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Adaptateur CPL
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Porteur de la rondelle
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Porteur minoritaire excédentaire
Superviseur de bagagistes
Superviseur de porteurs
Superviseur de porteurs de bagages
Superviseure de bagagistes
Superviseure de porteurs
Superviseure de porteurs de bagages
Titre au porteur
Valeur au porteur
Valeur mobilière au porteur

Traduction de «part au porteur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


porteur de parts | détenteur de parts

unitholder | shareholder


adaptateur réseau sur courants porteurs | adaptateur réseau sur courant porteur | adaptateur réseau courants porteurs | adaptateur réseau courant porteur | adaptateur courants porteurs | adaptateur courant porteur | adaptateur CPL | boîtier courants porteurs | boîtier courant porteur | boîtier CPL

powerline network adapter | powerline adapter | PLC adapter




gros-porteur | avion à fuselage large | avion géant | avion géant à réaction | avion gros porteur à réaction | avion à réaction gros porteur | gros porteur à réaction | avion gros-porteur | avion gros porteur

jumbo jet | jumbo-jet | heavy jet | wide body aircraft | wide-body aircraft | giant aircraft | wide-body jet


porteur minoritaire excédentaire [ porteur minoritaire en excès | porteur de charge en excès | porteur excédentaire | porteur en excès ]

excess minority carrier [ excess carrier ]


bon de souscription à des actions | titre au porteur | valeur au porteur | valeur mobilière au porteur

bearer security | security in bearer form | security payable to bearer | share purchase warrant | share warrant | stock purchase warrant | stock warrant


animal porteur [ animal porteur asymptomatique | porteur asymptomatique | porteur ]

carrier animal [ asymptomatic animal carrier | asymptomatic carrier | carrier | carrier of a pathogen ]


superviseur de bagagistes [ superviseure de bagagistes | superviseur de porteurs | superviseure de porteurs | superviseur de porteurs de bagages | superviseure de porteurs de bagages ]

baggage handler supervisor [ baggage porter supervisor ]


joueur en possession du disque (1) | joueur en possession de la rondelle (1) | porteur du disque (1) | porteur de la rondelle (1) | porteur du puck (2)

puck carrier
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(13) La coopérative qui, avant sa prorogation sous le régime de la présente loi, avait émis des certificats de parts ou d’actions nominatifs mais convertibles au porteur peut émettre, au profit des titulaires qui exercent leur privilège, des certificats au porteur pour le même nombre de parts.

(13) If a cooperative continued under this Act had, before it was so continued, issued a share certificate in registered form that is convertible to bearer form, the cooperative may, if a holder of such a share certificate exercises the conversion privilege attached to the certificate, issue a share certificate in bearer form for the same number of shares to the holder.


(2) Un porteur de licence aux termes de l’alinéa (1)a) a le droit d’exiger du breveté qu’il intente des procédures en vue de prévenir la violation du brevet; si le breveté refuse ou néglige d’intenter des procédures dans un délai de deux mois après en avoir été ainsi requis, le porteur de licence peut, en son propre nom, comme s’il était lui-même le breveté, intenter une action en contrefaçon et mettre le breveté en cause comme défendeur. Un breveté ainsi mis en cause comme défendeur n’encourt aucuns frais, à moins qu’il ne produise une comparution et ne prenne part à l’insta ...[+++]

(2) A licensee under paragraph (1)(a) is entitled to call on the patentee to take proceedings to prevent infringement of the patent, and if the patentee refuses or neglects to do so within two months after being so called on, the licensee may institute proceedings for infringement in his own name as though he were the patentee, making the patentee a defendant, but a patentee added as defendant is not liable for any costs unless he enters an appearance and takes part in the proceedings.


(2) Un porteur de licence aux termes de l’alinéa (1)a) a le droit d’exiger du breveté qu’il intente des procédures en vue de prévenir la violation du brevet; si le breveté refuse ou néglige d’intenter des procédures dans un délai de deux mois après en avoir été ainsi requis, le porteur de licence peut, en son propre nom, comme s’il était lui-même le breveté, intenter une action en contrefaçon et mettre le breveté en cause comme défendeur. Un breveté ainsi mis en cause comme défendeur n’encourt aucuns frais, à moins qu’il ne produise une comparution et ne prenne part à l’insta ...[+++]

(2) A licensee under paragraph (1)(a) is entitled to call on the patentee to take proceedings to prevent infringement of the patent, and if the patentee refuses or neglects to do so within two months after being so called on, the licensee may institute proceedings for infringement in his own name as though he were the patentee, making the patentee a defendant, but a patentee added as defendant is not liable for any costs unless he enters an appearance and takes part in the proceedings.


