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Cas compatibles sur le plan clinique
Compatible au niveau logiciel
Compatible au plan logiciel
Compatible logiciel
Disposition avec fréquences intercalées
NFP
PNAF
Plan d'assignation des fréquences
Plan d'attribution des fréquences
Plan de fréquences compatibles
Plan national d'attribution des fréquences
Plan national des fréquences
Plan à fréquences entrelacées
Plans d'assignation de fréquences
Structure à fréquences entrelacées

Traduction de «plan de fréquences compatibles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plan de fréquences compatibles

compatible frequency plan


compatible au plan logiciel | compatible logiciel | compatible au niveau logiciel

software compatible | software-compatible


plan d'attribution des fréquences | plan d'assignation des fréquences

frequency allocation plan


disposition avec fréquences intercalées | plan à fréquences entrelacées | structure à fréquences entrelacées

interleaved frequency plan


cas compatibles sur le plan clinique

clinically compatible cases


plan national des fréquences | NFP [Abbr.]

national frequency plan | NFP [Abbr.]


plans d'assignation de fréquences

frequency planification


Plan canadien d'attribution des fréquences FM pour voies à but commercial

Canadian FM Allotment Plan for Commercial Channels


plan national d'attribution des fréquences [ PNAF ]

national frequency allocation plan [ NFAP ]


Plan canadien d'attribution et d'allotissement des fréquences pour les services aéronautiques VHF

Canadian Frequency Allocation and Allotment Plan for VHF Aeronautical Services
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Le dépositaire mène les vérifications visées au paragraphe 1 à une fréquence compatible avec la fréquence de la politique d'évaluation de l'OPCVM, telle que définie dans le droit national adopté en lien avec l'article 85 de la directive 2009/65/CE, ainsi que dans le règlement et les documents constitutifs de l'OPCVM.

2. The depositary, shall conduct the verifications referred to in paragraph 1 at a frequency consistent with the frequency of the UCITS' valuation policy as defined in the national law adopted in accordance with Article 85 of Directive 2009/65/EC, and with the UCITS rules or instruments of incorporation.


Les FI auxquels de telles dérogations s’appliquent sont tenus de se conformer aux exigences de l’article 5 du présent règlement à une fréquence compatible avec leurs obligations comptables concernant le moment de la valorisation de leurs actifs.

The IFs to which such derogations apply shall be subject to the requirements set out in Article 5 at a frequency consistent with their accounting obligations regarding the timing of valuation of their assets.


En application de l'article 3, paragraphe 1, point b), l'organisation du plan de fréquences dans les bandes de fréquences 698-703 MHz, 733-736 MHz, 753-758 MHz et 788-791 MHz en vue d'une utilisation en totalité ou en partie pour les radiocommunications PPDR est la suivante: le mode d'exploitation est le duplexage fréquentiel; l'espacement duplex est de 55 MHz, la transmission de la station terminale (liaison montante PPDR) étant située dans l'une des bandes de fréquences 698-703 MHz ou 733-736 MHz, ou dans les deux, et la transmission de la station de base (liaison descenda ...[+++]

Pursuant to Article 3(1)(b), the frequency arrangement within the frequency bands 698-703 MHz, 733-736 MHz, 753-758 MHz and 788-791 MHz for use in full or in part for PPDR radio communications shall be as follows: the mode of operation shall be Frequency Division Duplex; the duplex spacing shall be 55 MHz with terminal station transmission (PPDR uplink) located in one or both of the frequency band 698-703 MHz and 733-736 MHz, and base station transmission (PPDR downlink) located in one or both of the frequency band 753-758 MHz and 788-791 MHz, respectively.


(15)Les possibilités et le mécanisme de compensation éventuelle pour la réalisation de la transition en matière d'utilisation du spectre dans la bande de fréquences 470-790 MHz devraient être analysées conformément aux dispositions nationales applicables, comme prévu par l'article 14 de la directive 2002/20/CE, et être compatibles avec les dispositions des articles 107 et 108 du TFUE.

(15)The scope and mechanism of possible compensation for completing the transition in spectrum use within the 470-790 MHz frequency band should be analysed in accordance with the relevant national provisions as provided by Article 14 of Directive 2002/20/EC, and have to be consistent with the provisions of Articles 107 and 108 TFEU.


