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Chèque de banque
Chèque de caisse
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Chèque en circulation
Chèque en transit
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Chèque non compensé
Circulation en thermosiphon
Circulation naturelle
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Circulation par thermosiphon
Non-circulation de chèques
Non-échange de chèques
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Opérateur de la circulation ferroviaire
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Règlement sur l'émission des chèques
Règlement sur l'émission des chèques
Thermocirculation naturelle
Traite bancaire
Traite de banque

Traduction de «non-circulation de chèques » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
non-circulation de chèques [ non-échange de chèques ]

cheque truncation [ check truncation ]


non-échange de chèques | non-échange des chèques | non-circulation de chèques

cheque truncation | check truncation | truncation




chèque en circulation | chèque non compensé | chèque impayé | chèque en transit

outstanding cheque | outstanding check


chèque en circulation [ chèque en transit | chèque non compensé ]

outstanding cheque [ outstanding check ]


chèque de banque | chèque de caisse | chèque de caisse bancaire | traite bancaire | traite de banque

bank cheque | cashier's check | cashiers cheque


circulation en thermosiphon | circulation naturelle | circulation par gravité | circulation par thermosiphon | thermocirculation naturelle

convective self-flow | gravity circulation | gravity system | natural circulation | thermosiphon system


opératrice de la circulation ferroviaire | opérateur de la circulation ferroviaire | opérateur de la circulation ferroviaire/opératrice de la circulation ferroviaire

controller of rail traffic | train controller | rail traffic controller | signal box controller


Règlement sur l'émission des chèques (1997) [ Règlement sur l'émission des chèques | Règlement concernant l'émission et le contrôle des chèques, le remplacement des chèques non livrés, perdus, détruits ou volés, et l'établissement des comptes de banque des ministères ]

Cheque Issue Regulations, 1997 [ Cheque Issue Regulations | Regulations Respecting the Drawing, Issuing and Control of Cheques, the Issue of Duplicate Cheques to Replace Undelivered, Lost, Destroyed or Stolen Cheques and the Establishment of Departmental Bank Accounts ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les frais facturés pour l'encaissement d'un chèque à l'étranger peuvent atteindre 40 euros, même pour un chèque de faible montant.

Charges for the cross-border collection of a domestic cheque can be as high as 40 euro, even for a low value cheque.


(i) un chèque papier régi par les dispositions de la convention de Genève du 19 mars 1931 portant loi uniforme sur les chèques;

(i) paper cheques governed by the Geneva Convention of 19 March 1931 providing a uniform law for cheques;


les instruments négociables au porteur, y compris les instruments monétaires au porteur tels que les chèques de voyage, les instruments négociables (y compris les chèques, les billets à ordre et les mandats) qui sont soit au porteur, endossés sans restriction, libellés à l'ordre d'un bénéficiaire fictif, soit sous une forme telle que la propriété de l'instrument est transférée au moment de la cession de celui-ci, et les instruments incomplets (y compris les chèques, les billets à ordre et les mandats) signés mais où le nom du bénéficiaire n'a pas été indiqué.

bearer-negotiable instruments including monetary instruments in bearer form such as travellers cheques, negotiable instruments (including cheques, promissory notes and money orders) that are either in bearer form, endorsed without restriction, made out to a fictitious payee, or otherwise in such form that title thereto passes upon delivery and incomplete instruments (including cheques, promissory notes and money orders) signed, but with the payee's name omitted.


les instruments négociables au porteur, y compris les instruments monétaires au porteur tels que les chèques de voyage, les instruments négociables (y compris les chèques, les billets à ordre et les mandats) qui sont soit au porteur, endossés sans restriction, libellés à l'ordre d'un bénéficiaire fictif, soit sous une forme telle que la propriété de l'instrument est transférée au moment de la cession de celui-ci, et les instruments incomplets (y compris les chèques, les billets à ordre et les mandats) signés mais où le nom du bénéficiaire n'a pas été indiqué;

bearer negotiable instruments including monetary instruments in bearer form such as travellers cheques, negotiable instruments (including cheques, promissory notes and money orders) that are either in bearer form, endorsed without restriction, made out to a fictitious payee, or otherwise in such form that title thereto passes upon delivery and incomplete instruments (including cheques, promissory notes and money orders) signed, but with the payee's name omitted;


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La distinction entre les types de chèques (chèques de voyage/postchèques) n'apparaît pas opportune, d'autant que les chèques postaux ne sont reconnus comme moyen de paiement qu'au niveau national.

There seems little sense in drawing a distinction between traveller’s cheques and postal cheques, particularly as the latter are recognised as a means of payment only within Europe.


Si un commerçant accepte les chèques, il peut par exemple n'accepter qu'un certain type de chèques ou les chèques de clients de sa connaissance ou encore les chèques d'un montant minimum ou maximum.

If a retailer does accept cheques, he may for instance limit acceptance to a certain type of cheque or to cheques from known customers or to certain minimum or maximum amounts.


iii) les "chèques transfrontaliers", à savoir les chèques sur support papier, définis par la convention de Genève du 19 mars 1931 portant loi uniforme sur les chèques, tirés sur un établissement situé à l'intérieur de la Communauté et utilisés pour des paiements transfrontaliers à l'intérieur de la Communauté.

(iii) "cross-border cheques" being those paper cheques defined in the Geneva Convention providing uniform laws for cheques of 19 March 1931 drawn on an institution located within the Community and used for cross-border transactions within the Community.


Chaque État membre prend les mesures nécessaires pour que les agissements visés ci-après constituent une infraction pénale s'ils sont intentionnels, au moins pour ce qui concerne les cartes de crédit, les cartes eurochèques, les autres cartes émises par les établissements financiers, les chèques de voyage, les eurochèques, les autres chèques et lettres de change:

Each Member State shall take the necessary measures to ensure that the following conduct is a criminal offence when committed intentionally, at least in respect of credit cards, eurocheque cards, other cards issued by financial institutions, travellers cheques, eurocheques, other cheques and bills of exchange:


a) "instrument de paiement": tout instrument corporel autre que la monnaie légale (billets de banque et pièces) qui permet, de par sa nature particulière, à lui seul ou en association avec un autre instrument (de paiement), à son titulaire ou utilisateur d'effectuer un transfert d'argent ou de valeur monétaire, par exemple les cartes de crédit, les cartes eurochèque, les autres cartes émises par les établissements financiers, les chèques de voyage, les eurochèques, les autres chèques ou lettres de change, et qui est protégé contre les imitations ou les utilisations frauduleuses, par exemple de par sa conception, son codage ou une signatu ...[+++]

(a) "Payment instrument" shall mean a corporeal instrument, other than legal tender (bank notes and coins), enabling, by its specific nature, alone or in conjunction with another (payment) instrument, the holder or user to transfer money or monetary value, as for example credit cards, eurocheque cards, other cards issued by financial institutions, travellers' cheques, eurocheques, other cheques and bills of exchange, which is protected against imitation or fraudulent use, for example through design, coding or signature.


Le chèque mensuel envoyé à la fille ou au fils résidant dans un autre pays de l'UE, les paiements transfrontaliers de livres ou de services, de séjours dans des hôtels ou de voyages font l'objet d'un prélèvement supplémentaire alors que la circulation transfrontalière devrait être organisée de manière à devenir plus efficace et financièrement avantageuse.

The monthly cheque to a daughter or son in another EU country, the cross-border transfers for books or services, hotels or trips are being subjected to additional charges, despite the fact that the logistics of cross-border trade are supposed to be less complex and less expensive.


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