Les erreurs constatées par la Cour des comptes ne proviennent pas de tentatives frauduleuses de la part des porteurs de projets mais de la complexité des conditions d’éligibilité.

The errors observed by the Court of Auditors are not a result of attempts to defraud on the part of the project promoters, but a result of the complexity of the conditions for eligibility.


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Si la législation nationale des États membres exige l’approbation des fusions entre OPCVM par les porteurs de parts, les États membres veillent à ce que cette approbation ne nécessite pas plus de 75 % des votes exprimés par les porteurs de parts présents ou représentés à l’assemblée générale des porteurs de parts.

Where the national laws of Member States require approval by the unit-holders of mergers between UCITS, Member States shall ensure that such approval does not require more than 75% of the votes actually cast by unit-holders present or represented at the general meeting of unit-holders.


En outre, les porteurs de parts de l’OPCVM absorbé et de l’OPCVM absorbeur doivent avoir le droit de demander le rachat ou le remboursement de leurs parts sans frais supplémentaires autres que ceux retenus habituellement par les fonds respectifs pour couvrir les coûts de désinvestissement, tels qu’ils sont annoncés dans leurs prospectus; lorsque c’est possible, les porteurs de parts de l’OPCVM absorbé et de l’OPCVM absorbeur doivent aussi avoir le droit de convertir leurs parts en parts d'un autre OPCVM qui applique des politiques d’ ...[+++]

Furthermore, unit holders of both the merging and the receiving UCITS should have the right to request the repurchase or redemption of their units without additional charge, i.e. they should be subject only to the fees to be retained by the respective funds to cover disinvestment costs in all situations, as laid down in the respective prospectuses. Alternatively, where possible, unit-holders of both the merging and receiving UCITS should be able to convert their units into units in another UCITS with similar investment policies and managed by the same management company or by another company linked to it.


(b) les porteurs de parts de l'OPCVM absorbé deviennent porteurs de parts de l'OPCVM absorbeur nouvellement constitué; en outre, le cas échéant, ceux-ci ont droit au paiement d'une soulte en espèces ne dépassant pas 10 % de la valeur nette d'inventaire de leurs parts dans l'OPCVM absorbé;

(b) the unit-holders of the merging UCITS shall become unit-holders of the newly constituted receiving UCITS; in addition, if applicable, they are entitled to a cash payment not exceeding 10 % of the net asset value of their units in the merging UCITS;


(b) les porteurs de parts de l'OPCVM absorbé deviennent porteurs de parts de l'OPCVM absorbeur; en outre, le cas échéant, ceux-ci ont droit au paiement d'une soulte en espèces ne dépassant pas 10 % de la valeur nette d'inventaire de leurs parts dans l'OPCVM absorbé;

(b) the unit-holders of the merging UCITS shall become unit-holders of the receiving UCITS; in addition, if applicable, they are entitled to a cash payment not exceeding 10 % of the net asset value of their units in the merging UCITS;


D’autre part, l’accord stipule que les aides indirectes (par exemple les avantages accordés pour les applications aéronautiques de programmes de la NASA ou de programmes militaires) devraient être limitées à 3 % du chiffre d’affaires de l’aviation civile nationale des gros porteurs.

On the other hand, the agreement establishes that indirect support ( e.g. benefits provided for aeronautical applications of NASA or military programmes) should be limited to a 3% of the nation's LCA industry turnover.


Je crois que de la part d'un ministre, en particulier, qui est un vieil habitué de cette Chambre, à un moment où on discute d'une affaire extrêmement importante, dans un dossier qui le concerne directement puisqu'il est le ministre porteur du dossier, la moindre des choses serait, de la part d'un gentillhomme normal, de retirer ses propos (1055) M. Young: Madame la Présidente, si, avec la vaste expérience que le chef de l'opposition a eue à l'intérieur du gouvernement qui a causé le problème qu'on essaie de régler aujourd'hui, il ne c ...[+++]

I think that the least that could be expected from a minister, in particular a veteran of this House, when we are debating a point of paramount importance on a subject that directly concerns him as the minister responsible for the subject, the gentlemanly thing to do would be to withdraw his remarks (1055) Mr. Young: Madam Speaker, if, with the Opposition Leader's vast experience as a member of the government that created the problem we are trying to solve today, he does not consider himself a hypocrite, I will withdraw my accusation.


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