Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Audience portant sur l'examen d'un point particulier
Bâtiment présentant des risques particuliers
Enjeu particulier
Locaux présentant des dangers particuliers d'incendie
Locaux présentant des risques particuliers
Objet particulier
Objet sensible
Objet spécial
Point de passage de frontière
Point de passage frontalier
Point frontière
Point isolé
Point particulier
Point particulier de la voie
Point singulier
Poste frontière
Règlement d'un point particulier
Site de C2C
Site de commerce entre particuliers
Site de particulier à particulier
Site entre particuliers
Un avis concernant certains points particuliers de ...
établissement présentant des dangers spéciaux

Traduction de «point particulier » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


point particulier de la voie | point singulier

track feature


point particulier de la voie [ point singulier ]

track feature


un avis concernant certains points particuliers de ...

particulars of


audience portant sur l'examen d'un point particulier

issue hearing


règlement d'un point particulier

determination of a matter


site de commerce entre particuliers | site de particulier à particulier | site entre particuliers | site de C2C

consumer-to-consumer site | c2c site | consumer-to-consumer website | c2c website


bâtiment présentant des risques particuliers | établissement présentant des dangers spéciaux | locaux présentant des risques particuliers | établissement exposé à des risques spéciaux d'incendie | locaux présentant des dangers particuliers d'incendie

special hazard occupancy


objet sensible | objet spécial | objet particulier | enjeu particulier

risk-sensitive facility | highly sensitive facility | special facility


poste frontière | point de passage frontalier | point de passage de frontière | point frontière

border crossing point
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Un point particulier a été souvent évoqué dans le débat, à savoir le statut, au regard de la politique de concurrence, des régions qui subiront "l'effet statistique" dû à l'élargissement. Il est demandé que ces régions puissent continuer à bénéficier d'un niveau d'intensité d'aide équivalent à celui des régions couvertes par les dispositions de l'article 87, paragraphe 3, point a) du traité.

A particular point has frequently been raised in the course of the debate: the status under competition policy of regions that will suffer from "the statistical impact" as a result of enlargement; it is being asked that they continue to qualify for an equivalent level of aid to that for regions covered by Article 87(3)(a) of the Treaty.


Le comité s'intéressera principalement à la réalisation de l'Espace européen de la recherche et à l'utilisation des instruments politiques tels que les programmes-cadres, et il formulera des conseils et des avis sur des points particuliers à la demande de la Commission ou à sa propre initiative.

It will focus its attention on the creation of the European Research Area and the use of policy instruments such as the Framework Programmes, delivering advice and opinions on specific issues either at the request of the Commission or on its own initiative.


La question que l'on posera dans le cadre des consultations, étant donné la nature de cette nouvelle chose, sera: est-il plus approprié d'adopter, sur un point particulier, des dispositions analogues à celles que l'on trouve dans le droit des sociétés ou, sur d'autres points particuliers, des dispositions analogues à celles que l'on trouve dans le droit qui régit les sociétés de personnes?

The question for consultation will be, given the nature of the new beast: Is it more appropriate to operate in one particular respect by analogy with company law or, in a particular respect, by analogy with partnership law?


2. Lorsque l’examinateur indépendant ne dispose pas des compétences requises pour évaluer un point particulier du processus d’examen, le vérificateur demande l’assistance d’un expert technique.

2. Where the independent reviewer does not have the competence to assess a particular issue in the review process, the verifier shall request the support of a technical expert.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Le droit de cet autre État devrait s’appliquer en ce qui concerne les points particuliers définis dans les statuts de l’ERIC.

The law of that latter State should apply in respect of specific matters defined by the Statutes of the ERIC.


En même temps, il fait ressortir la nécessité d'améliorer les ISA sur certains points particuliers, comme l'élaboration d'une norme sur l'audit des groupes internationaux, la mise à jour du modèle de risque d'audit et la mise au point d'orientations relatives aux normes comptables internationales (IAS).

However, this exercise identified also the need to improve the set of ISAs on particular issues, such as the development of a standard on international group audit, updating the ISAs audit risk model and the development of audit guidance related to International Accounting Standards (IAS).


Je vais parler, en ce qui me concerne, d'un point particulier qui est l'article 23.1 que je vais vous lire: 23.1 (1) Il est interdit d'utiliser le sifflet d'un train sur toute partie du territoire d'une municipalité lorsque les conditions suivantes sont réunies: a) le territoire est conforme aux règlements pris en application du présent article; Il s'agit donc du territoire de la municipalité. b) l'administration municipale a, par résolution, manifesté son accord concernant l'interdiction du sifflet après avoir consulté la compagnie de chemin de fer qui exploite la voie ferrée et fait publier un avis à cet effet (1930) La raison pour la ...[+++]

I wish to address one particular point, the new section 23.1, which I shall read to you: 23.1 (1) No person shall use the whistle on any railway equipment in an area within a municipality if: (a) the area meets the requirements prescribed for the purposes of this section; and -this therefore involves the area of a municipality- (b) the government of the municipality by resolution declares that it agrees that such whistles should not be used in that area and has, before passing the resolution, consulted the railway company that operates the relevant line of railway and has given public notice of its intention to pass the resolution (1930 ...[+++]


La définition tient compte à cet égard de quatre points particuliers : * les caractéristiques du produit, notamment sa composition, son emballage et ses conditions d'assemblage et d'entretien; * son effet sur d'autres produits au cas où on peut raisonnablement prévoir qu'il sera utilisé avec ces autres produits; * sa présentation, son étiquetage, les instructions éventuelles concernant son utilisation ainsi que toute autre indication ou information émanant du producteur; * les catégories de consommateurs se trouvant dans des conditions de risque grave au regard de l'utilisation du produit, en particulier ...[+++]

The definition, therefore, takes into account four points in particular : * The characteristics of the Product, including its composition, packaging and instructions for assembly and maintenance; * The effect on other products, where it is reasonably foreseeable that it will be used with other products; * The presentation of the Product, the labelling, any instructions for its use and disposal and any other indication or information provided by the producer; * The categories of consumers at serious risk when using the product, in particular children.


S'il y a de la pollution à un point particulier, par exemple, et qu'un point 50 kilomètres en aval sera touché, je peux lui demander de me représenter toutes les eaux entre ces deux points qui seront touchées.

If I have pollution in this particular point and it will affect something 50 kilometres downstream, show me all the water in between that will be affected.


M. Bill Murphy (agent de la politique de l'impôt, Division de l'impôt sur le revenu des particuliers, Direction de la politique de l'impôt, ministère des Finances): Sur ce point particulier, la bonification du programme canadien de prêts pour étudiants qui a été annoncée dans le budget de 1998 ne fait pas partie de cette législation.

Mr. Bill Murphy (Tax Policy Officer, Personal Income Tax Division, Tax Policy Branch, Department of Finance): On that particular issue, the improvement to the Canada student loans program announced in the 1998 budget is not part of this legislation.


w