Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifl ...[+++]

https://icd.who.int/browse10/2 (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-p ...[+++]

https://icd.who.int/browse10/2 (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

https://icd.who.int/browse10/2 (...) [HTML] [2018-01-01]

Définition: Le diagnostic de stupeur repose sur la présence d'une diminution importante ou d'une absence des mouvements volontaires et d'une réactivité normale à des stimuli externes tels que la lumière, le bruit, ou le toucher, mais l'examen clinique et les examens complémentaires ne mettent en évidence aucun élément en faveur d'une cause physique. Par ailleurs, on dispose d'arguments en faveur d'une origine psychogène du trouble, dans la mesure où il est possible de mettre en évidence des événements ou des problèmes stressants récen ...[+++]

https://icd.who.int/browse10/2 (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

Definition: Dissociative stupor is diagnosed on the basis of a profound diminution or absence of voluntary movement and normal responsiveness to external stimuli such as light, noise, and touch, but examination and investigation reveal no evidence of a physical cause. In addition, there is positive evidence of psychogenic causation in the form of recent stressful events or problems.

https://icd.who.int/browse10/2 (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

https://icd.who.int/browse10/2 (...) [HTML] [2018-01-01]

privé, ayant cause, partie intéressée

https://www.termdat.bk.admin.c (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

privy

https://www.termdat.bk.admin.c (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

https://www.termdat.bk.admin.c (...) [HTML] [2018-01-01]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le cas échéant et avec l’accord des parties en cause, l’Organisation peut mettre ces informations à la disposition de ces autres organisations ainsi que des membres.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Where appropriate, and with the agreement of the parties concerned, the Organisation may make this information available to such other organisations as well as to Members.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

Elle essaie également de délimiter le marché géographique en élaborant une vue d'ensemble sur les répartitions des parts de marché détenues par les parties en cause et par leurs concurrents, les prix et les écarts de prix pratiqués.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

It also tries to determine the geographic market by producing an overview of the breakdown of the market shares held by the parties in question and by their competitors, the prices charged and any price differentials.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

332 (1) Une dénonciation ou plainte prévue à la présente partie peut être déposée ou faite par tout fonctionnaire de l’Agence, par un membre de la Gendarmerie royale du Canada ou par toute personne qui y est autorisée par le ministre. La dénonciation ou plainte déposée ou faite en vertu de la présente partie est réputée l’avoir été par une personne qui y est autorisée par le ministre et seul le ministre ou une personne agissant en son nom ou au nom de Sa Majesté du chef du Canada peut la mettre en doute pour cause ...[+++] d’autorisation insuffisante du dénonciateur ou du plaignant.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-26]

332 (1) An information or complaint under this Part may be laid or made by any officer of the Agency, by a member of the Royal Canadian Mounted Police or by any person authorized to do so by the Minister and, where an information or complaint purports to have been laid or made under this Part, it shall be deemed to have been laid or made by a person so authorized by the Minister and shall not be called in questi ...[+++]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-26]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-26]

Il est important, ne serait-ce que pour connaître la vérité, de convoquer les parties en cause à comparaître devant ce comité pour qu'elles nous disent leur version des choses et répondent aux questions de tous les membres de ce comité, qui regroupe des représentants des partis d'opposition qui voudront sûrement mettre le solliciteur général un peu sur la sellette.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

If only to uncover the truth of the matter, it is important to summon the parties involved to appear before this committee to recount their respective versions of the events that transpired and to answer questions from all members of this committee which includes representatives of opposition parties who will certainly want to grill the Solicitor General.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-02]

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Le rendement pour la capacité de travailler avec la technologie est beaucoup plus élevé que par le passé, en partie à cause de la mondialisation, ce qui revient directement à l'éducation, à l'apprentissage tout au long de la vie et à la formation pour que les Canadiens continuent à mettre à niveau leurs compétences afin de ne pas accroître l'écart entre ceux qui peuvent travailler dans le secteur des technologie et ceux qui ont malheureusement pris du retard au niveau de l ...[+++]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

The returns to an ability to work with technology are much higher than they were previously, in part because of globalization, which goes directly back to education, lifelong learning and training to ensure that Canadians continue to upgrade their skills so you do not get a bigger gap between those who can work with technology and those whose skills, unfortunately, have lagged behind.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

Pour cette raison, nous avons fait front commun avec d'autres Premières nations touchées par la création du Nunavut pour exhorter le gouvernement fédéral, en la personne de la ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, à mettre sur pied un processus qui conviendra à toutes les parties en cause, y compris les Premières nations, pour garantir que la création du Nunavut et toute mesure législative qui en découlera respecteront les droits ancestraux, inhérents et issus de traités des Premières nations.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

For this reason, we have banded with other First Nations affected by Nunavut to urge the federal government, as represented by the Minister of Indian Affairs and Northern Development, to establish a mutually agreeable process with First Nations to ensure that the creation of Nunavut and any related legislation is consistent with the aboriginal, inherent and treaty rights of First Nations.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

2. Les États membres habilitent les autorités compétentes à communiquer au public toute mesure prise ou sanction appliquée en cas de violation des dispositions adoptées lors de la mise en œuvre de la présente directive, à moins que cette communication ne perturbe gravement les marchés financiers, ne nuise aux intérêts des investisseurs ou ne cause un préjudice disproportionné aux parties en cause.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-06-07]

2. Member States shall provide that the competent authorities may disclose to the public any measure or penalty that will be imposed for infringement of the provisions adopted in the implementation of this Directive, unless such disclosure would seriously jeopardise the financial markets, be detrimental to the interests of the investors or cause disproportionate damage to the parties ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-06-07]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2011-06-07]

Toutefois, s’il est vrai qu’une partie n’est pas en droit d’exiger du juge de l’Union qu’il adopte une mesure d’instruction, il n’en reste pas moins que le juge ne saurait tirer des conséquences de l’absence, dans le dossier, de certains éléments tant qu’il n’a pas épuisé les moyens prévus par son règlement de procédure pour en obtenir la production par la partie en cause.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-05-11]

Although it is true that a party cannot require the Courts of the European Union to adopt a measure of inquiry, it is none the less true that the court cannot draw inferences from the absence of certain items in the file until it has exhausted all the means provided for in its rules of procedure to obtain production of those items from the relevant party.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-05-11]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2010-05-11]

La plupart des programmes ayant été adoptés fin 2000 et début 2001, la Commission s'attendait à une arrivée massive de demandes de cofinancement des paiements effectués depuis début 2000, et n'avait pas de raison de mettre ces prévisions en cause.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-08-30]

Because most programmes were adopted at the end of 2000 and the beginning of 2001, the Commission was expecting a massive wave of requests for co-financing of the payments made since the start of 2000, and had no reason to doubt these forecasts.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-08-30]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-08-30]

Lorsque les États-Unis ont négocié l'accord de Dayton, qui devait mettre fin à la guerre en Bosnie, ils ont invité des représentants de toutes les parties en cause, dont celle des agresseurs.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2002-04-23]

When the United States was negotiating the Dayton agreement, which formed the basis of ending the war in Bosnia, the United States invited representatives from all parties, including those who were the aggressors.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2002-04-23]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2002-04-23]

D'autres ont cherché : défaut de fonction d'une partie défaut de jonction mettre une partie en cause omission de joindre partie en cause privé ayant cause partie intéressée

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Date index: 2023-04-21