Traduction de «manoeuvre et conduite du navire » (Français → Anglais) :

Les observateurs respectent la hiérarchie et les règles générales de bonne conduite qui s'appliquent à tous les membres d'équipage des navires et à tous les employés des élevages, pourvu que lesdites règles soient compatibles avec les obligations des observateurs dans le cadre de ce programme, et avec les obligations du personnel des navires et des élevages, telles qu'elles sont définies à l'article 31.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Observers shall respect the hierarchy and general rules of behaviour which apply to all vessel and farm personnel, provided such rules do not interfere with the duties of the observer under this programme, and with the obligations of vessel and farm personnel set forth in Article 31.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

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À long terme, il n’y a pas de raison pour que les avions soient équipés de moyens de communication, de navigation et d’automatisation perfectionnés et que ce ne soit pas le cas pour les navires, les trains ou les voitures. Les nouvelles technologies commercialisées dans un avenir proche permettront de fournir progressivement de nouveaux services aux particuliers et d’assurer une meilleure gestion en temps réel du trafic et des capacités, ainsi que le suivi et le repérage des flux, à des fins de protection de l’environnement et de sûreté. En plus des avantages évidents pour les entreprises de transport et leurs clients, les nouveaux systè ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

In the longer run, there is no reason why aircrafts should have sophisticated communication, navigation and automation, and not ships, trains or cars. New technologies coming to market in the near future will gradually provide new services to citizens and allow improved real-time management of traffic movements and capacity use, as well as the tracing and tracking of flows for environmental and security purposes. In addition to the obvious benefits to transport operators and clients, new systems will provide public administration with rapid and detailed information on infrastructure and maintenance needs. They will not only enhance drivi ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

(i) Tout navire autre qu’un navire qui n’est pas maître de sa manoeuvre ou qu’un navire à capacité de manoeuvre restreinte doit, si les circonstances le permettent, éviter de gêner le libre passage d’un navire handicapé par son tirant d’eau, qui montre les signaux prévus à la règle 28.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(i) Any vessel other than a vessel not under command or a vessel restricted in her ability to manoeuvre shall, if the circumstances of the case admit, avoid impeding the safe passage of a vessel constrained by her draught, exhibiting the signals in Rule 28.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

(2) Lorsque le capitaine d’un navire en assure la conduite à la place du pilote breveté ou du titulaire d’un certificat de pilotage en application du paragraphe (1), il doit, dans les trois jours suivant celui où il a assumé la conduite du navire, soumettre à l’Administration qui a délivré le brevet ou le certificat un rapport écrit énonçant les motifs de son intervention.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-26]

(2) Where the master of a ship takes the conduct of a ship from a licensed pilot or holder of a pilotage certificate pursuant to subsection (1), the master shall file, within three days of taking the conduct of the ship, a written report setting out the master’s reasons therefor with the Authority that issued the licence or pilotage certificate.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-26]

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(2) Lorsque le capitaine d’un navire en assure la conduite à la place du pilote breveté ou du titulaire d’un certificat de pilotage en application du paragraphe (1), il doit, dans les trois jours suivant celui où il a assumé la conduite du navire, soumettre à l’Administration qui a délivré le brevet ou le certificat un rapport écrit énonçant les motifs de son intervention.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(2) Where the master of a ship takes the conduct of a ship from a licensed pilot or holder of a pilotage certificate pursuant to subsection (1), the master shall file, within three days of taking the conduct of the ship, a written report setting out the master’s reasons therefor with the Authority that issued the licence or pilotage certificate.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

(2) Les navires ci-après doivent être conformes à l’annexe de la résolution A.601(15) de l’OMI, Présentation et affichage des renseignements sur la manoeuvre à bord des navires :

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(2) A ship shall comply with the annex to IMO Resolution A.601(15), Provision and Display of Manoeuvring Information on Board Ships if

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

arrêter et arraisonner le navire, et fouiller ce dernier, sa cargaison ainsi que les personnes se trouvant à bord, interroger ces personnes et leur faire savoir que les personnes assurant la conduite du navire peuvent s’exposer à des sanctions pour avoir facilité le voyage.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-05-14]

stopping, boarding and searching the vessel, its cargo and persons on board, and questioning persons on board and informing them that persons directing the vessel may face penalties for facilitating the voyage.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-05-14]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2014-05-14]

[Français] Comme la plupart d'entre vous le savent, le pilotage maritime comprend le guidage et le contrôle des déplacements du navire dans les eaux intérieures et côtières et la prestation de conseils de navigation et de manoeuvre au capitaine du navire à cet égard. La Loi sur le pilotage de 1972, qu'on a modifiée en 1998 par la Loi maritime du Canada, régit le pilotage maritime au Canada.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2003-03-24]

The Pilotage Act of 1972, as amended in 1998 by the Canada Marine Act, governs marine pilotage in Canada.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2003-03-24]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2003-03-24]

respectent la hiérarchie et les règles générales de bonne conduite qui s'appliquent à tous les membres d'équipage des navires, pourvu que lesdites règles soient compatibles avec les obligations des observateurs, telles qu'elles sont décrites dans la présente annexe, et avec les obligations du personnel des navires, telles qu'elles sont définies au point 6 de la présente annexe.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2005-12-07]

respect the hierarchy and general rules of behaviour which apply to all vessel personnel, provided such rules do not interfere with the duties of the observers described in this Annex and with the obligations of vessel personnel set forth in paragraph 6 of this Annex.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2005-12-07]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2005-12-07]

b) tout incident ou accident qui compromet la sécurité de la navigation, tel que défaillances susceptibles d'affecter les capacités de manoeuvre ou de navigation du navire, ou toute défectuosité affectant les systèmes de propulsion ou appareils à gouverner, l'installation de production d'électricité, les équipements de navigation ou de communication.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-06-26]

(b) any incident or accident which compromises shipping safety, such as failures likely to affect the ship's manoeuvrability or seaworthiness, or any defects affecting the propulsion system or steering gear, the electrical generating system, navigation equipment or communications equipment.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-06-26]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-06-26]

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Date index: 2023-06-09