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Cadre à claire-voie
Caisse à claire-voie
Charge de la preuve
Diesel clair
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Diésel clair
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Document probant
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En clair
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Langage en clair
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Preuve
Preuve authentique
Preuve circonstancielle
Preuve claire
Preuve claire et décisive
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Preuve par indices
Preuve par ouï-dire
Preuve par titre
Preuve écrite
TAC
Texte clair
Texte en clair
Turbulence en air clair
Turbulence en air limpide
Turbulence en ciel clair
Turbulence par temps clair
Témoignage écrit
écriture en clair

Traduction de «preuve claire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
preuve claire et décisive

clear and conclusive evidence




écriture en clair | en clair | texte clair | texte en clair

cleartext | plaintext


preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire

circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence


document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit

documentary evidence | written evidence


texte en clair [ texte clair | langage en clair | langage clair | langage simple | données en clair ]

plaintext [ cleartext | plain text | clear text | plain language | clear data ]


diesel clair | diésel clair | diesel non coloré | diésel non coloré | mazout non coloré | mazout clair

undyed diesel fuel | non-coloured diesel fuel | uncoloured diesel fuel | unmarked diesel fuel | non-dyed diesel fuel | clear diesel fuel | uncoloured diesel oil | undyed diesel | non-coloured diesel | unmarked diesel | non-dyed diesel | uncoloured diesel | clear diesel | undyed fuel | non-dyed fuel | non-coloured fuel | uncoloured fuel | unmarked fuel | clear fuel | non-coloured fuel oil | uncoloured fuel oil


caisse à claire-voie | plateau à claire-voie | cadre à claire-voie

crate


turbulence en air clair | TAC | turbulence en air limpide | turbulence en ciel clair | turbulence par temps clair

clear air turbulence | CAT


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il est regrettable qu'un petit nombre seulement de plans d'action fournissent des preuves claires de l'amélioration de la situation des populations migrantes depuis la soumission des premiers plans d'action en 2001.

It is regrettable that few Action Plans give clear evidence that the situation facing migrant populations has improved since the submission of the first action plans in 2001.


Au moment de décider quelles sont les zones qui seront déclarées protégées, il convient d'accorder une attention particulière à celles dans lesquelles il existe des preuves claires de concentrations élevées de poissons dont la taille est inférieure à la taille minimale de référence de conservation, ainsi que des zones de frai, ainsi qu'aux zones qui sont réputées bio-géographiquement sensibles.

When deciding which areas to designate, particular attention should be paid to those in which there is clear evidence of heavy concentrations of fish below minimum conservation reference size and of spawning grounds, and to areas which are deemed to be bio-geographically sensitive. Account should also be taken of existing conservation areas.


Ces «autres preuves» devant être appréciées conformément au droit national, les États membres jouissent d’une certaine marge d’appréciation, mais ils doivent adopter des règles claires régissant ces exigences en matière de preuves.

Since such ‘other evidence’ is to be assessed in accordance with national law, MSs have a certain margin of appreciation, yet they should adopt clear rules governing these evidentiary requirements.


La directive interdit de porter des accusations publiques. Elle contient des règles claires en ce qui concerne la charge de la preuve (la charge de la preuve pèse sur l'accusation et tout doute doit profiter au suspect ou à la personne poursuivie), et couvre le droit de conserver le silence et le droit de ne pas s'incriminer soi-même.

The Directive prohibits public references to guilt; it contains clear rules on the burden of proof (i.e. the burden of proof is on the prosecution and any doubt is to benefit the suspect or accused person); and includes the right to remain silent and the right not to incriminate oneself are protected.


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Au moment de décider quelles sont les zones qui seront déclarées protégées, il convient d'accorder une attention particulière à celles dans lesquelles il existe des preuves claires de concentrations élevées de poissons dont la taille est inférieure à la taille minimale de référence de conservation, ainsi que des zones de frai, ainsi qu'aux zones qui sont réputées bio-géographiquement sensibles. Il convient de tenir compte également des zones de conservation existantes.

When deciding which areas to designate, particular attention should be paid to those in which there is clear evidence of heavy concentrations of fish below minimum conservation reference size and of spawning grounds, and to areas which are deemed to be bio-geographically sensitive. Account should also be taken of existing conservation areas.


Aux fins du point c) du présent paragraphe, le vérificateur obtient de l’exploitant ou de l’exploitant d’aéronef des éléments de preuve clairs et objectifs à l’appui des émissions cumulées ou des tonnes-kilomètres indiquées dans la déclaration de l’exploitant ou de l’exploitant d’aéronef, et tient compte de toutes les autres informations figurant dans cette déclaration.

For the purpose of point (c) of this paragraph, the verifier shall obtain clear and objective evidence from the operator or aircraft operator to support the reported aggregated emissions or tonne-kilometres taking into account all other information provided in the operator’s or aircraft operator’s report.


Eu égard aux considérations qui précèdent, la Commission conclut qu’il n’y a pas de preuve claire et nette de ce que le marché de la publicité télévisée danois eût été systématiquement et constamment déprimé sous l’effet du comportement en matière de prix de TV2.

In view of the above, the Commission concludes that there is no clear, unequivocal evidence that the Danish television advertising market was systematically and consistently depressed as a result of TV2’s pricing behaviour.


Ce courrier constitue une preuve claire que la direction générale des impôts de la République slovaque (qui avait eu auparavant des contacts directs avec le bénéficiaire) était opposée au concordat proposé et avait clairement indiqué au bureau local des impôts de ne pas se prononcer en faveur de ce concordat.

The letter is clear proof that the Tax Directorate (which had had prior direct contacts with the beneficiary) opposed the proposed arrangement and gave the local tax office a clear instruction not to vote in favour of the arrangement.


Il est regrettable qu'un petit nombre seulement de plans d'action fournissent des preuves claires de l'amélioration de la situation des populations migrantes depuis la soumission des premiers plans d'action en 2001.

It is regrettable that few Action Plans give clear evidence that the situation facing migrant populations has improved since the submission of the first action plans in 2001.


2. Lorsqu'il existe des preuves claires que les membres du personnel chargés du premier quart ou ceux des quarts suivants qui assurent la relève sont excessivement fatigués, l'État membre veille à ce que le navire ne quitte pas le port avant que les anomalies constatées aient été corrigées ou avant que les marins concernés ne se soient suffisamment reposés.

2. If there is clear evidence that watchkeeping personnel for the first watch or subsequent relieving watches are unduly fatigued, the Member State shall ensure that the ship shall not leave port until the deficiencies found have been rectified or the seafarers in question have been sufficiently rested.


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