'exécution | agence d'exécution | organisation chargée de l'exécution ]

executing agency [ implementing agency | delivery organization ]


Loi de 2002 sur l'exécution des jugements canadiens [ Loi concernant l'exécution et l'enregistrement des jugements canadiens et apportant des modifications corrélatives à une loi | Loi sur l'exécution des jugements canadiens ]

The Enforcement of Canadian Judgments Act, 2002 [ An Act respecting the Enforcement and Registration of Canadian Judgments and making consequential amendments to a certain Act | The Enforcement of Canadian Judgments Act ]


principe en matière d'exécution des peines | principe relatif à l'exécution des peines et mesures | règle générale d'exécution des peines et des mesures | principe de l'exécution

principle relating to the execution of sentences


préposé à l'exécution des commandes en souffrance | préposée à l'exécution des commandes en souffrance

back order chaser


compte rendu d'exécution du vol

flight performance report


établissement de privation de liberté | institution de privation de liberté | établissement d'exécution des peines et mesures | établissement pour l'exécution des peines et des mesures | établissement d'exécution

penal institution | institution for the execution of sentences and measures


droit de l'exécution des sanctions | droit de l'exécution des peines

law of the execution of sentences | law of the enforcement of sentences and measures


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La performance environnementale dépend de l'exécution optimale des vols, c'est-à-dire de la possibilité donnée aux usagers de l'espace aérien d'exécuter leurs vols en empruntant les routes les plus directes.

Environmental performance depends on flight efficiency, i.e. the opportunity given to airspace users to fly along the more direct routings.


28. L’exécution de vols à basse altitude au moyen d’avions à réaction militaires à voilure fixe, pour des programmes d’entraînement, lorsque les vols se déroulent à une altitude inférieure à 330 m au-dessus du niveau du sol sur toute route ou dans toute zone, autre que les routes ou zones établies comme routes ou zones d’entraînement au vol à basse altitude avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement par le ministre de la Défense nationale ou le chef d’état-major de la défense, ou sous son autorité, lorsque le nombre d’heures de vol projetées dépasse 25 heures par année civile.

28. The low-level flying of military fixed-wing jet aircraft as part of a training program at an altitude below 330 m above ground level on a route or in an area other than a route or an area established by or under the authority of the Minister of National Defence or the Chief of the Defence Staff for low-level flying training prior to the coming into force of these Regulations, where the number of flying hours planned is in excess of 25 hours in a calendar year.


(9) L’Office n’accepte la demande présentée par un transporteur aérien conformément à l’alinéa (7)b) que si elle est déposée selon le paragraphe 25(1), sauf que des demandes d’exécution de vols supplémentaires aux dates ou entre les dates des vols initialement approuvés peuvent être déposées au moins 15 jours avant la date projetée du premier vol supplémentaire.

(9) No application submitted by an air carrier pursuant to paragraph (7)(b) shall be accepted by the Agency unless the application is filed with the Agency as described in subsection 25(1), except that applications to operate additional flights on or between the dates of the originally approved flights may be filed not less than 15 days prior to the proposed date of the first additional flight.


(6) L’Office n’examine la demande d’un transporteur aérien de modifier son permis-programme, autrement que de la manière prévue aux paragraphes (1) et (3) et à l’alinéa (4)a), que si cette demande est déposée conformément à l’article 37.1; toutefois, les demandes d’exécution de vols supplémentaires aux dates ou entre les dates des vols initialement autorisées peuvent être déposées au moins cinq jours avant la plus antérieure des échéances de réservation anticipée, prévues à l’article 56, applicables à la vente de places.

(6) No application by an air carrier to amend, otherwise than in accordance with subsections (1) and (3) and paragraph (4)(a), a program permit issued to the air carrier shall be considered by the Agency unless the application is filed as described in section 37.1, except that applications to operate additional flights on or between the dates of the originally approved flights may be filed not less than five days prior to the earliest prebooking deadline applicable to the sale of transportation as established in section 56.


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90 (1) Le transporteur aérien peut, aux fins d’embarquer ou de débarquer des passagers dans un tiers pays, effectuer un vol affrété conjointement avec un VAP, pourvu que l’exécution du vol soit conforme aux dispositions de la présente section et de la section I et que les passagers fassent escale aux États-Unis pendant au moins deux nuits consécutives.

90 (1) An air carrier may operate a charter in conjunction with a TPC, for the purpose of enplaning and deplaning passengers in a third country, provided that the operation is in accordance with this Division and Division I and the passengers make a stopover in the United States for at least two consecutive nights.


b) dans le cas visé au sous-alinéa a)(i), les exigences techniques et opérationnelles sont nécessaires à l’exécution de vols à l’étranger ou au Canada par des exploitants privés, et ces vols peuvent être effectués de façon sécuritaire;

(b) in the case referred to in subparagraph (a)(i), the operational and technical requirements are necessary for the conduct of flights abroad or in Canada by private operators, and those flights can be conducted in a safe manner; and


Un vol doit être exécuté conformément aux procédures d'exploitation prévues dans le manuel de vol ou, le cas échéant, dans le manuel d'exploitation, pour la préparation et l'exécution du vol. Pour faciliter le respect de ces procédures, un système de liste de vérification doit être prévu pour être utilisé, le cas échéant, par les membres d'équipage à toutes les étapes de l'exploitation de l'aéronef dans des conditions et situations normales, anormales et d'urgence.

A flight must be performed in such a way that the operating procedures specified in the Flight Manual or, where required the Operations Manual, for the preparation and execution of the flight are followed. To facilitate this, a checklist system must be available for use, as applicable, by crew members in all phases of operation of the aircraft under normal, abnormal and emergency conditions and situations.


Les installations directement nécessaires au vol et à l'exploitation en toute sécurité de l'aéronef, notamment les installations de communication et les aides à la navigation, sont disponibles pour l'exécution du vol, compte tenu de la documentation des services d'information aéronautiques disponible.

Adequate facilities directly required for the flight and for the safe operation of the aircraft, including communication facilities and navigation aids, are available for the execution of the flight, taking into account available Aeronautical Information Services documentation.


5. L’exploitant doit assurer que les conditions d’acceptation d’un plan de vol et toutes les modifications nécessaires de ces conditions, notifiées par l’IFPS à l’émetteur, soient prises en compte dans l’exécution du vol prévu et communiquées au pilote.

5. The operator shall ensure that the conditions of acceptance of a flight plan and any necessary changes thereto as notified by IFPS to the originator are incorporated into the planned flight operation and communicated to the pilot.


6. L’exploitant doit assurer que, préalablement à l’exécution du vol, le contenu du plan de vol initial rende correctement compte des objectifs opérationnels.

6. The operator shall ensure prior to operation of the flight that the content of the initial flight plan correctly reflects the operational intentions.


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