superviseur de bagagistes [ superviseure de bagagistes | superviseur de porteurs | superviseure de porteurs | superviseur de porteurs de bagages | superviseure de porteurs de bagages ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

baggage handler supervisor [ baggage porter supervisor ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) [HTML] [2018-01-01]

animal porteur [ animal porteur asymptomatique | porteur asymptomatique | porteur ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

carrier animal [ asymptomatic animal carrier | asymptomatic carrier | carrier | carrier of a pathogen ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) [HTML] [2018-01-01]

joueur en possession du disque (1) | joueur en possession de la rondelle (1) | porteur du disque (1) | porteur de la rondelle (1) | porteur du puck (2)

https://www.termdat.bk.admin.c (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

puck carrier

https://www.termdat.bk.admin.c (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

https://www.termdat.bk.admin.c (...) [HTML] [2018-01-01]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Pour s'assurer que les porteurs de polices ont le droit à la dissidence, le surintendant pourra accorder une exemption à l'égard des exigences régissant la sollicitation de procurations, pour permettre aux porteurs de polices de diffuser de l'information dans des formats non standards ou de solliciter publiquement des procurations au moyen d'avis publiés dans les journaux ou sur des sites Web.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

In order to ensure that policyholders have the right to dissent, the superintendent may grant an exemption from requirements governing proxy solicitation to allow policyholders to circulate information in a non-standard format or to publicly solicit proxies through such measures as notices in newspapers on Web sites.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

Nous prévoyons également rédiger une brochure générale décrivant la démutualisation et le processus suivi, brochure que pourront se procurer les porteurs de polices.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

We are also planning to prepare a general brochure describing demutualization and the process involved, which can be made available to policyholders.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

(en cas de réponse affirmative aux questions 1.1 et 1.2) le demandeur peut également se prévaloir de la compétence prévue à l’article 15 du règlement Bruxelles I lorsque le porteur de l’obligation n’est pas le demandeur lui-même, mais le tiers chargé de procurer le titre au demandeur, étant entendu que, conformément aux modalités convenues, ce tiers, qui n’est pas lui-même un consommateur, conserve le titre en son nom et pour le compte du demandeur, ce dernier pouvant uniquement en réclamer la livraison en vertu du droit des obligatio ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-07-02]

(if questions 1.1. and 1.2. are answered in the affirmative) the applicant consumer can invoke jurisdiction as a consumer under Article 15 of that regulation even if he himself is not the holder of the bond, but the third party, whom the applicant contracted to acquire the securities and who himself is not a consumer, holds it in his own name in trust for the applicant in accordance with their agreement, and owes the applicant only a contractual obligation of delivery?

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-07-02]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-07-02]

(en cas de réponse affirmative à la question 1.1) le demandeur peut également se prévaloir de la compétence prévue à l’article 5, point 1, sous a), du règlement Bruxelles I lorsque le porteur de l’obligation n’est pas le demandeur lui-même, mais le tiers chargé de procurer le titre au demandeur, étant entendu que, conformément aux modalités convenues, ce tiers conserve le titre en son nom et pour le compte du demandeur, ce dernier pouvant uniquement en réclamer la livraison en vertu du droit des obligations?

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-07-02]

(if question 1.1. is answered in the affirmative) the applicant can invoke the wording of Article 5(1)(a) of that regulation even if he himself is not the holder of the bond, but the third party, whom the applicant contracted to acquire the securities, holds it in his own name in trust for the applicant in accordance with their agreement, and owes the applicant only a contractual obligation of delivery?

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-07-02]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-07-02]

For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!

- Il est interdit de fumer, d'être porteur de tabac à fumer et de tout objet propre à se procurer du feu.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1992-12-02]

- Smoking, carrying tobacco for smoking and any objects which may be used to produce a flame are prohibited.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1992-12-02]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1992-12-02]

Mme Karim-Bondy : Comme il y a 11 000 porteurs de police à participation, le quorum s'élève seulement à 1 p. 100. En fait, environ 567 porteurs de police à participation nous ont renvoyé leur procuration, ce qui correspond à peu près à la norme.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

Ms. Karim-Bondy: As we had 11,000 participating policyholders, we only needed 1 per cent of quorum. In fact, about 567 participating policyholders returned their proxies to us, which is about normal.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

http://www.parl.gc.ca/content/ (...) [HTML]

Huit des jeunes morts prenaient de la drogue, et deux d’entre eux étaient porteurs du VIH. Près du quart des jeunes interrogés ont dit qu’ils se prostituaient pour se procurer de la nourriture, de l’argent ou un toit.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

Eight of those who died had been drug users, and two were infected with HIV. Almost a quarter of the youth interviewed reported selling sex for food, money or shelter.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML]

Ils ont donné à leur transporteur la capacité, à grands renforts de subventions, de se procurer une grande quantité de gros et de très gros porteurs pour des populations qui, dans le cas de Dubaï, par exemple, sont de 400 millions de personnes.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

They have given their carrier the ability, with financial backing, to go out there and buy huge numbers of these jumbo jets and super jumbos, for example, in Dubai, with a population base of 400 million people.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML]

D'autres ont cherché : adaptateur cpl adaptateur courant porteur adaptateur courants porteurs adaptateur réseau courant porteur adaptateur réseau courants porteurs adaptateur réseau sur courant porteur adaptateur réseau sur courants porteurs animal porteur animal porteur asymptomatique avion gros porteur avion gros porteur à réaction avion gros-porteur avion géant avion géant à réaction avion à fuselage large avion à réaction gros porteur aéronef gros-porteur boîtier cpl boîtier courant porteur boîtier courants porteurs fondé de pouvoir fondée de pouvoir gros porteur gros porteur à réaction gros-porteur générateur d'onde porteuse générateur de courants porteurs générateur de porteurs mandataire porteur porteur asymptomatique porteur de charge en excès porteur de la rondelle porteur de procuration porteur du disque porteur du puck porteur en excès porteur excédentaire porteur minoritaire en excès porteur minoritaire excédentaire porteuse de procuration producteur de porteurs représentant représentant d'actionnaire représentante représentante d'actionnaire superviseur de bagagistes superviseur de porteurs superviseur de porteurs de bagages superviseure de bagagistes superviseure de porteurs superviseure de porteurs de bagages titre au porteur titulaire de procuration valeur au porteur valeur mobilière au porteur

datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

porteur de procuration ->

Date index: 2023-07-06