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Langage de commande
Langage de commande des travaux
Ordre de commencement des travaux
Ordre de contrôle de travaux
Ordre de contrôle des travaux
Ordre de démarrage des travaux
Ordre de suspendre les travaux
Ordre des délibérations
Ordre des travaux
Ordre des travaux - AFPS
Ordre des travaux et des délibérations
Ordres de gestion des travaux
Plan de déroulement de réunion

Traduction de «ordre des travaux et des délibérations » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ordre des travaux et des délibérations

order of the business and procedure


ordre des travaux et des délibérations

order of business and procedure


plan de déroulement de réunion [ ordre des délibérations | ordre des travaux ]

order of business


Ordre des travaux - AFPS [ Ordre des travaux - Autres formes de prestation de services ]

AFD Work Order [ Alternative Forms of Delivery Work Order ]


langage de commande | langage de commande des travaux | ordres de gestion des travaux

job-control language | JCL [Abbr.]


ordre de démarrage des travaux | ordre de commencement des travaux

notice to proceed


ordre de contrôle des travaux | ordre de contrôle de travaux

job control statement


le Comité restreint délibère un ordre du jour déterminé

the deliberations of the Select Committee shall be based on an agenda


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'ordre des travaux est ainsi fixé.

The order of business was thus established.


Comme les Journaux, les Débats suivent l’ordre des travaux de la Chambre et reprennent les rubriques de l’ordre du jour. Cependant, les Débats contiennent la totalité des délibérations de la Chambre, c’est-à-dire les discours et déclarations des députés de même que les autres commentaires et interventions faits à la Chambre.

Like the Journals, the Debates follow the actual order of proceedings in the House, based on the order of business for the sitting; unlike the Journals, the Debates contain the full deliberations of the House — speeches and statements of Members as well as other comments and interventions made in the Chamber.


[16] Après l’adoption de la règle, les longues questions du genre de celles que l’on désapprouvait sont tombées en désuétude car, en raison de l’ordre des travaux établi, il était peu probable qu’après leur transformation, on parvienne à les faire mettre en délibération.

[16] After the rule’s adoption, long questions of the type objected to fell into disuse because the order of business was such that once transformed, such questions were unlikely to be reached for debate.


2. Les documents soumis au Conseil qui sont énumérés sous un point de son ordre du jour relevant de la partie «Délibérations législatives» de son ordre du jour sont rendus publics, de même que les éléments du procès-verbal du Conseil qui concernent cette partie de l'ordre du jour.

2. Documents submitted to the Council which are listed under an item on the ‘Legislative deliberations’ part of its agenda shall be made public, and likewise those sections of the Council minutes which relate to that part of the agenda.


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b)les documents soumis au Conseil qui sont énumérés sous un point de son ordre du jour compris dans la partie «Délibérations législatives» ou accompagné de la mention «délibération publique» ou «débat public» en vertu de l'article 8 du règlement intérieur.

(b)documents submitted to the Council which are listed under an item on its agenda included in the ‘legislative deliberations’ part or marked with the words ‘public deliberation’ or ‘public debate’ in accordance with Article 8 of the Rules of Procedure.


les documents soumis au Conseil qui sont énumérés sous un point de son ordre du jour compris dans la partie «Délibérations législatives» ou accompagné de la mention «délibération publique» ou «débat public» en vertu de l'article 8 du règlement intérieur.

documents submitted to the Council which are listed under an item on its agenda included in the ‘legislative deliberations’ part or marked with the words ‘public deliberation’ or ‘public debate’ in accordance with Article 8 of the Rules of Procedure.


3. Le représentant de la Commission peut inviter des experts ou des observateurs ayant une compétence particulière sur un sujet inscrit à l’ordre du jour à participer aux travaux du groupe ou aux délibérations ou travaux d’un sous-groupe, si la Commission le juge utile ou nécessaire.

3. The Commission's representative may ask experts or observers with specific competence on a subject on the agenda to participate in the work of the Group or in the deliberations or work of a sub-group if, in the opinion of the Commission, this is necessary or useful.


À 10 h 3, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 17 mai 2005, le comité poursuit l'examen de l'utilisation de langues autres que le français et l'anglais pour les travaux dans les délibérations parlementaires.

At 10:30 a.m., pursuant to the Order of Reference adopted by the Senate on Tuesday, May 17, 2005, the committee continued its examination of the use of languages other than English and French in Parliamentary Proceedings.


En revanche, les motions du même genre auxquelles on s’opposait ont continué d’être prises en considération de concert avec les autres avis de motions jusqu’en 1961, année où l’on a créé à leur intention une rubrique distincte (Avis de motions (documents)) dans l’ordre des travaux et à partir de laquelle elles ont été mises en délibération des jours précisés.

Meanwhile, opposed motions of this kind continued to be considered with other notices of motions until 1961, when they were given a specific category (“Notices of Motions (Papers)”) in the order of business and were debated on a designated day.


Les avis ne peuvent être mis en délibération que le mercredi, en conformité de l’ordre des travaux du jour prescrit à l’article 30(6) du Règlement.

The notices can be called only on Wednesdays, pursuant to the order of business provided for in Standing Order 30(6).




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ordre des travaux et des délibérations ->

Date index: 2023-03-12
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