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Il convient que tous les équipements hertziens qui utilisent ces fréquences et sont destinés à servir en cas de détresse soient compatibles avec l’utilisation prévue de ces fréquences et offrent une garantie raisonnable de bon fonctionnement en cas de détresse.

All radio equipment operating on those frequencies which is intended for use in times of distress should be compatible with the designated use of those frequencies and it should provide a reasonable guarantee of assurance that it will function correctly in times of distress.


3. Lorsque la Commission juge qu’un plan de performance, ou une partie de celui-ci, et certains ou l’ensemble de ses objectifs ne sont pas compatibles avec les objectifs à l’échelle de l’Union et n’y contribuent pas utilement, ou qu’ils ne sont pas compatibles avec l’un ou plusieurs des critères définis à l’annexe IV, elle publie, dans les cinq mois suivant la réception du plan de performance et conformément à la procédure prévue à l’article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 549/2004, une recommandation à l’État membre ou aux État ...[+++]

3. Where the Commission finds that a performance plan, or part thereof, and some or all of its target(s) are not consistent with the Union-wide targets and are not contributing adequately to them and/or are not consistent with one or more of the criteria laid down in Annex IV, it shall, within five months after reception of the performance plan and in accordance with the procedure established in Article 5(2) of Regulation (EC) No 549/2004, issue a recommendation to the Member State(s) concerned to adopt a revised performance plan, or part thereof, and/or target(s).


3. Lorsque la Commission juge qu’un plan ou une partie de plan de performance révisé et certains ou l’ensemble de ses objectifs de performance ne sont toujours pas compatibles avec les objectifs à l’échelle de l’Union et n’y contribuent pas utilement, ou qu’ils ne sont toujours pas compatibles avec l’un ou plusieurs des critères définis à l’annexe IV, elle décide, dans les cinq mois suivant la réception du plan ou de la partie de plan de performance révisé et conformément à la procédure prévue à l’article 5, paragraphe 3, du règlement ...[+++]

3. Where the Commission finds that a revised performance plan, or part thereof, and some or all of its performance targets are still not consistent with the Union-wide targets and are not contributing adequately to them, and/or are still not consistent with one or several of the criteria laid down in Annex IV, the Commission shall, within five months after receiving the revised performance plan, or part thereof, and in accordance with the procedure referred to in Article 5(3) of Regulation (EC) No 549/2004, decide that the Member Stat ...[+++]


La directive 96/2/CE de la Commission du 16 janvier 1996 modifiant la directive 90/388/CEE en ce qui concerne les communications mobiles et personnelles(11) a exigé des États membres qu'ils publient chaque année ou communiquent sur demande le plan d'attribution des fréquences radio, y compris les plans relatifs à l'extension future de ces fréquences, mais elle ne s'appliquait qu'aux services de communications mobiles et personnelle ...[+++]

Commission Directive 96/2/EC of 16 January 1996 amending Directive 90/388/EEC with regard to mobile and personal communications(11) required Member States to publish every year or make available on request the allocation scheme of radio frequencies, including plans for future extension of such frequencies, but covered only mobile and personal communications services.


La directive 96/2/CE de la Commission du 16 janvier 1996 modifiant la directive 90/388/CEE en ce qui concerne les communications mobiles et personnelles(11) a exigé des États membres qu'ils publient chaque année ou communiquent sur demande le plan d'attribution des fréquences radio, y compris les plans relatifs à l'extension future de ces fréquences, mais elle ne s'appliquait qu'aux services de communications mobiles et personnelle ...[+++]

Commission Directive 96/2/EC of 16 January 1996 amending Directive 90/388/EEC with regard to mobile and personal communications(11) required Member States to publish every year or make available on request the allocation scheme of radio frequencies, including plans for future extension of such frequencies, but covered only mobile and personal communications services.


40. Tous les créneaux mis à disposition par les Parties conformément aux présents engagements le sont, de préférence, au nouvel entrant à qui la satisfaction de sa demande permettrait d'exploiter le plus grand nombre de fréquences compatible avec le nombre de créneaux qui peuvent être obtenus des Parties sur la liaison en cause, conformément auxdits engagements(5).

40. All slots made available pursuant to these Commitments shall be released by the Parties on a preferential basis to the New Entrant whose request would allow it to operate the highest number of frequencies compatible with the number of slots which can be obtained from the Parties on the Affected Route in question, pursuant to the Commitments(5).


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