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Balise
Bloc
Drapeau bloc
Drapeau de bloc
Droit afférent à une marque de commerce
Droit attaché à une marque
Droit conféré par la marque
Droit conféré par une marque
Droit de marque
EUIPO
Marque
Marque bien connue
Marque bien implantée
Marque bien établie sur le marché
Marque communautaire
Marque connue
Marque d'enregistrement
Marque d'origine
Marque de bloc
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de l'UE
Marque de l'Union européenne
Marque de produit
Marque de service
Marque européenne
Marque existante
Marque populaire
Marque très populaire
Marqueur
OHMI
Office communautaire des marques
Office de l'harmonisation
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
Plot
Plot de marquage de la piste
RMC
RMUE
Règlement sur la marque communautaire
Règlement sur la marque de l'UE
Règlement sur la marque de l'Union européenne

Traduction de «marque de bloc » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
drapeau bloc [ drapeau de bloc | marque de bloc ]

block separator [ block mark | block marker ]




marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]


Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]

Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]


balise | marqueur | marque | bloc | plot de marquage de la piste | plot

trail marker | track marker | marker | block


marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]

EU trade mark [ Community trademark | Community trade mark | European trademark | European trade mark | European Union trade mark | EUTM ]


marque existante | marque connue | marque bien établie sur le marché | marque bien implantée | marque bien connue | marque très populaire | marque populaire

established brand | name brand | primary brand


marque existante [ marque populaire | marque bien connue | marque bien implantée | marque connue | marque très populaire ]

popular brand [ established brand | primary brand | name brand ]


droit afférent à une marque de commerce [ droit de marque | droit conféré par une marque | droit attaché à une marque | droit conféré par la marque ]

trademark right


Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Lorsque des fonctions sont combinées dans un seul module ou dans un seul ordinateur, mais représentées, pour plus de clarté et pour faciliter l’explication, sous la forme de plusieurs blocs sur le schéma de principe, une seule marque d’identification du matériel est utilisée.

Where functions are combined within a single unit or within a single computer, but shown in multiple blocks in the block diagram for clarity and ease of explanation, only a single hardware identification marking shall be used.


Cet accord marque une étape cruciale dans la réalisation du ciel unique européen. Les objectifs politiques de la législation sur le ciel unique européen adoptée en 2004 deviennent peu à peu réalité au fur et à mesure que les États membres prennent les mesures nécessaires à la création de blocs d'espace aérien fonctionnels (Functional Airspace Block - FAB).

Slowly the political objectives of the Single European Sky legislation adopted in 2004 is coming into reality with Member States taking the necessary steps to ensure the creation of functional airspace blocks, or FABs.


Le 10 juin 2005, l'entreprise August Storck AG a présenté une demande d'enregistrement d'une marque communautaire tridimensionnelle représentant une simple forme géométrique de base d'un bloc rectangulaire dont la face supérieure présente un relief figurant la forme d'une souris, en chocolat de couleur brune (T-13/09).

On 10 June 2005, August Storck AG filed an application for registration of a three-dimensional Community trade mark representing a simple basic geometric shape of a rectangular block the upper side of which shows a relief in the shape of a mouse, in brown chocolate (T-13/09).


La directive est toutefois dépourvue de cadre de référence précisant les règles pour définir la contrefaçon, si bien qu’elle considère en bloc les atteintes aux marques commerciales, aux brevets et aux droits d’auteur.

What it lacks, however, is a frame of reference consisting of the rules defining what counterfeiting is, and so it actually lumps together trademark, patent and copyright infringements.


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La marque se compose de deux blocs superposés. Le bloc supérieur contient le symbole ENERGY STAR.

The mark includes the ENERGY STAR symbol in a block with the ENERGY STAR name in a block directly below to reinforce the legibility of the symbol.


La marque se compose de deux blocs superposés. Le bloc supérieur contient le symbole ENERGY STAR.

The mark includes the ENERGY STAR symbol in a block with the ENERGY STAR name in a block directly below to reinforce the legibility of the symbol.


Toile de fond: le Conseil européen avait marqué, lors de sa réunion des 25/26 mars 2004, "son accord sur la proposition faite par le gouvernement belge visant à utiliser le bloc A du Résidence Palace pour y tenir ses réunions, une fois que celui-ci aura été rénové, sur la base du cadre général approuvé par le Conseil et portant sur les aspects financiers, logistiques et juridiques du projet".

Background: at its meeting on 25 and 26 March 2004, the European Council agreed to "the proposal by the Belgian Government that it use block A of the Residence Palace building for its meetings, after it has been refurbished, on the basis of the general framework approved by Council concerning the financial, logistical and legal aspects of the project".


80. Le Conseil européen marque son accord sur la proposition faite par le gouvernement belge visant à ce qu'il utilise, pour y tenir ses réunions, le bloc A de l'immeuble Résidence Palace, une fois que celui-ci aura été rénové, sur la base du cadre général approuvé par le Conseil concernant les aspects financiers, logistiques et juridiques.

The European Council agrees to the proposal by the Belgian Government that it use block A of the Residence Palace building for its meetings, after it has been refurbished, on the basis of the general framework approved by Council concerning the financial, logistical and legal aspects of the project.


1.5. Pour les projecteurs satisfaisant, par une modification volontaire du calage du bloc optique ou des projecteurs, aux exigences des deux sens de circulation, une flèche horizontale comportant deux pointes dirigées l'une vers la gauche, l'autre vers la droite, doit être apposée au-dessous de la marque d'homologation.

1.5. Where, by means of a deliberate alteration in the adjustment of the light unit or lamp, headlamps meet the requirements of both rules of the road, a horizontal arrow having two tips pointing one to the left and the other to the right must be entered below the component type-approval mark.


Le point H du bloc d'essai, indiqué par une marque spéciale, doit être réglé de manière à se trouver, avant le choc, sur le plan horizontal passant par le point R indiqué par le constructeur du véhicule.

The H-point of the body block, indicated by a special mark, shall be adjusted so that before the impact it is in the horizontal plane passing through the R-point as indicated by the manufacturer of the vehicle.


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