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Billets et pièces en circulation
Circulation fiduciaire
Monnaie correspondante frappée pour la circulation
Monnaie en circulation
Monnaie frappée pour la circulation
Pièce correspondante frappée pour la circulation
Pièce frappée
Pièce frappée pour la circulation
Pièces frappées en petite quantité
Pièces à faible tirage
Quantité restreinte de pièces frappées

Traduction de «pièce frappée pour la circulation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
pièce frappée pour la circulation [ monnaie frappée pour la circulation ]

circulation strike


pièce correspondante frappée pour la circulation [ monnaie correspondante frappée pour la circulation ]

corresponding circulation strike


pièces frappées en petite quantité [ quantité restreinte de pièces frappées | pièces à faible tirage ]

small coinage




valeurs unitaires et spécifications techniques de toutes les pièces destinées à la circulation

denominations and technical specifications of all coins intended for circulation


valeurs unitaires et spécifications techniques de toutes pièces destinées à la circulation

denominations and technical specifications of all coins intended for circulation


circulation fiduciaire | monnaie en circulation | billets et pièces en circulation

currency in circulation
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin de faciliter la reconnaissance des pièces destinées à la circulation et d'assurer une continuité satisfaisante des émissions de monnaie, les États membres ne devraient être autorisés à modifier les dessins des faces nationales des pièces normales destinées à la circulation qu'une fois tous les quinze ans, sauf en cas de changement du chef d'État auquel il est fait référence sur une pièce.

In order to facilitate the recognition of circulation coins, and to ensure appropriate continuity in the minting, Member States should only be allowed to modify the designs used for the national sides of regular circulation coins once every 15 years, except if the Head of State referred to on a coin changes.


«pièces destinées à la circulation», les pièces en euros destinées à la circulation dont les valeurs unitaires et les spécifications techniques sont visées à l'article 1er;

circulation coins’ means euro coins intended for circulation, the denominations and technical specifications of which are referred to in Article 1;


2. Le dessin de la face nationale des pièces destinées à la circulation est choisi en tenant compte du fait que les pièces en euros circulent dans tous les États membres dont l'euro est la monnaie.

2. The designs for the national side of circulation coins shall be chosen taking into account that euro coins circulate in all Member States whose currency is the euro.


Afin de faciliter la reconnaissance des pièces destinées à la circulation et d’assurer une continuité satisfaisante des émissions de monnaie, les États membres ne devraient être autorisés à modifier les dessins des faces nationales des pièces normales destinées à la circulation qu’une fois tous les quinze ans, sauf en cas de changement du chef d’État auquel il est fait référence sur une pièce.

In order to facilitate the recognition of circulation coins and to ensure appropriate continuity in the minting, Member States should only be allowed to modify the designs used for the national sides of regular circulation coins once every 15 years, except if the Head of State referred to on a coin changes.


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Les États membres devraient être en mesure de prévoir des exonérations de frais de traitement pour les personnes qui coopèrent étroitement avec les autorités en vue de retirer de la circulation les fausses pièces ou les pièces impropres à la circulation.

Member States should be able to provide for exemptions from handling fees for persons which cooperate closely with the authorities in removing counterfeit or unfit coins from circulation.


Les États membres devraient être en mesure de prévoir des exonérations de frais de traitement pour les personnes qui coopèrent étroitement avec les autorités en vue de retirer de la circulation les fausses pièces ou les pièces impropres à la circulation.

Member States should be able to provide for exemptions from handling fees for persons which cooperate closely with the authorities in removing counterfeit or unfit coins from circulation.


Les États membres devraient être en mesure d’accepter des sacs ou des boîtes où sont mélangées des fausses pièces et des pièces impropres à la circulation sans percevoir un supplément de frais, si l’intérêt public le justifie.

Member States should be able to accept bags or boxes of mixed counterfeit and unfit coins without applying a surcharge if this serves public interest.


Aux fins d’une authentification effective et uniforme des pièces en euros dans l’ensemble de la zone euro, il est donc nécessaire de mettre en place des règles contraignantes pour la mise en œuvre de procédures communes d’authentification des pièces en euros en circulation et pour la mise en œuvre de mécanismes de contrôle de ces procédures par les autorités nationales.

To achieve effective and uniform authentication of euro coins throughout the euro area it is therefore necessary to introduce binding rules for the implementation of common procedures for the authentication of euro coins in circulation and for the implementation of control mechanisms of those procedures by the national authorities.


Le règlement (UE) n 1210/2010 fixe les règles et les procédures communes au pays de la zone euro pour vérifier l’authenticité des pièces d’euro en circulation et pour traiter et rembourser les pièces d’euro inutilisables.

Regulation (EU) No 1210/2010 introduces common rules and procedures within the euro area for checking the authenticity of euro coins in circulation and for handling and reimbursing those unfit for it.


Le CNAP transmet au Centre technique et scientifique européen (CTSE) tout nouveau type de pièce suspectée fausse correspondant aux critères adoptés par celui-ci; à cette fin, la Banque centrale européenne met à la disposition des CNAP les données techniques et statistiques relatives aux fausses pièces en euros dont elle dispose.►M1 Afin de faciliter le contrôle de l’authenticité des pièces en euros en circulation, les transferts de fausses pièces entre les autorités nationales compétentes ainsi que les institutions et organes de l’Un ...[+++]

The CNAC shall send the European Technical and Scientific Centre (ETSC) every new type of suspected counterfeit coin corresponding to the criteria adopted by the European Technical and Scientific Centre; to that end the European Central Bank shall provide the CNAC with such technical and statistical data relating to counterfeit euro coins as are in its possession.►M1►C1 For the purpose of facilitating the checking for authenticity of circulating euro coins, the transporting of counterfeit coins between the competent national authorities as well as the institutions and bodies of the European Union shall be permitted.




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pièce frappée pour la circulation ->

Date index: 2024-04-27
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